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  • FR-22044 Saint-Brieuc
  • 13.02.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-253560)

Réalisation de relevés topographiques

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.02.2017, 16:30 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Vermessung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La procédure est lancée par un Groupement de commandes constitué de Saint-Brieuc Armor Agglomération (coordonnateur) et des communes de Binic-Etables sur mer, Hillion, La Méaugon, Lanfains, Langueux, Le Foeil, Le Leslay, Le Vieux-Bourg, Plaintel, Plédran, Plérin, Ploeuc-L'Hermitage, Plourhan, Pordic, Quintin, Saint-Bihy, Saint-Brandan, Saint-Brieuc, Saint-Carreuc, Saint-Donan, Trégueux, Tréveneuc, Yffiniac.
    Ce marché consiste dans la réalisation de relevés topographiques ou plans de récolement numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres du groupement de commande.
    Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un minimum pour chaque lot, et sans maximum.
    L'objectif est d'établir une spécification et une uniformisation de la présentation et de la précision graphique de tous les levés topographiques ou plans de récolement numérisés établis à la demande des services des adhérents au groupement de commandes.
    Leistungsumfang
    Ce lot concerne les 24 collectivités membres du groupement.
    Les prestations sont: relevé de réseaux en tranchée ouverte, relevé d'objets de réseaux et attributs, relevé de surface et relevé d'objets de réseaux et attributs.
    Il comprend un minimum de 20 000 EUR HT (sur les 2 ans du marché) et pas de maximum. Ce montant minimum est fixé pour l'ensemble des commandes, toutes collectivités confondues.
    Adresse des Bauherren FR-22044 Saint-Brieuc
    TED Dokumenten-Nr. 16052-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Saint-Brieuc: Services topographiques

      2017/S 011-016052

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Saint-Brieuc Agglomération
      3 place de la Résistance
      Saint-Brieuc
      22044
      France
      Téléphone: +33 2967720000
      Courriel: MjE0U1VVZ1dbXjJlU1tgZlRkW1dnVR9TWVleYSBYZA==
      Code NUTS: FR521

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.saintbrieuc-agglo.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org

      I.1)Nom et adresses
      Groupement de commandes constitué de Saint-Brieuc Armor Agglomération et de 33 communes
      3 place de la Résistance
      Saint-Brieuc
      France
      Courriel: MTVcXl5wYGRnO25cZGlvXW1kYHBeKFxiYmdqKWFt
      Code NUTS: FR521

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.saintbrieuc-agglo.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/

      I.2)Procédure conjointe
      Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-megalisbretagne.org
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Saint-Brieuc Armor Agglomération
      3 place de la Résistance
      Saint-Brieuc
      22044
      France
      Point(s) de contact: Service infrastructures- Mr Le Rigoleur
      Téléphone: +33 296772074
      Courriel: MTRhaGFuZWNraGFxbjxvXWVqcF5uZWFxXyldY2Noaypibg==
      Code NUTS: FR521

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.saintbrieuc-agglo.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-megalisbretagne.org
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Saint-Brieuc Armor Agglomération
      3 place de la Résistance
      Saint-Brieuc
      22044
      France
      Point(s) de contact: Service commande publique
      Téléphone: +33 296772081
      Courriel: MjE5TlBQYlJWWS1gTlZbYU9fVlJiUBpOVFRZXBtTXw==
      Code NUTS: FR521

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.saintbrieuc-agglo.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Réalisation de relevés topographiques.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71351810
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      La procédure est lancée par un Groupement de commandes constitué de Saint-Brieuc Armor Agglomération (coordonnateur) et des communes de Binic-Etables sur mer, Hillion, La Méaugon, Lanfains, Langueux, Le Foeil, Le Leslay, Le Vieux-Bourg, Plaintel, Plédran, Plérin, Ploeuc-L'Hermitage, Plourhan, Pordic, Quintin, Saint-Bihy, Saint-Brandan, Saint-Brieuc, Saint-Carreuc, Saint-Donan, Trégueux, Tréveneuc, Yffiniac.

      Ce marché consiste dans la réalisation de relevés topographiques ou plans de récolement numérisés codés sur les domaines privés et publics du territoire des membres du groupement de commande.

      Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un minimum pour chaque lot, et sans maximum.

