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  • FR-75009 Paris
  • 15.06.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-265818)

Renouvellement des Marchés de Production Cartographique


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 15.06.2017, 18:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Vermessung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La présente consultation concerne la mise à disposition de l'ensemble des Directions Réseaux de GRDF d'un marché pour l'exécution des prestations de production cartographique relatives aux opérations de Flux et de Stock
    Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse.
    Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables.
    Leistungsumfang
    Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.
    Les prestations comprennent:
    — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)
    — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)
    — Géoréréfénrecement massif.
    Adresse des Bauherren FR-75009 Paris
    TED Dokumenten-Nr. 192281-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Paris: Services de cartographie numérique

      2017/S 097-192281

      Avis de marché – secteurs spéciaux

      Services

      Directive 2014/25/UE

      Section I: Entité adjudicatrice

      I.1)Nom et adresses
      Gaz réseau distribution France
      444786511
      6 rue Condorcet
      Paris
      75009
      France
      Téléphone: +33 171191725
      Courriel: MjE0VV5XX1dgZiBUYVtmYWdmMllkVlggWGQ=
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: www.grdf.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: www.grdf.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.6)Activité principale
      Production, transport et distribution de gaz et de chaleur

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Renouvellement des Marchés de Production Cartographique.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71354100
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      La présente consultation concerne la mise à disposition de l'ensemble des Directions Réseaux de GRDF d'un marché pour l'exécution des prestations de production cartographique relatives aux opérations de Flux et de Stock

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse.

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 22 146 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur le territoire de la Bretagne

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR52
      Lieu principal d'exécution:

       

      Prestations à réaliser sur l'ensemble de la Bretagne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur le territoire des Pays de la Loire

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR51
      Lieu principal d'exécution:

       

      Prestations à réaliser sur l'ensemble des Pays de la Loire.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur le territoire Poitou Charentes (Vienne, Deux-Sèvres, Charente et Charente Maritime)

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR53
      Lieu principal d'exécution:

       

      Prestation à réaliser sur l'ensemble du territoire de la région Poitou-Charentes (département Vienne, Deux-Sèvres, Charente et Charente Maritime).

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Centre Nord (Cher, Indre, Indre et Loire, Loiret, Loire et Cher, Eure et Loire)

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR24
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département Cher, Indre, Indre et Loire, Loiret, Loire et Cher, Eure et Loire.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      RLes opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Centre Sud (Auvergne et Limousin)

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR72
      Code NUTS: FR63
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de l'Allier (03), du Puy de Dôme (63), de la Creuse (23), de la Haute Loire (43), de la Haute Vienne (87), du Cantal (15), de la Corrèze(19).

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Aquitaine (Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne et Pyrénées-Atlantiques)

       

      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR61
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de la Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne et Pyrénées-Atlantiques.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn et Tarn-et-Garonne)

       

      Lot nº: 7
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de l'Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn et Tarn-et-Garonne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Languedoc-Roussillon (Aude, Gard, Lozère, Hérault, Pyrénées Orientales)

       

      Lot nº: 8
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR81
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de l'Aude, Gard, Lozère, Hérault, Pyrénées Orientales.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Provence Alpes Côtes d'Azur (Alpes de Haute Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches du Rhône, Var et Vaucluse).

       

      Lot nº: 9
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR82
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départemens des Alpes de Haute Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches du Rhône, Var et Vaucluse.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur le sillon Rhodanien

       

      Lot nº: 10
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR711
      Code NUTS: FR712
      Code NUTS: FR713
      Code NUTS: FR715
      Code NUTS: FR716
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux Sillon Alpin

       

      Lot nº: 11
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR714
      Code NUTS: FR717
      Code NUTS: FR718
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marchée de flux sur la Bourgogne (Côte d'Or, Nièvre, Yonne, et Saône-et-Loire)

       

      Lot nº: 12
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR26
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de la Côte d'Or, Nièvre, Yonne, et Saône-et-Loire.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Franche-Comté (Doubs, Jura, Territoire de Belfort, Haute-Saône)

       

      Lot nº: 13
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR43
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départemetns du Doubs, Jura, Territoire de Belfort, Haute-Saône.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Alsace (Haut-Rhin et Bas-Rhin)

       

      Lot nº: 14
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR42
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements du Haut-Rhin et Bas-Rhin.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Lorraine (Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Vosges)

       

      Lot nº: 15
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR41
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Vosges.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Champagne (Ardennes, Aube, Marne et Haute-Marne)

       

      Lot nº: 16
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR21
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements des Ardennes, Aube, Marne et Haute-Marne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Hauts-de-France (Aisne, Nord, Oise, Somme, Pas-de-Calais)

       

