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  • FR-57044 Metz
  • 13.03.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-256018)

Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux de dépollution pyrotechnique


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.03.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Militärische Anlagen
    Art der Leistung Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux de dépollution pyrotechnique, dans les immeubles militaires, dépendant du bureau opérations d'infrastructure Ouest de Metz Travaux de dépollution pyrotechnique.
    Leistungsumfang
    Lille.
    Adresse des Bauherren FR-57044 Metz
    TED Dokumenten-Nr. 53371-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Metz: Pollution des sols

      2017/S 030-053371

      Avis de marché

      Travaux

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      ESID de Metz
      rue du Maréchal Lyautey — CS 30001
      Metz Cedex 01
      57044
      France
      Téléphone: +33 0355748009
      Courriel: MTRhb2VgKWlhcHYqaV1uX2RhbzxgYWJham9hKmNrcXIqYm4=
      Fax: +33 0355748029
      Code NUTS: FR213

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.ixarm.com

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.maches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319364&orgAcronyme=g7h
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      I.5)Activité principale
      Défense

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux de dépollution pyrotechnique.

       

      Numéro de référence: 2016-PMO03-1067-1070
      II.1.2)Code CPV principal
      90732000
      II.1.3)Type de marché
      Travaux
      II.1.4)Description succincte:

       

      Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour l'exécution des travaux de dépollution pyrotechnique, dans les immeubles militaires, dépendant du bureau opérations d'infrastructure Ouest de Metz Travaux de dépollution pyrotechnique.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Mourmelon

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90732000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR213
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mourmelon.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Reconduction tacite renouvelable 3 fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Suippes

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90732000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR213
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Suippes.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Reconduction tacite renouvelable 3 fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Sissonne

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90732000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR221
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Sissonne.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Reconduction tacite renouvelable 3 fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lille

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90732000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR301
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Lille.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Reconduction tacite 3 fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Pour présenter ces renseignements, le candidat utilisera les imprimés DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation et qui contiennent certains des éléments demandés. Ces formulaires peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

      Ces imprimés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: www.economie.gouv.fr

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

      Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des 3 dernières années.

      Niveau spécifique minimal exigé:

      Aucun minimum exigé.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Cf. art. 6.1.2 du règlement de consultation.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/03/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 13/03/2017
      Heure locale: 16:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      1 an.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      À titre indicatif, les travaux commenceront vers la fin du 1er semestre 2017.

      L'accord cadre prend effet à compter de sa date de notification.

      Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification.

      À l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois pour une période d'un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années. (maximum 4 années).

      Conformément à l'article 16.II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à la reconduction.

      À l'issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un (1) mois au moins, avant l'échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire de l'accord-cadre.

      En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandées par bons de commande avant expiration de l'accord-cadre devront être terminées aux même conditions par le titulaire de l'accord-cadre.

      En cas de non reconduction de l'accord-cadre, l'entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

      Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre.

      Chaque bon de commande précisera la date de début et les délais d'intervention, pour les travaux qu'il commande.

      La date de début d'intervention pour la réalisation des travaux d'un bon de commande ne pourra être antérieure à la date de notification du bon de commande au titulaire, augmentée de quinze (15) jours.

      Pour les travaux urgents, le délai d'intervention est de vingt quatre (24) heures dans les conditions fixées à l'article 4.1.2 du CCP.

      Modalités essentielles de paiement.

      Avance sous condition (Cf. art. 5 du CCP).

      Acomptes mensuels par virements.

      Prix révisables.

      Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr

      Sous la référence de la consultation, projet n° 2016-PMO03-1067-1070.

      Renseignements administratifs:

      Service achats infrastructure, Mme Meddour ou Mme Mathieu, tél. 03.55.74.80.09 ou 80.52, e-mail: esid MjE1XlZlax9eUmNUWVZkMVVWV1ZfZFYfWGBmZx9XYw==

      Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00; le vendredi de 8:30 à 11:30.

      Renseignements techniques:

      Pôle de maîtrise d'œuvre de Châlons-en-Champagne, IMI Becheau Antoine, tél. 03 26 22 28 42 à défaut.

      IEF petit Étienne — chef du Pôle de maîtrise d'œuvre de Châlons-en-Champagne par intérim — tél. 03 26 22 28 30.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Strasbourg
      31 avenue de la Paix, BP 51038
      Strasbourg
      67070
      France
      Téléphone: +33 88212323
      Fax: +33 88364466

      Adresse internet:http://strasbourg.tribunal-adminstratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Strasbourg
      31 avenue de la Paix, BP 51038
      Strasbourg
      67070
      France
      Téléphone: +33 88212323
      Fax: +33 88364466
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      09/02/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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  • Gewährleistung

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 13.02.2017
Zuletzt aktualisiert 13.02.2017
Wettbewerbs-ID 2-256018 Status Kostenpflichtig
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