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  • FR-92300 Levallois
  • 09.05.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-261172)

Illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 09.05.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Städtebauliche Projekte / Tourismus, Gastronomie
    Art der Leistung Technische Ausrüstung / Lichtplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Les présents marchés correspondant aux 2 lots ci-après ont pour objet la réalisation des illuminations de fin d'année sur le territoire de la Ville de Levallois, comprenant la conception, la mise à disposition, la pose, la dépose et la maintenance ainsi que le stockage des illuminations.
    Les marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret no 2016-360 du 25.3.2016. Ces documents sont désignés par les termes « l'ordonnance » et « le décret » dans le DCE.
    Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret.
    Ils seront chacun attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises.
    S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
    La valeur totale des marchés est comprise entre 800 000 EUR HTVA et 3 600 000 EUR HTVA maximum, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
    Leistungsumfang
    Les prestations seront rémunérées par émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins, dans la limite des montants minimum et maximum annuels suivants:
    Montant minimum annuel: 100 000 EUR HTVA.
    Montant maximum annuel: 450 000 EUR HTVA.
    Adresse des Bauherren FR-92300 Levallois
    TED Dokumenten-Nr. 126337-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Levallois: Services d'électricité

      2017/S 067-126337

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Ville de Levallois
      21920044100018
      Hôtel de Ville, place de la République
      Levallois
      92300
      France
      Téléphone: +33 149683000
      Courriel:       MTFsYHFiZ2RyP3Voa2tkLGtkdWBra25oci1lcQ==
      Fax: +33 147590396
      Code NUTS: FR105

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ville-levallois.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ville-levallois.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Direction de la commande publique
      66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés
      Levallois
      92300
      France
      Courriel:       MjExYlZnWF1aaDVrXmFhWiJhWmtWYWFkXmgjW2c=
      Code NUTS: FR105

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois.

       

      Numéro de référence: Nc/17.70/Rd
      II.1.2)Code CPV principal
      71314100
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Les présents marchés correspondant aux 2 lots ci-après ont pour objet la réalisation des illuminations de fin d'année sur le territoire de la Ville de Levallois, comprenant la conception, la mise à disposition, la pose, la dépose et la maintenance ainsi que le stockage des illuminations.

      Les marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret no 2016-360 du 25.3.2016. Ces documents sont désignés par les termes « l'ordonnance » et « le décret » dans le DCE.

      Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret.

      Ils seront chacun attribués à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises.

      S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.

      La valeur totale des marchés est comprise entre 800 000 EUR HTVA et 3 600 000 EUR HTVA maximum, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Création et conception des décors de Noël de la ville de Levallois, acquisition et location des matériels de décorations

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      31522000
      45316000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR105
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les prestations seront rémunérées par émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins, dans la limite des montants minimum et maximum annuels suivants:

      Montant minimum annuel: 100 000 EUR HTVA.

      Montant maximum annuel: 450 000 EUR HTVA.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Qualité des décorations / Pondération: 30
      Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 30
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 46
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Les prestations des marchés débuteront à compter de leur date de notification, jusqu'au 31.3.2018. Chaque marché pourra être reconduit tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

      Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article 30 — 7° du décret).

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Pose, dépose, maintenance et stockage des illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45316000
      45316000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR105
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les prestations seront rémunérées par émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins, dans la limite des montants minimum et maximum annuels suivants:

      Montant minimum annuel: 100 000 EUR HTVA.

      Montant maximum annuel: 450 000 EUR HTVA.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
      Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 40
      Critère de qualité - Nom: Calendrier de réalisation des prestations de pose et dépose / Pondération: 15
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 46
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Les prestations des marchés débuteront à compter de leur date de notification, jusqu'au 31.3.2018. Chaque marché pourra être reconduit tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

      Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article 30 — 7° du décret).

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices.

      La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration indiquant les effectifs du candidat,

      — déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

      — présentation d'une liste des principales références de prestations réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

      — pour le lot 2: qualifications souhaitées ou équivalents — qualifelec:

      Mie 2, classe 3

      T.N.4

      BRT1

      La preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 09/05/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 09/05/2017
      Heure locale: 14:30

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur date de notification, jusqu'au 31.3.2018.

      Chaque marché pourra être reconduit tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois.

      Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 1er trimestre 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr

      Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:

      — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,

      — www.marches-publics.info

      Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.

      Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question » au plus tard le mercredi 26.4.2017.

      Les critères comportent des sous-critères — se reporter au chapitre 5 du RC.

      L'annexe 4 — «Plan de la Ville avec matérialisation des sites recevant des décors lumineux d'illuminations de noël», en raison de son format (A0), sera uniquement consultable à la Direction de la Voirie, au 101-109 rue Jean Jaurès, 92300 Levallois. Les candidats peuvent venir sur place du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 18:00.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
      2-4 bd de l'Hautil
      Cergy-Pontoise
      95027
      France
      Téléphone: +33 130173400
      Courriel:       MjEwXWhbXFxbJGpXI1lbaF1vI2ZlZGplX2lbNmBraFdaYyRcaA==
      Fax: +33 130173459

      Adresse internet:http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      31/03/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 05.04.2017
Zuletzt aktualisiert 05.04.2017
Wettbewerbs-ID 2-261172 Status Kostenpflichtig
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