      Lot nº: 17
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR3
      Code NUTS: FR22
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de l'Aisne, Nord, Oise, Somme, Pas-de-Calais.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la Normandie (Eure, Seine-Maritime, Orne, Calvados et Manche)

       

      Lot nº: 18
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR23
      Code NUTS: FR25
      Lieu principal d'exécution:

       

      Départements de Eure, Seine-Maritime, Orne, Calvados et Manche.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Ile-de-France Ouest (Essonne, Yvelines, Val d'Oise et Hauts-de-Seine)

       

      Lot nº: 19
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR103
      Code NUTS: FR104
      Code NUTS: FR105
      Code NUTS: FR108
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de flux sur la région Ile-de-France Est (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Val de Marne)

       

      Lot nº: 20
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR102
      Code NUTS: FR106
      Code NUTS: FR107
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Flux répondent aux besoins de GRDF dans le cadre des travaux dont elle est Maître d'Ouvrage. Il s'agit principalement et à partir des informations fournis par GRDF de réaliser l'ensemble des travaux nécessaires pour aboutir à la livraison d'un plan grande échelle mis à jour et conforme aux Cahiers des Charges de GRDF. Ces opérations font l'objet d'un traitement ponctuel dont les commandes d'exécution ne sont pas planifiables et dont la volumétrie et la fréquence des commandes sont très variables.

      Les prestations comprennent:

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants

      — Mise à la norme de plans issus du BDU

      — Lever d'affleurants réseaux.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Ouest (Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes)

       

      Lot nº: 21
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR5
      Lieu principal d'exécution:

       

      Région Bretagne, Pays de la Loire et Poitou-Charentes.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Centre (Centre-Val de Loire, Auvergne et Limousin)

       

      Lot nº: 22
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR72
      Code NUTS: FR63
      Code NUTS: FR24
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Sud-Ouest (Aquitaine et Midi-Pyrénées)

       

      Lot nº: 23
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR61
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Méditérranée

       

      Lot nº: 24
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR81
      Code NUTS: FR82
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Rhône-Alpes et Bourgogne

       

      Lot nº: 25
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR71
      Code NUTS: FR26
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Est (Franche-Comté, Alsace, Lorraine et Champagne Ardennes)

       

      Lot nº: 26
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR4
      Code NUTS: FR21
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Nord-Ouest (Hauts-de-France et Normandie)

       

      Lot nº: 27
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR3
      Code NUTS: FR22
      Code NUTS: FR23
      Code NUTS: FR25
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de stock sur la région Ile-de-France (Sauf Paris)

       

      Lot nº: 28
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71354100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR102
      Code NUTS: FR103
      Code NUTS: FR104
      Code NUTS: FR105
      Code NUTS: FR106
      Code NUTS: FR107
      Code NUTS: FR108
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Les opérations de Stock s'inscrivent dans une démarche volontaire de GRDF d'amélioration de son patrimoine et de la cartographie de ses ouvrages. Il s'agit principalement de prestations de géoréférencement et de qualification de plans grande échelle existants. Ces opérations font l'objet d'un traitement de masse séquencé par des commandes d'exécution suivant planification annuelle.

      Les prestations comprennent:

      — Géoréférencement ou qualification de plans existants (>20 plans)

      — Lever ou mise à jour de fonds de plans (si géorérerencement impossible)

      — Géoréréfénrecement massif.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le Contrat est reconductible 2 (deux) fois pour une période de 6 (six) mois à la demande expresse de GRDF par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette demande devra intervenir dans un Délai de 2 (deux) mois avant la date de reconduction prévue.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — Extrait de K-bis ou équivalent

      — En cas de redressement judiciaire joindre la copie du ou des jugements prononcés au titre d'un redressement judiciaire accompagné d'une traduction certifiée si le candidat n'est pas établi en France.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — moyens humains et matériels

      — organisation de l'entreprise

      — expériences de l'entreprise sur des travaux de cartographique

      — chantiers test.

       

      III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
      III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

       

      Financement par GRDF sur fonds propres.

      Paiement par virement bancaire conformément à l'article L.441-6 du code de commerce et à 60 jours date de réception de facture.

       

      III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

       

      En cas de groupement d'entreprises et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme d'un groupe solidaire.

       

      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      L'ensemble du marché sera éxécuté en français.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 15/06/2017
      Heure locale: 18:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 36 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de Grande Instance de Paris
      4 boulevard du Palais
      Paris
      75055
      France
      Téléphone: +33 144325151
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément à l'Ordonnance n°2009-2015 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      17/05/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 22.05.2017
Zuletzt aktualisiert 22.05.2017
Wettbewerbs-ID 2-265818 Status Kostenpflichtig
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