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  • FR-34961 Montpellier
  • 20.03.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-256313)

Détection, géoréférencement et cartographie des installations d'éclairage public


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 20.03.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Vermessung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché a pour objet l'exécution d'une cartographie détaillée des équipements et du réseau d'éclairage public existant et de dresser éventuellement l'inventaire des matériels sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. L'allotissement est géographique, le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole est réparti en 6 pôles territoriaux. Le pôle &Amp;Quot;Montpellier&Amp;Quot; n'est pas concerné par cette consultation. La répartition des Communes par pôle est indiquée dans le CCTP. Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis, au point II.1.5), ainsi qu'aux points II.2.6) pour les 5 lots, correspondent aux montants estimés du marché pour sa durée totale, périodes de reconduction comprises (4 ans).
    Leistungsumfang
    Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
    Adresse des Bauherren FR-34961 Montpellier
    TED Dokumenten-Nr. 57826-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Montpellier: Équipement d'éclairage public

      2017/S 032-057826

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Montpellier Méditerranée Métropole
      24340001700022
      50 place Zeus, CS 39556
      Montpellier Cedex
      34961
      France
      Point(s) de contact: Direction adjointe de la commande publique
      Téléphone: +33 467136484
      Courriel: MjIwWU1eT1RRXxlcYU5YVU9fLFlbWmBcUVhYVVFeH1kaUl4=
      Fax: +33 467136295
      Code NUTS: FR813

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.montpellier3m.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.montpellier3m.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.montpellier3m.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Détection, géoréférencement et cartographie des installations d'éclairage public.

       

      Numéro de référence: 4568bisAT17
      II.1.2)Code CPV principal
      34928500
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché a pour objet l'exécution d'une cartographie détaillée des équipements et du réseau d'éclairage public existant et de dresser éventuellement l'inventaire des matériels sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. L'allotissement est géographique, le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole est réparti en 6 pôles territoriaux. Le pôle &Amp;Quot;Montpellier&Amp;Quot; n'est pas concerné par cette consultation. La répartition des Communes par pôle est indiquée dans le CCTP. Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis, au point II.1.5), ainsi qu'aux points II.2.6) pour les 5 lots, correspondent aux montants estimés du marché pour sa durée totale, périodes de reconduction comprises (4 ans).

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Pôle &Amp;Quot;Plaine Ouest&Amp;Quot;

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      34928500
      71222100
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR813
      Lieu principal d'exécution:

       

      Pôle &Amp;Quot;Plaine Ouest&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point II.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Plaine Ouest&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 253 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Pôle &Amp;Quot;Piémont et Garrigues&Amp;Quot;

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      34928500
      71222100
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR813
      Lieu principal d'exécution:

       

      Le pôle &Amp;Quot;Piémont et Garrigues&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, hors la commune de Juvignac.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Piémont et Garrigues&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Pôle &Amp;Quot;Vallée du Lez&Amp;Quot;

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      34928500
      71222100
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR813
      Lieu principal d'exécution:

       

      Pôle &Amp;Quot;Vallée du Lez&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, hors la commune de Castelnau le Lez.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Vallée du Lez&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 186 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Pôle &Amp;Quot;Cadoule et Bérange&Amp;Quot;

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      34928500
      71222100
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR813
      Lieu principal d'exécution:

       

      Pôle &Amp;Quot;Cadoule et Bérange&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Cadoule et Bérange&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 218 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot;

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      34928500
      71222100
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR813
      Lieu principal d'exécution:

       

      Le pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 259 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 119-211655
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 20/03/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 21/03/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Si marché à terme, nouvel avis 2021. Sinon, nouvel avis en 2018, 2019 ou 2020.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La présente procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Cette précédente consultation a fait l'objet d'un avis paru dans le BOAMP nº 16-76745 du 19.6.2016 au 25.7.2016, au JOUE nº 2016/S 119-211655 du 22.6.2016 ainsi que sur la plateforme des marchés publics de Montpellier Méditerranée Métropole (https://marches.montpellier3m.fr) le 19.6.2016.

      Les candidats ayant répondu à cette 1ère consultation sont tenus de produire un nouveau dossier complet (aussi bien sur le volet candidature que sur le volet offre). Concernant l'offre, les documents à utiliser pour répondre à la consultation sont impérativement ceux à télécharger en ligne.

      le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

      Le dossier de consultation des entreprises peut être:

      — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 12:00 — 14:00 16:.0) du lundi au vendredi hors jours fériés;

      — envoyé gratuitement, sur simple demande par fax au 04.67.13.62.95 ou courriel: MjEwY1doWV5baSNma1hiX1lpNmNlZGpmW2JiX1toKWMkXGg=;

      — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr.

      La date limite d'obtention du dossier de consultation est celle de la remise des offres.

      l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.

      Les plis contenant les candidatures et offres peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception, déposés contre récépissé ou adressés par voie électronique conformément aux dispositions du Règlement de la Consultation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Montpellier
      6 rue Pitot
      Montpellier
      34063
      France
      Téléphone: +33 467548100
      Courriel: MjE4VWBTVFRTHGJPG1tdXGJeU1paV1NgLlhjYE9SWxxUYA==
      Fax: +33 467548156

      Adresse internet:http://montpellier.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dan s les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Montpellier
      6 rue Pitot
      Montpellier
      34063
      France
      Téléphone: +33 467548100
      Courriel: MjEyW2ZZWlpZImhVIWFjYmhkWWBgXVlmNF5pZlVYYSJaZg==
      Fax: +33 467548156

      Adresse internet:http://montpellier.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      10/02/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 15.02.2017
Zuletzt aktualisiert 15.02.2017
Wettbewerbs-ID 2-256313 Status Kostenpflichtig
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