      L'objectif est d'établir une spécification et une uniformisation de la présentation et de la précision graphique de tous les levés topographiques ou plans de récolement numérisés établis à la demande des services des adhérents au groupement de commandes.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      — le lot no 1 et le lot no 2 ne pourront pas être attribués au même candidat,- en revanche il est permis que le lot no3 puisse être attribué à l'un des titulaires des lots 1 ou 2.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Relevés topographiques secteur Nord

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71353000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR521
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot concerne Binic-Etables sur mer, Hillion, La Méaugon, Langueux, Plérin, Plourhan, Pordic, Saint-Brieuc, Saint-Donan, Trégueux, Tréveneuc et Yffiniac.

      Les prestations sont: levé de surface — semi de points — report de réseaux sur levé existant — implantation en x, y, z de points caractéristiques.

      Il comprend un minimum de 15 000 EUR HT (sur les 2 ans du marché) et pas de maximum. Ce montant minimum est fixé pour l'ensemble des commandes, toutes collectivités confondues.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour 2 années supplémentaires, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Relevés topographiques secteur Sud

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71353000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR521
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot concerne Lanfains, Le Foeil, Le Leslay, Le Vieux-Bourg, Plaintel, Plédran, Ploeuc-L'Hermitage, Quintin, Saint-Bihy, Saint-Brandan, Saint-Brieuc Armor Agglomération et Saint-Carreuc.

      Les prestations sont: levé de surface — semi de points — report de réseaux sur levé existant — implantation en x, y, z de points caractéristiques.

      Il comprend un minimum de 15 000 EUR HT (sur les 2 ans du marché) et pas de maximum. Ce montant minimum est fixé pour l'ensemble des commandes, toutes collectivités confondues.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour 2 années supplémentaires, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Prestations de récolement de réseaux

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71353000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR521
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot concerne les 24 collectivités membres du groupement.

      Les prestations sont: relevé de réseaux en tranchée ouverte, relevé d'objets de réseaux et attributs, relevé de surface et relevé d'objets de réseaux et attributs.

      Il comprend un minimum de 20 000 EUR HT (sur les 2 ans du marché) et pas de maximum. Ce montant minimum est fixé pour l'ensemble des commandes, toutes collectivités confondues.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour 2 années supplémentaires, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC 1),

      — l'attestation sur l'honneur datée et signée, certifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au titre de l'année 2016. Le candidat a toutefois la possibilité de fournir directement les certificats délivrés par les organisations et organismes compétents,

      — si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

      — une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — la déclaration du candidat (imprimé DC2), indiquant notamment le chiffre d'affaires du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

      — les attestations d'assurances (responsabilité civile et professionnelle) en cours de validité.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (objet, montant, destinataire),

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

      — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/02/2017
      Heure locale: 16:30
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 14/02/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Obtention du dossier de consultation: Saint-Brieuc Armor Agglomération — service commande publique (Fax: 02 96 77 60 38) — 3 place de la résistance — 22044 Saint-Brieuc Cedex 2.

      Il est téléchargeable gratuitement sur https://marches.e-megalisbretagne.org/ (il est fortement recommandé aux candidats de s'identifier afin d'être destinataire des compléments éventuels apportés au dossier pendant la procédure). L'agglomération s'est engagée dans un projet de dématérialisation totale de ses procédures de marchés publics, les candidats étant encouragés à déposer leurs plis par voie électronique.

      Informations sur les lots:

      — le lot no 1 et le lot no 2 ne pourront pas être attribués au même candidat,

      — en revanche il est permis que le lot no 3 puisse être attribué à l'un des titulaires des lots 1 ou 2.

      Dans l'hypothèse où, suite à l'analyse des offres et la notation par critères, un même candidat serait classé premier sur le lot no 1 et sur le lot no 2, il se verra attribuer le lot no 2. l'attributaire du lot no 1 sera alors le candidat classé initialement en 2ème position sur ce lot.

      La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

      Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif
      3 contour de la Motte
      Rennes
      35044
      France
      Téléphone: +33 223212828
      Courriel: MjE1WGNWV1dWH2VSHmNWX19WZDFbZmNSVV4fV2M=
      Fax: +33 299635684
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du Tribunal administratif
      3 contour de la Motte
      Rennes
      35044
      France
      Téléphone: +33 223212828
      Courriel: MTVibWBhYWApb1wobWBpaWBuO2VwbVxfaClhbQ==
      Fax: +33 299635684
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      12/01/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 17.01.2017
Zuletzt aktualisiert 17.01.2017
Wettbewerbs-ID 2-253560 Status Kostenpflichtig
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