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  • FR Marseille
  • 09.05.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-261070)

Analyses émission atmosphériques

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 09.05.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Immissionsschutz / Objektplanung Ver-/ Entsorgung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le conseil de Territoire du Pays de Martigues gère en régie 2 centres de traitement des déchets. Dans le cadre des arretés préfectoraux d'exploitation, des analyses des émissions aux torchères doivent être réalisées par des organismes extérieurs. Afin d'assurer ces prestations, le conseil de territoire souhaite confier à une société spécialisée ces analyses.
    Forme de marché: ordinaire.
    Attribution d'un marché pour chaque lot.
    Leistungsumfang
    Les résultats des mesures comparatives seront transmis sous 3 semaines.
    Un technicien biogaz sera mis à disposition lors des analyses sur les rejets de combustion sur la torchère.
    Adresse des Bauherren FR-Marseille
    TED Dokumenten-Nr. 124478-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Marseille: Surveillance des particules atmosphériques

      2017/S 066-124478

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6
      58 boulevard Charles Livon
      Marseille
      France
      Point(s) de contact: Service des marchés publics du pays de Martigues
      Téléphone: +33 442443742
      Courriel:       MjExYlZnWF1aaCJlaldhXlhoNWteYWFaImJWZ2leXGpaaCNbZw==
      Code NUTS: FR824

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      métropole Aix-Marseille-Provence — conseil de territoire pays de Martigues — collecte
      Martigues
      13692
      France
      Point(s) de contact: Mme Frontera Magali ou Mme Sayer Emilie
      Téléphone: +33 442132560
      Courriel:       MjEzYFRlVltYZiBjaFVfXFZmM2lcX19YIGBUZWdcWmhYZiFZZQ==
      Code NUTS: FR824

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.ampmetropole.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Analyses émission atmosphériques.

       

      Numéro de référence: 76170088
      II.1.2)Code CPV principal
      90731800
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le conseil de Territoire du Pays de Martigues gère en régie 2 centres de traitement des déchets. Dans le cadre des arretés préfectoraux d'exploitation, des analyses des émissions aux torchères doivent être réalisées par des organismes extérieurs. Afin d'assurer ces prestations, le conseil de territoire souhaite confier à une société spécialisée ces analyses.

      Forme de marché: ordinaire.

      Attribution d'un marché pour chaque lot.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      CET de Valentoulin (Port de Bouc)

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90731800
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR824
      Lieu principal d'exécution:

       

      CET de Valentoulin à Port de bouc.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les résultats des mesures comparatives seront transmis sous trois semaines.

      Un technicien biogaz sera mis à disposition lors des analyses sur les rejets de combustion sur la torchère.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 60
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Estimation annuelle: 10 000 EUR HT.

      Durée du marché: 5 ans fermes à compter de la date de notification.

      Le délai d'exécution de chaque relevé est de 3 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      CSDU Vallon du fou à Martigues

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90731800
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR824
      Lieu principal d'exécution:

       

      Site du Vallon du fou situé sur la commune de Martigues (chemin des olives).

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les résultats des mesures comparatives seront transmis sous 3 semaines.

      Un technicien biogaz sera mis à disposition lors des analyses sur les rejets de combustion sur la torchère.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 70
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 60
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Estimation annuelle: 5 000 EUR HT.

      Durée du marché: 5 ans fermes à compter de la date de notification.

      Le délai d'exécution de chaque relevé est de 3 semaines à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; pouvoir de signature; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

      — copie extrait Kbis registre du commerce ou autre document de moins de 3 mois ( en cas d'attribution).

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 09/05/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 09/05/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

      Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.

      Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiquer dans le règlement de consultation.

      Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 76170088.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Marseille
      22 rue Breteuil
      Marseille Cedex 06
      13281
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Fax: +33 491811387
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif de Marseille
      22 rue Breteuil
      Marseille Cedex 06
      13281
      France
      Téléphone: +33 491134813
      Fax: +33 491811387
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      31/03/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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  • Gewährleistung

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 04.04.2017
Zuletzt aktualisiert 04.04.2017
Wettbewerbs-ID 2-261070 Status Kostenpflichtig
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