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  • FR-25370 Les Hôpitaux-Vieux
  • 14.01.2016
  • Ausschreibung
  • (ID 2-216770)

Étude-diagnostic et maîtrise d'œuvre pour le regroupement des bassins d'assainissement de Métabief et de Longevilles-Mont-d'Or et création d'une nouvelle unité de traitement


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 14.01.2016, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Studien, Gutachten / Projektsteuerung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Maîtrise d'oeuvre nouvelle STEU de Longevilles-Mont-d'Or.
    Leistungsumfang
    — Étude diagnostic de réseaux sur 8 villages.
    — Maîtrise d'œuvre pour une step de 18 000 EQH.
    — Maîtrise sur les réseaux de transferts.
    Adresse des Bauherren FR-25370 Les Hôpitaux-Vieux
    TED Dokumenten-Nr. 418320-2015

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Les Hôpitaux-Vieux: Études de faisabilité, service de conseil, analyse

      2015/S 230-418320

      Avis de marché

      Services

      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

      Communauté de communnes Mt d'Or Deux Lacs
      2 rue de la Seigne
      À l'attention de: M. le président
      25370 Les Hôpitaux-Vieux
      FRANCE
      Téléphone: +33 381491030
      E-mail: MjE3UlJcXl1TXmFbUFIvZlBdUFNeXh1VYQ==
      Fax: +33 381492350

      Adresse(s) internet:

      Adresse du profil d’acheteur: http://hautecomte.e-marchespublics.com

      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Communauté de communes du Mont d'Or et des Deux Lacs, Services techniques
      2 rue de la Seigne
      À l'attention de: Anthony Messika
      25370 Les Hôpitaux-Vieux
      Téléphone: +33 381491030
      Fax: +33 381492350

      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.3)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques
      Environnement
      I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

      Section II: Objet du marché

      II.1)Description
      II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Étude-diagnostic et maîtrise d'œuvre pour le regroupement des bassins d'assainissement de Métabief et de Longevilles-Mont-d'Or et création d'une nouvelle unité de traitement.
      II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques

      Code NUTS FR

      II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public
      II.1.4)Information sur l’accord-cadre
      II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
      Maîtrise d'oeuvre nouvelle STEU de Longevilles-Mont-d'Or.
      II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      7124100045252100

      II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
      II.1.8)Lots
      Division en lots: non
      II.1.9)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2)Quantité ou étendue du marché
      II.2.1)Quantité ou étendue globale:
      — Étude diagnostic de réseaux sur 8 villages.
      — Maîtrise d'œuvre pour une step de 18 000 EQH.
      — Maîtrise sur les réseaux de transferts.
      II.2.2)Information sur les options
      II.2.3)Reconduction
      II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions relatives au contrat
      III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
      Conforme au CCP.
      III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
      III.1.4)Autres conditions particulières
      III.2)Conditions de participation
      III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.2.2)Capacité économique et financière
      III.2.3)Capacité technique
      III.2.4)Informations sur les marchés réservés
      III.3)Conditions propres aux marchés de services
      III.3.1)Information relative à la profession
      III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

      Section IV: Procédure

      IV.1)Type de procédure
      IV.1.1)Type de procédure
      Ouverte
      IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
      IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
      IV.2)Critères d’attribution
      IV.2.1)Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
      IV.2.2)Enchère électronique
      IV.3)Renseignements d'ordre administratif
      IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
      IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non
      IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
      IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      14.1.2016 - 12:00
      IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
      français.
      IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
      VI.3)Informations complémentaires
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

      Tribunal administratif de Besançon
      30 rue Charles Nodier
      25044 Besançon Cedex 3
      E-mail: MjExXGdaW1taI2lWIldaaFZjWGRjNV9qZ1ZZYiNbZw==
      Téléphone: +33 381826000
      Fax: +33 381826001

      VI.4.2)Introduction des recours
      VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      25.11.2015
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 27.11.2015
Zuletzt aktualisiert 27.11.2015
Wettbewerbs-ID 2-216770 Status Kostenpflichtig
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