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  • FR-31073 Toulouse Cedex 7
  • 13.02.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-253387)

Etudes et analyses techniques de l'environnement


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.02.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Art der Leistung sonstige / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau / Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Lot 1 — expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques. Lot 2 — analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du Canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire.
    Leistungsumfang
    Expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques.
    Adresse des Bauherren FR-31073 Toulouse Cedex 7
    TED Dokumenten-Nr. 13423-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    •  

      France-Toulouse: Services d'ingénierie

      2017/S 009-013423

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Voies navigables de France
      Direction territoriale du Sud-Ouest, arrondissement patrimoine environnement, 2 port Saint-Etienne, BP 7204
      Toulouse Cedex 7
      31073
      France
      Téléphone: +33 561362495
      Courriel: MjEyVWRZIlhoIWdpWCFjaVlnaCJqYlo0amJaIlpm
      Code NUTS: FR6

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.sudouest.vnf.fr/

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316972&orgAcronyme=d4t
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316972&orgAcronyme=d4t
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Voies Navigables de France Sud-Ouest
      2 port saint Etienne, BP 7204
      Toulouse Cedex 7
      31073
      France
      Point(s) de contact: Arrondissement Patrimoine Environnement
      Courriel: MTlYZ1wlW2skamxbJGZsXGprJW1lXTdtZV0lXWk=
      Code NUTS: FR6

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.sudouest.vnf.fr/

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Gestion et développement de voies navigables

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Etudes et analyses techniques de l'environnement.

       

      Numéro de référence: APE17-01
      II.1.2)Code CPV principal
      71300000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Lot 1 — expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques. Lot 2 — analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du Canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351500
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'Accord-Cadre est d'une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. La durée de chaque reconduction est identique à celle de la période initiale. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Analyse et suivi de la qualité physico-chimique, biologique et bactériologique des eaux du Canal des 2 mers et du système alimentaire de la Montagne Noire

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR6
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Expertises agro-pédologiques sur des sites de replantation: cartographie des sols en place et préconisations techniques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'Accord-Cadre est d'une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. La durée de chaque reconduction est identique à celle de la période initiale. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1) accompagnée des justificatifs relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement;

      2) la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (modèle Dc2);

      3) si le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      4) Les chiffres d'affaires du candidat au cours des trois dernières années (sauf pour les entreprises nouvellement créées);

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      5) Les références du candidat pour des prestations similaires et/ou qualifications appropriées;

      6) Une présentation générale de la société ou du groupement d'entreprises comprenant notamment:

      — présentation de l'entreprise: organisation, fonctionnement, qualifications, agréments, accréditations, label et périmètre géographique d'intervention;

      — moyens humains: présentation pour chacune des trois dernières années des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

      — moyens matériels: présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation des prestations;

      Pour le lot 2: le laboratoire chargé des analyses doit impérativement être accrédité par le COFRAC (Comité français d'accréditation) ou équivalent etbénéficier des agréments dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques par le Ministère chargé de l'environnement ou équivalent.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/02/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 13/02/2017
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

       

      Direction Territoriale de Voies Navigables de France Sud-Ouest.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des prestations similaires et complémentaires. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisés annuellement conformément aux dispositions de l'article 5-4 du CCAP. Une avance de 5 % sera accordée au titulaire, sauf indication contraire de sa part, pour les bons de commande supérieurs à 50 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'un nantissement ou d'une cession de créances.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Toulouse
      68 rue Raymond IV, BP 7007
      Toulouse Cedex 7
      31068
      France
      Téléphone: +33 562735757
      Courriel: MTRjbmFiYmEqcF0pcGtxaGtxb2E8ZnFuXWBhaSpibg==

      Adresse internet:http://toulouse.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      11/01/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 13.01.2017
Zuletzt aktualisiert 13.01.2017
Wettbewerbs-ID 2-253387 Status Kostenpflichtig
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