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  • FR Valenciennes
  • 01.06.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-263144)

Éco-quartier des Hauts d'Aulnoy — missions de maîtrise d'œuvre urbaine pour le compte de Valenciennes métropole


 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 01.06.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Nicht offenes Verfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 5 - max. 5
    Gebäudetyp Städtebauliche Projekte
    Art der Leistung Stadt-/ Gebietsplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La consultation est relative à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine, définition du projet d'éco-quartier et accompagnement de la mise en œuvre de l'éco-quartier des Hauts d'Aulnoy.
    Le site situé sur la commune d'Aulnoy au Sud de Valenciennes, s'étend sur plus de 5 hectares au cœur de la commune, entre l'ancien et le nouveau bourg.
    Leistungsumfang
    La consultation a pour objet de confier des missions de maîtrise d'œuvre urbaine, la définition du projet d'éco-quartier et accompagnement de la mise en œuvre de ce dernier.
    Adresse des Bauherren FR-Valenciennes
    TED Dokumenten-Nr. 152440-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • France-Valenciennes: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

      2017/S 079-152440

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
      2 place de l'Hôpital Général
      Valenciennes
      France
      Point(s) de contact: Direction de l'administration générale
      Courriel: MjE2XVFiU1hVY2BlUlxZU2MwZlFcVV5TWVVeXlVjHV1VZGJfYF9cVR5WYg==
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.valenciennes-metropole.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.rvvn.org

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.rvvn.org
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Éco-quartier des Hauts d'Aulnoy — missions de maîtrise d'œuvre urbaine pour le compte de Valenciennes métropole.

       

      Numéro de référence: M2017023DAT
      II.1.2)Code CPV principal
      71400000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      La consultation est relative à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine, définition du projet d'éco-quartier et accompagnement de la mise en œuvre de l'éco-quartier des Hauts d'Aulnoy.

      Le site situé sur la commune d'Aulnoy au Sud de Valenciennes, s'étend sur plus de 5 hectares au cœur de la commune, entre l'ancien et le nouveau bourg.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71400000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR301
      II.2.4)Description des prestations:

       

      La consultation a pour objet de confier des missions de maîtrise d'œuvre urbaine, la définition du projet d'éco-quartier et accompagnement de la mise en œuvre de ce dernier.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 108
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Marché de 6 ans avec possibilité de 3 reconductions de 1 an.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre de candidats envisagé: 5
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

       

      Les candidatures seront évaluées sur la base des documents remis au regard des critères suivants énoncés dans le règlement de consultation.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. Conclu sans montant minimum ni maximum.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession déterminée
      Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

       

      Présence exigée d'un architecte.

       

      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Les compétences à minima attendues lors des candidatures sont:

      — architecte urbaniste (préconisations à la rédaction du plu),

      — paysagiste,

      — bureau d'études Techniques VRD / mobilité et stationnement / loi sur l'eau.

      Les compétences pourront être démontrées par tout moyen.

      En cas de co-traitance exclusivité du bureau d'études techniques.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure restreinte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans: Durée (6 ans + 3 éventuelles reconduction d'un an) justifiée par le temps nécessaire à la définition du projet puis à sa réalisation qui requiert une pérennité de la mission de l'urbaniste, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain.
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 01/06/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Lille
      5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
      Lille
      France
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      2 mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction. Référé précontractuel avant la signature du contrat et dans le délai de 7 jours à compter de la notification de la décision du rejet.

      Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      20/04/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 24.04.2017
Zuletzt aktualisiert 24.04.2017
Wettbewerbs-ID 2-263144 Status Kostenpflichtig
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