Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPS
I.5)Activité principale
Santé
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les véhicules du CHU de Poitiers.
Numéro de référence: 17S084
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de pneumatiques, pièces détachées, consommables, exécution de travaux et contrôles techniques pour les véhicules du CHU de Poitiers.
II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50118400
71356100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
La procédure est composée de 25 lots:
— lot 1: pneumatiques tourisme-utilitaires,
— lot 2: pneumatiques pour camions,
— lot 3: batteries pour véhicules de tourisme, utilitaires et camions,
— lot 4: filtres (huile, air, Go) — essuie-glaces pour véhicules de tourisme et utilitaires et consommables divers pour véhicules de tourisme et utilitaires,
— lot 5: huiles,
— lot 6: pièces détachées d'origine pour véhicules type Citroën,
— lot 7: pièces détachées d'origine pour véhicules type Peugeot,
— lot 8: pièces détachées d'origine pour véhicules type Fiat,
— lot 9: pièces détachées d'origine pour véhicules type Renault,
— lot 10: pièces détachées d'origine pour véhicules type Volkswagen,
— lot 11: pièces détachées compatibles pour véhicules de tourisme et utilitaires toutes marques.
— lot 12: réparations mécaniques spécifiques hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Citroën.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2019.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50118400
71356100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Suite des 25 lots:
— lot 13: réparations mécaniques spécifiques hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Renault,
— lot 14: réparations mécaniques spécifiques hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Toyota,
— lot 15: réparations mécaniques spécifiques hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Peugeot,
— lot 16: réparations mécaniques spécifiques hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Fiat,
— lot 17: réparations mécaniques spécifiques hors entretien courant pour véhicules de tourisme et utilitaires type Volkswagen,
— lot 18: maintenance et pièces détachées de groupes frigorifiques véhicules utilitaires et camions,
— lot 19: contrôle, réparations et pièces de tachygraphes et limiteurs,
— lot 20: maintenance de hayon et travaux divers de carrosserie pour camions.
// suite dans les informations complémentaires.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2018 au 31.12.2019. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
— lot 21: maintenance et pièces détachées pour camions type Daf,
— lot 22: maintenance et pièces détachées pour camions type Mercedes,
— lot 23: maintenance et pièces détachées pour camions type Renault,
— lot 24: contrôle techniques (véhicules de tourisme et utilitaires),
— lot 25: réparations et pièces détachées électriques spécifiques pour tout véhicule.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/06/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/06/2017
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
— renseignements administratifs:
Mme MC Nicolau
Direction des achats
Tél. : 05.49.44.43 44
Fax: 05.49.4447 65
Émail: MTNqXm9mYipgaV5yYWIra2ZgbGlecj1gZXIqbWxmcWZib3ArY28=
— renseignements techniques:
Mr D Ménéteau
Direction de la logistique
Tél. : 05.49.44.47 64
Fax: 05.49.44.45 15
Émail: MTZeW3BjXihnX2hfbl9bbzpdYm8namljbmNfbG0oYGw=
L'espace d'échanges sécurisé du portail « place » peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. — le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution, — recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. — recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/05/2017