FR-34961 Montpellier
05.10.2015
Ausschreibung
(ID 2-208963)

Missions de contrôle extérieur en construction routière

Projektdaten

Bewerbungsschluss	05.10.2015, 12:00
Verfahren	Offenes Verfahren
Gebäudetyp	Verkehr
Art der Leistung	Kontrolle, Monitoring
Sprache	Französisch
Aufgabe	La présente consultation concerne la réalisation de prestations de contrôles extérieurs des travaux routiers dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par Montpellier Méditerranée Métropole, particulièrement dans les domaines suivants: — préparation de chantier avec contrôle des enrobés et matériaux du site, — agrément des matériaux, — contrôles de réalisation des terrassements, — contrôles de réalisation des couches de formes, — contrôle de réalisation de tranchées, — contrôles de réalisation des couches de chaussée ou trottoirs (couche de fondation, couche de base, couche de liaison, couche de roulement), — mesures des déflexions et carottages des chaussées permettant le dimensionnement par la Métropole de solutions techniques de réfections des voiries dans le cadre de renouvellement des couches de roulement (programme annuel). Le marché prendra effet à compter du 1.1.2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, pour une durée allant jusqu'au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019. l'estimation annuelle est de 200 000 EUR (HT).
Leistungsumfang	Les prestations ont pour objectif de consolider le montage des dossiers de maîtrise d'oeuvre, d'orienter la nature des travaux envisagés ou de caractériser des travaux en cours. Le titulaire devra, dans ses différentes prestations: 1. Formuler un avis sur: — les plans d'assurance qualité et les procédures fournis par les entreprises, — les fournitures (matériaux d'apport) et formulation, — les fiches techniques des produits proposées, — les centrales de fabrication (enrobés, béton, graves traitées et non traitées), — les méthodes et les dispositions prises par l'entrepreneur tant sur le matériel que sur la qualification des personnels (fabrication et mise en œuvre). 2. Après analyse: — informer le maître d'oeuvre des travaux, objets des contrôles, — demander et définir, si nécessaire, après accord du maître d'oeuvre, les reconnaissances et essais complémentaires pour confirmer les avis. 3. Proposer et organiser après accord ou à la demande du maître d'oeuvre: — les contrôles inopinés, — les essais nécessaires à la réception des travaux (contrôle des fournitures de matériaux, de leur fabrication et de leur application), — proposer les contre-expertises si nécessaires. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Adresse des Bauherren	FR-34961 Montpellier
TED Dokumenten-Nr.	301849-2015

Anzeigentext Ausschreibung
- Avis de marché
  
  Services
  
  Directive 2004/18/CE
  
  Section I: Pouvoir adjudicateur
  
  I.1)Nom, adresses et point(s) de contact
  
  Montpellier Méditerranée Métropole
  24340001700022
  50 place Zeus — CS 39556
  Point(s) de contact: Direction adjointe des marchés publics
  34961 Montpellier Cedex 2
  FRANCE
  Téléphone: +33 467136484
  E-mail: MjE2XVFiU1hVYx1gZVJcWVNjMF1fXmRgVVxcWVViI10eVmI=
  Fax: +33 467136295
  
  Adresse(s) internet:
  
  Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.montpellier3m.fr
  
  Adresse du profil d’acheteur: https://marches.montpellier3m.fr
  
  Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
  
  Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
  
  Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
  
  I.2)Type de pouvoir adjudicateur
  Autorité régionale ou locale
  
  I.3)Activité principale
  Services généraux des administrations publiques
  
  I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
  Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
  
  Section II: Objet du marché
  
  II.1)Description
  
  II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
  Missions de contrôle extérieur en construction routière.
  
  II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
  Services
  Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
  Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
  Code NUTS FR813
  
  II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
  L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
  
  II.1.4)Information sur l’accord-cadre
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
  nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3
  
  II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
  La présente consultation concerne la réalisation de prestations de contrôles extérieurs des travaux routiers dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par Montpellier Méditerranée Métropole, particulièrement dans les domaines suivants:
  — préparation de chantier avec contrôle des enrobés et matériaux du site,
  — agrément des matériaux,
  — contrôles de réalisation des terrassements,
  — contrôles de réalisation des couches de formes,
  — contrôle de réalisation de tranchées,
  — contrôles de réalisation des couches de chaussée ou trottoirs (couche de fondation, couche de base, couche de liaison, couche de roulement),
  — mesures des déflexions et carottages des chaussées permettant le dimensionnement par la Métropole de solutions techniques de réfections des voiries dans le cadre de renouvellement des couches de roulement (programme annuel).
  Le marché prendra effet à compter du 1.1.2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, pour une durée allant jusqu'au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
  l'estimation annuelle est de 200 000 EUR (HT).
  
