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  • FR-76085 Le Havre Cedex
  • 22.03.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-256863)

Vérifications et entretiens techniques réglementaires


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 22.03.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Kontrolle, Monitoring
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Vérifications et entretiens techniques réglementaires.
    Leistungsumfang
    Contrôles réglementaires périodiques des installations de gaz dans les bâtiments de la CODAH.
    Adresse des Bauherren FR-76085 Le Havre Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 65179-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Le Havre: Services de contrôle technique

      2017/S 036-065179

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Communauté de l'agglomération havraise
      2ème étage de l'extension de l'Hôtel de Ville du Havre, CS 70854
      Le Havre Cedex
      76085
      France
      Téléphone: +33 235194476
      Courriel: 
      MTdsXlxrXm1aa2JabVxaaDlcaF1aYSdfaw==
      Fax: +33 235194466
      Code NUTS: FR232

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://codah.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://mpe76.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mpe76.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mpe76.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Vérifications et entretiens techniques réglementaires.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71356100
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Vérifications et entretiens techniques réglementaires.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires des appareils à pression

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires des appareils à pression.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: Noté sur 10
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 2516 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: Noté sur 10
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 50000 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires des installations électriques

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires des installations électriques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: Noté sur 10
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 25000 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires des machines-outils et machines dangereuses

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires des machines-outils et machines dangereuses.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: Noté sur 10
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 20000 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires et entretiens des équipements de sécurité Appareils respiratoires

       

      Lot nº: 5-1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires et entretiens des équipements de sécurité Appareils respiratoires.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 3000 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires et entretiens des équipements de sécurité

       

      Lot nº: 5-2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires et entretiens des équipements de sécurité.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 20000 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vérifications réglementaires et entretiens des équipements de sécurité Détecteurs de gaz

       

      Lot nº: 5-3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vérifications réglementaires et entretiens des équipements de sécurité Détecteurs de gaz.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 4500 euros ht / an.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Contrôles réglementaires périodiques des installations de gaz dans les bâtiments de la CODAH

       

      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356100
      50000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR232
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Contrôles réglementaires périodiques des installations de gaz dans les bâtiments de la CODAH.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: Noté sur 10
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      3.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum, mais à titre indicatif, les besoins sont estimés à 2000 euros ht / an.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:
      III.1.2)Capacité économique et financière
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve de plus de 3 ans ne seront pas pris en compte.

      — En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations;

      — — Accréditation COFRAC (Comité Français d'accréditation). Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 22/03/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 23/03/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation Mpe276, à l'adresse électronique suivante: https//www.mpe76.fr. Elle dispose d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'Il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

      — le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise d'un document Unique de marché européen par voie électronique.

      — compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'aapc, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur Mpe276, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 3-2 (Durée de l'accord cadre / délais d'exécution); 3-4 (Forme juridique de l'attributaire); 5-1 (Documents à produire); 6 (Jugement des propositions).

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Rouen
      53 avenue Gustave Flaubert
      Rouen
      76005
      France
      Téléphone: +33 0232081270
      Fax: +33 0232081271
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Rouen
      53 avenue Gustave Flaubert
      Rouen
      76005
      France
      Téléphone: +33 0232081270
      Fax: +33 0232081271
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      16/02/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 21.02.2017
Zuletzt aktualisiert 21.02.2017
Wettbewerbs-ID 2-256863 Status Kostenpflichtig
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