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  • FR-43009 Le Puy-en-Velay Cedex
  • 14.02.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-253478)

Marché global de conception réalisation pour construction d'un EHPAD psychiatrique

 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 14.02.2017, 11:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Wettbewerblicher Dialog
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 3 - max. 3
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Bauleistung / Objektplanung Gebäude / Generalplanerleistung / Projektsteuerung / Generalunternehmerleistung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La consultation a pour objet la passation d'un marché global comprenant la conception, la réalisation pris en application de l'article 33 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. Il est rappelé que l'association hospitalière Sainte-Marie n'est pas soumise à la loi MOP 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. L'opération concerne un EHPAD psychiatrique de 66 lits et 3 places d'accueil de jour. Elle s'inscrit dans le site existant du centre hospitalier Sainte-Marie au Puy-en-Velay. Au préalable à la construction de l'EHPAD, une démolition d'un bâtiment devra être réalisée. Les caractéristiques des ouvrages et services seront précisés dans le programme fonctionnel des besoins. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours du dialogue compétitif d'optimiser, de préciser ou de modifier de manière non substantielle la description des besoins.
    Leistungsumfang
    Marché unique ordinaire. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'opération en conception réalisation, au sens de l'article 33 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, consiste en un marché unique réunissant les concepteurs et les entreprises de travaux, avec en mandataire une entreprise ayant la compétence de constructeur.
    Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR
    Adresse des Bauherren FR-43009 Le Puy-en-Velay Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 15217-2017

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    •  

      France-Le Puy-en-Velay: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

      2017/S 010-015217

      Avis de marché

      Travaux

      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

      Centre hospitalier Sainte-Marie
      Services généraux, 50 route de Montredon, CS 10021
      À l'attention de: Mme le directeur
      43009 Le Puy-en-Velay Cedex
      France
      E-mail: MjE2Y1ViZllTVWNkVVNYXllhZVVjMFxVYGVpHVdiX2VgVR1jUVleZFUdXVFiWVUeU19d

      Adresse(s) internet:

      Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://ahsm.marcoweb.fr

      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier Sainte-Marie
      Services généraux — 50 route de Montredon — CS 10021
      À l'attention de: M Vincent Lyonnet
      43009 Le Puy-en-Velay Cedex
      France
      Téléphone: +33 471075510
      E-mail: MjE2Y1ViZllTVWNkVVNYXllhZVVjMFxVYGVpHVdiX2VgVR1jUVleZFUdXVFiWVUeU19d
      Fax: +33 471075621
      Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Sainte-Marie
      Services généraux — 50 route de Montredon — CS 10021
      43009 Le Puy-en-Velay Cedex
      France
      Téléphone: +33 471075510
      E-mail: MTZtX2xwY11fbW5fXWJoY2tvX206Zl9qb3MnYWxpb2pfJ21bY2huXydnW2xjXyhdaWc=
      Fax: +33 471075621
      Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier Sainte-Marie
      Services généraux — 50 route de Montredon — CS 10021
      43009 Le Puy-en-Velay Cedex
      France
      E-mail: MjE4YVNgZFdRU2FiU1FWXFdfY1NhLlpTXmNnG1VgXWNeUxthT1dcYlMbW09gV1McUV1b
      Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

      I.2)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre
      I.3)Activité principale
      Santé
      I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1)Description
      II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Marché global de conception réalisation pour construction d'un EHPAD psychiatrique.
      II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Travaux
      Exécution
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Le Puy-en-Velay.

      Code NUTS FR723

      II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public
      II.1.4)Information sur l’accord-cadre
      II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
      La consultation a pour objet la passation d'un marché global comprenant la conception, la réalisation pris en application de l'article 33 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. Il est rappelé que l'association hospitalière Sainte-Marie n'est pas soumise à la loi MOP 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. L'opération concerne un EHPAD psychiatrique de 66 lits et 3 places d'accueil de jour. Elle s'inscrit dans le site existant du centre hospitalier Sainte-Marie au Puy-en-Velay. Au préalable à la construction de l'EHPAD, une démolition d'un bâtiment devra être réalisée. Les caractéristiques des ouvrages et services seront précisés dans le programme fonctionnel des besoins. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au cours du dialogue compétitif d'optimiser, de préciser ou de modifier de manière non substantielle la description des besoins.
      II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      45215100, 71000000

      II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
      II.1.8)Lots
      II.1.9)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2)Quantité ou étendue du marché
      II.2.1)Quantité ou étendue globale:
      Marché unique ordinaire. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'opération en conception réalisation, au sens de l'article 33 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, consiste en un marché unique réunissant les concepteurs et les entreprises de travaux, avec en mandataire une entreprise ayant la compétence de constructeur.
      Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR
      II.2.2)Information sur les options
      Options: oui
      description de ces options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans un délai maximum de 3 ans à compter de la notification du marché initial en application des articles 30.I.7 et 139.1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
      II.2.3)Reconduction
      II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
      Début 16.10.2017. Fin 15.12.2019

