Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Détection, géoréférencement et cartographie des installations d'éclairage public.
Numéro de référence: 4568bisAT17
II.1.2)Code CPV principal
34928500
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet l'exécution d'une cartographie détaillée des équipements et du réseau d'éclairage public existant et de dresser éventuellement l'inventaire des matériels sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. L'allotissement est géographique, le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole est réparti en 6 pôles territoriaux. Le pôle &Amp;Quot;Montpellier&Amp;Quot; n'est pas concerné par cette consultation. La répartition des Communes par pôle est indiquée dans le CCTP. Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis, au point II.1.5), ainsi qu'aux points II.2.6) pour les 5 lots, correspondent aux montants estimés du marché pour sa durée totale, périodes de reconduction comprises (4 ans).
II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pôle &Amp;Quot;Plaine Ouest&Amp;Quot;
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
71222100
71354100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR813
Lieu principal d'exécution:
Pôle &Amp;Quot;Plaine Ouest&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point II.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Plaine Ouest&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 253 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pôle &Amp;Quot;Piémont et Garrigues&Amp;Quot;
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
71222100
71354100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR813
Lieu principal d'exécution:
Le pôle &Amp;Quot;Piémont et Garrigues&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, hors la commune de Juvignac.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Piémont et Garrigues&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pôle &Amp;Quot;Vallée du Lez&Amp;Quot;
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
71222100
71354100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR813
Lieu principal d'exécution:
Pôle &Amp;Quot;Vallée du Lez&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole, hors la commune de Castelnau le Lez.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Vallée du Lez&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 186 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pôle &Amp;Quot;Cadoule et Bérange&Amp;Quot;
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
71222100
71354100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR813
Lieu principal d'exécution:
Pôle &Amp;Quot;Cadoule et Bérange&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Cadoule et Bérange&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot;
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
71222100
71354100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR813
Lieu principal d'exécution:
Le pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot; sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations citées au point Ii.1.4 du présent avis sur le pôle &Amp;Quot;Littoral&Amp;Quot;. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Elles feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 259 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/03/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/03/2017
Heure locale: 14:00