loading
Zurück
  • FR-42029 Saint-Étienne
  • 09.02.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-252845)

Missions de réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 09.02.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Art der Leistung Bauleitung, Objektüberwachung / Altlastensanierung / Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché public concerne la réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptible de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement.
    Le marché public est alloti de la manière suivante:
    Lot 1: Secteur Loire (42)
    lot 2: Secteur Rhône et Nord Isère (69 et 38)
    lot 3: Secteur Drôme-Ardèche (26 et 07).
    Leistungsumfang
    Réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptible de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement sur le secteur Drôme-Ardèche (26 et 07).
    Adresse des Bauherren FR-42029 Saint-Étienne
    TED Dokumenten-Nr. 3401-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Saint-Étienne: Services de métré de bâtiments

      2017/S 003-003401

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      EPORA
      42209768300037
      2 avenue Grüner, CS 32902
      Saint-Étienne
      42029
      France
      Téléphone: +33 477474750
      Courriel: MjE5UFxbYU5QYS1SXVxfThtTXw==
      Fax: +33 477474798
      Code NUTS: FR71

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.epora.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.epora.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.epora.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      EPORA
      2 avenue Grüner, CS 32902
      Saint-Étienne
      42029
      France
      Téléphone: +33 477474750
      Courriel: MTZdaWhuW11uOl9qaWxbKGBs
      Fax: +33 477474798
      Code NUTS: FR715

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.epora.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.epora.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.epora.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      EPORA: direction technique
      2 avenue Grüner, CS 32902
      Saint-Étienne
      42029
      France
      Téléphone: +33 477474750
      Courriel: MjE5UFxbYU5QYS1SXVxfThtTXw==
      Code NUTS: FR715

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.epora.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Opérateur foncier

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Missions de réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement.

       

      Numéro de référence: Mf/Nbm
      II.1.2)Code CPV principal
      71315300
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché public concerne la réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptible de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement.

      Le marché public est alloti de la manière suivante:

      Lot 1: Secteur Loire (42)

      lot 2: Secteur Rhône et Nord Isère (69 et 38)

      lot 3: Secteur Drôme-Ardèche (26 et 07).

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Le présent marché public est un accord-cadre fractionné à bons de commande multi-attributaire.

      Chaque lot se verra attribué à 2 prestataires maximum avec un montant minimum de 200 000 EUR par prestataire sur la durée totale du marché public.

      Si, pour l'un des lots, il ne reste qu'un attributaire, ledit lot sera alors attribué à ce seul attributaire.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Secteur Loire (42)

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71315300
      90715000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR71
      Lieu principal d'exécution:

       

      2 avenue Grüner 42029 — Saint-Étienne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptible de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement sur le secteur de la Loire (42).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché public est conclu pour une durée d'1 an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction la décision sera prise au minimum un mois avant l'échéance de la période en cours.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Chaque lot est reconductible. Dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (article 30 I 7° du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au CCTP.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Secteur Rhône et Nord Isère (69 et 38)

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71315300
      90715000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR71
      Lieu principal d'exécution:

       

      2 avenue Grüner 42029 — Saint-Étienne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptible de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement sur le secteur Rhône et Nord Isère (69 et 38).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché public est conclu pour une durée d'1 an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction la décision sera prise au minimum un mois avant l'échéance de la période en cours.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Chaque lot est reconductible. Dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (article 30 I 7° du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au CCTP.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Secteur Drôme-Ardèche (26 et 07)

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71315300
      90715000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR71
      Lieu principal d'exécution:

       

      2 avenue Grüner 42029 — Saint-Étienne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Réalisation de diagnostics techniques immobiliers, des repérages règlementaires de produits et matériaux susceptible de contenir de l'amiante et des mesures d'empoussièrement sur le secteur Drôme-Ardèche (26 et 07).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché public est conclu pour une durée d'1 an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction la décision sera prise au minimum un mois avant l'échéance de la période en cours.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Chaque lot est reconductible. Dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (article 30 I 7° du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au CCTP.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — La lettre de candidature, formulaire CERFA DC1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail);

      — s'il s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, le candidat produit pour celui-ci: les mêmes documents que ceux demandés pour sa candidature (sauf le DC1), une attestation du représentant légal de l'opérateur spécifiant que ses moyens seront mis à disposition pour l'exécution du marché public, une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

      — preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

       

      Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

       

      Le candidat doit à titre de niveau minimum de capacité réaliser un chiffre d'affaire de 400 000 EUR.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — Déclaration du candidat, formulaire CERFA DC 2 ou document équivalent, dûment remplie;

      — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

      — une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

       

      Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

       

      Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent;

      Niveau minimum de capacité:

      Les organismes réalisant les prélèvements de fibres d'amiante et leur analyse doivent être accrédités par le Cofrac ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent signataire de l'accord européen multilatéral établi dans le cadre de la coopération européenne des organismes d'accréditation, conformément à l'article 8 de l'arrêté du 14.8.2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d'empoussièrement et conformément au décret n° 2012-639 du 4.5.2012.

      Les candidats devront obligatoirement avoir l'habilitation «Sous-Section 4» dans le cadre du décret du 23.2.2012 concernant les activités et interventions sur matériaux, équipements, matériels et articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 09/02/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      L'offre doit être valable jusqu'au: 30/06/2017
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 13/02/2017
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

       

      Saint-Étienne.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Le marché sera relancé après la fin de la durée contractuelle du marché, soit courant 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr

      La version papier du DCE remise gratuitement en un seul exemplaire est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut aussi être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Lyon
      184 rue Duguesclin
      Lyon
      69433
      France
      Téléphone: +33 478141010
      Courriel: MTleaVxdXVwla1gkY3BmZTdhbGlYW2QlXWk=
      Fax: +33 478141065

      Adresse internet:http://lyon.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Lyon
      184 rue Duguesclin
      Lyon
      69433
      France
      Téléphone: +33 478141010
      Courriel: MjE3VmFUVVVUHWNQHFtoXl0vWWRhUFNcHVVh
      Fax: +33 478141065

      Adresse internet:http://lyon.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      03/01/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
    • Protected by Copyscape

  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.

INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 05.01.2017
Zuletzt aktualisiert 05.01.2017
Wettbewerbs-ID 2-252845 Status Kostenpflichtig
Seitenaufrufe 45

Seitenanfang