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  • FR-59034 Lille
  • 24.05.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-262841)

Loos — quartier Clemenceau — mission de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces extérieurs


 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 24.05.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Objektplanung Freianlagen
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre portant sur la requalification des espaces extérieurs aux abords des logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos.
    Leistungsumfang
    Dans le cadre du réaménagement des espaces extérieurs aux abords des 248 logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos, la Ville de Loos, Partenord habitat et la MEL lancent une consultation d'étude de maitrise d'œuvre. La MEL est le coordonnateur d'un groupement de commande, chargée de procéder aux opérations de mise en concurrence. Sa mission s'achève à la sélection du titulaire, avec qui chaque membre du groupement signe un marché qui lui est propre et dont il sera chargé du suivi de l'exécution.
    Adresse des Bauherren FR-59034 Lille
    TED Dokumenten-Nr. 148943-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    •  

      France-Lille: Services d'architecture

      2017/S 077-148943

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Métropole Européenne de Lille
      24590041000011
      1 rue du Ballon, CS 50749
      Lille
      59034
      France
      Point(s) de contact: Direction commande publique — service marchés publics — M. Mathieu Hernaz
      Téléphone: +33 359002412
      Courriel: 
      MTJrZmNwbF94Pmpnampja2NycG1ubWpjLGRw
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

      I.1)Nom et adresses
      Ville de Loos
      104 rue Foch — BP 109
      Loos Cedex
      59373
      France
      Courriel: 
      MTZgXm9naWxuY19sOnBjZmZfJ2ZpaW0oYGw=
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.ville-loos.fr

      I.1)Nom et adresses
      Partenord Habitat
      27 boulevard Vauban
      Lille
      59000
      France
      Courriel: 
      MTVnbWRoXHBzO2tcbW9gaWptX2NcXWRvXG8pYW0=
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.partenordhabitat.fr

      I.2)Procédure conjointe
      Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jr3nujqsqj
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jr3nujqsqj
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Eau, assainissement, déchets ménagers, voirie, transports collectifs, aménagement urbain

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Loos — quartier Clemenceau — mission de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces extérieurs.

       

      Numéro de référence: 2017-AHA021C
      II.1.2)Code CPV principal
      71200000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre portant sur la requalification des espaces extérieurs aux abords des logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 226 242.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71200000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR301
      Lieu principal d'exécution:

       

      Loos — quartier Clemenceau.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Dans le cadre du réaménagement des espaces extérieurs aux abords des 248 logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos, la Ville de Loos, Partenord habitat et la MEL lancent une consultation d'étude de maitrise d'œuvre. La MEL est le coordonnateur d'un groupement de commande, chargée de procéder aux opérations de mise en concurrence. Sa mission s'achève à la sélection du titulaire, avec qui chaque membre du groupement signe un marché qui lui est propre et dont il sera chargé du suivi de l'exécution.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 226 242.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Tranche ferme: AVP, PRO et pour la MEL transfert à la maîtrise d'œuvre métropolitaine, pour Loos et Partenord habitat ACT, VISA, DET et AOR, tranche OPT. 1: PRO — scénario 1 partie Sud, tranche OPT. 2: PRO — scénario 2 partie Sud, tranche OPT. 3: OPC, tranche OPT. 4: étude d'impact — pour la MEL uniquement, tranche OPT. 5: dossier loi sur l'eau — pour la MEL uniquement.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — lettre de candidature permettant d'identifier le candidat et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1),

      — déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles,

      — bilans ou extraits de bilan concernant les 3 dernières années,

      — déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

      — description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession déterminée
      Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

       

      Architecte — urbaniste ou paysagiste — urbaniste.

       

      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 24/05/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 29/05/2017
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

       

      Métropole européenne de Lille.

       

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

       

      Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Les candidatures/offres doivent être transmises, au choix, par voie électronique sur http://www.lillemetropole-marchepublic

      FR ou sur support papier dans les conditions définies au règlement de la consultation. Pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...), le candidat peut obtenir une assistance via le lien «contact» disponible sur la plateforme. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.

      Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

      Financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Lille
      5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
      Lille Cedex
      59014
      France
      Téléphone: +33 359542342
      Courriel: 
      MjEzWmVYWVlYIWdUIF9cX19YM11oZVRXYCFZZQ==
      Fax: +33 359542445

      Adresse internet:http://lille.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt n° 358994 du 4.4.2014.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Lille
      5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
      Lille Cedex
      59014
      France
      Téléphone: +33 359542342
      Courriel: 
      MTVibWBhYWApb1woZ2RnZ2A7ZXBtXF9oKWFt
      Fax: +33 359542445

      Adresse internet:http://lille.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      18/04/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 20.04.2017
Zuletzt aktualisiert 20.04.2017
Wettbewerbs-ID 2-262841 Status Kostenpflichtig
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