  II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  
  71630000
  
  II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
  Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
  
  II.1.8)Lots
  Division en lots: non
  
  II.1.9)Variantes
  Des variantes seront prises en considération: non
  
  II.2)Quantité ou étendue du marché
  
  II.2.1)Quantité ou étendue globale:
  Les prestations ont pour objectif de consolider le montage des dossiers de maîtrise d'oeuvre, d'orienter la nature des travaux envisagés ou de caractériser des travaux en cours.
  Le titulaire devra, dans ses différentes prestations:
  1. Formuler un avis sur:
  — les plans d'assurance qualité et les procédures fournis par les entreprises,
  — les fournitures (matériaux d'apport) et formulation,
  — les fiches techniques des produits proposées,
  — les centrales de fabrication (enrobés, béton, graves traitées et non traitées),
  — les méthodes et les dispositions prises par l'entrepreneur tant sur le matériel que sur la qualification des personnels (fabrication et mise en œuvre).
  2. Après analyse:
  — informer le maître d'oeuvre des travaux, objets des contrôles,
  — demander et définir, si nécessaire, après accord du maître d'oeuvre, les reconnaissances et essais complémentaires pour confirmer les avis.
  3. Proposer et organiser après accord ou à la demande du maître d'oeuvre:
  — les contrôles inopinés,
  — les essais nécessaires à la réception des travaux (contrôle des fournitures de matériaux, de leur fabrication et de leur application),
  — proposer les contre-expertises si nécessaires.
  Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
  
  II.2.2)Information sur les options
  Options: oui
  description de ces options: Marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics.
  
  II.2.3)Reconduction
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
  Nombre de reconductions éventuelles: 3
  
  II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
  
  Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
  
  III.1)Conditions relatives au contrat
  
  III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
  Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance accordée dans les conditions définies au CCAP.
  
  III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
  Les prestations objet du présent marché sont financées par le budget général et suivants de Montpellier Méditerranée Métropole.
  Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du code des marchés publics et soumises aux conditions du CCAG Prestations Intellectuelles.
  Les prestations seront rémunérées sur prix unitaires révisables annuellement.
  Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
  
  III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
  En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
  
  III.1.4)Autres conditions particulières
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
  
  III.2)Conditions de participation
  
  III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale),
  — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
  — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (K bis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires).
  
  III.2.2)Capacité économique et financière
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.
  
  III.2.3)Capacité technique
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
  — déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
  — liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
  — indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
  — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
  Le candidat devra présenter des moyens permettant de réaliser a minima 4 prestations de contrôle de compactage et de portance sur des chantiers nécessitant plus d'une journée d'intervention chacun et ce de façon simultanée.
  
  III.2.4)Informations sur les marchés réservés
  
  III.3)Conditions propres aux marchés de services
  
  III.3.1)Information relative à la profession
  
  III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
  
  Section IV: Procédure
  
  IV.1)Type de procédure
  
  IV.1.1)Type de procédure
  Ouverte
  
  IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
  
  IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
  
  IV.2)Critères d’attribution
  
  IV.2.1)Critères d’attribution
  Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
  
  IV.2.2)Enchère électronique
  Une enchère électronique sera effectuée: non
  
  IV.3)Renseignements d'ordre administratif
  
  IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
  3986TV15
  
  IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
  non
  
  IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
  Documents payants: non
  
  IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
  5.10.2015 - 12:00
  
  IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
  
  IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
  français.
  Autre: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
  
  IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
  en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
  
  IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
  
  Section VI: Renseignements complémentaires
  
  VI.1)Renouvellement
  Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
  calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si marché à terme, nouvel avis en 2019.
  Sinon avis en 2016, 2017 ou 2018.
  
  VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
  
  VI.3)Informations complémentaires
  Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
  Le présent marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre multi-attributaire (maximum 3) sans remise en concurrence entre les attributaires ni négociation des prix avec les prestataires retenus, lors de la survenance du besoin. L'attribution des commandes suivra la méthode dite «à tour de rôle» en fonction de l'ordre de classement des offres.
  Le Dossier de consultation des entreprises peut être:
  — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
  — envoyé gratuitement, sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: MTFsYHFiZ2RyLG90YWtoYnI/bG5tc29ka2toZHEybC1lcQ==
  
  — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr
  Les offres peuvent être:
  — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;
  — déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Métropole Montpellier méditerranée (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
  — si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr
  Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
  Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.
  Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.
  
  VI.4)Procédures de recours
  
  VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
  
  Tribunal administratif de Montpellier
  6 rue Pitot
  34063
  E-mail: MjEwXWhbXFxbJGpXI2NlZGpmW2JiX1toNmBraFdaYyRcaA==
  Téléphone: +33 467548100
  Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
  Fax: +33 467548156
  
  VI.4.2)Introduction des recours
  
  VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
  
  Tribunal administratif de Montpellier
  6 rue Pitot
  34063
  E-mail: MjEzWmVYWVlYIWdUIGBiYWdjWF9fXFhlM11oZVRXYCFZZQ==
  Téléphone: +33 467548100
  Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
  Fax: +33 467548156
  
  VI.5)Date d’envoi du présent avis:
  24.8.2015
© European Union, http://ted.europa.eu

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht	27.08.2015
Zuletzt aktualisiert	27.08.2015
Wettbewerbs-ID	2-208963	Status	Kostenpflichtig
Seitenaufrufe	45

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