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions relatives au contrat
      III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
      III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
      III.1.4)Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
      description de ces conditions: Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: par emprunt groupement conjoint avec mandataire solidaire. Conformément à l'article 45 V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, un candidat ne peut pas se présenter à la fois ni en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements. Le mandataire sera une entreprise au titre de la compétence «constructeur» Le marché débutera à compter du 16.10.2017 jusqu'au 15.12.2019.
      III.2)Conditions de participation
      III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur incluse dans DC1 ou équivalent: se reporter à l'annexe de l'avis.
      III.2.2)Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration chiffre d'affaires incluse dans DC2 ou équivalent: se reporter à l'annexe de l'avis. Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents (RC professionnelle et responsabilité décennale) en cours de validité: se reporter à l'annexe de l'avis.
      Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Chiffre d'affaires annuel minimum de l'équipe candidate: 12 000 000 EUR HT.
      III.2.3)Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
      Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des études et des travaux de même nature que celle du contrat (selon détails précisés dans l'annexe de l'avis).
      Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants le cas échéant.
      Liste des travaux de taille, nature et complexité comparables au présent marché (selon détails précisés dans l'annexe de l'avis).
      Liste des principaux services de taille, nature et complexité comparables au présent marché (selon détails précisés dans l'annexe de l'avis).
      Pour la compétence architecturale, les architectes présenteront pour l'équipe 5 fiches descriptives (selon détails précisés dans l'annexe de l'avis).
      Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
      L'équipe candidate présentera des capacités techniques et professionnelles en conception et réalisation de projets de taille, nature et complexité comparables dans le domaine hospitalier et de l'hébergement de personnes âgées couvrant les domaines de compétences suivants.
      — une compétence «constructeur» présentée par une entreprise générale ou par des entrepreneurs groupés en capacité de réaliser des travaux tous corps d'état,
      — une compétence «architecturale» présentée par un ou plusieurs architectes,
      — une compétence «études techniques» relative à toutes les techniques du bâtiment couvrant les spécialités suivantes: structures, fluides dont notamment thermique du bâtiment.
      III.2.4)Informations sur les marchés réservés
      III.3)Conditions propres aux marchés de services
      III.3.1)Information relative à la profession
      III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

      Section IV: Procédure

      IV.1)Type de procédure
      IV.1.1)Type de procédure
      un dialogue competitif
      IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
      Nombre minimal envisagé 3: et nombre maximal 3
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: 1. Capacités professionnelles et techniques.
      2. Capacités économiques et financières après examen de la recevabilité de leur candidature, les candidats seront classés selon les critères de sélection suivants hiérarchisés de manière décroissante.
      Critère 1: capacités professionnelles et techniques appréciées au regard de la qualité et de l'adéquation au projet des références argumentées pour chaque domaine de compétence, et de la qualité et pertinence de la composition de l'équipe candidate et des moyens humains présentés.
      Critère 2: capacités économiques et financières appréciées au regard du chiffre d'affaires global.
      IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier oui
      IV.2)Critères d’attribution
      IV.2.1)Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
      IV.2.2)Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non
      IV.3)Renseignements d'ordre administratif
      IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
      LP17T02
      IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non
      IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
      Documents payants: non
      IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      14.2.2017 - 11:00
      IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
      français.
      IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
      VI.3)Informations complémentaires

      La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. En ce qui concerne la remise des plis, le pouvoir adjudicateur impose le mode de transmission papier (avec copie sur support physique électronique de type clef USB. Les fichiers seront dans un format imprimable, type jpeg ou pdf, et le tableau de synthèse dans un format imprimable et modifiable, type excel). Les fichiers sources (word, excel, powerpoint) éventuellement non signés seront aussi communiqués en compléments des scans pdf signés. Le candidat veillera à ne pas remettre un seul document scanné signé mais à présenter autant de scans que de fichiers sources différents. Si les documents sont remis dans une autre langue que le français, les candidats devront joindre une traduction en français. Le candidat devra réunir l'ensemble des compétences requises, dont obligatoirement celle d'un architecte qui aura la responsabilité de l'établissement du projet architectural, objet de la demande de permis de construire en application de l'article 3 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977. En vertu des dispositions de l'article 37 du code de déontologie des architectes, le ou les architecte(s) candidats doit (vent) obligatoirement être membre du groupement. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques, professionnelles ou financières requises pour l'exécution du marché. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché par tout moyen approprié. Le dialogue peut comprendre plusieurs réunions avec les équipes. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de réduire ou d'augmenter le nombre de phases de dialogues. Les modalités du dialogue et les documents à remettre seront précisés dans le dossier qui sera remis aux candidats sélectionnés; Une prime sera attribuée à chaque candidat dont l'offre répondra aux conditions fixées par le règlement de consultation. La durée indiquée comprend la phase de conception réalisation estimée à 26 mois. Elle sera précisée à l'issue de la procédure de consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation du coût HT des travaux. Informations sur la procédure: recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. La candidature devra identifier l'équipe de maitrise d'œuvre chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de sa réalisation (art. 35 bis de l'ordonnance 899-2015 du 23.7.2015. Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

      TGI de Lyon
      67 rue Servient
      69433 Lyon Cedex 03
      France

      VI.4.2)Introduction des recours
      Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
      — référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
      — référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
      VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      12.1.2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 16.01.2017
Zuletzt aktualisiert 16.01.2017
Wettbewerbs-ID 2-253478 Status Kostenpflichtig
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