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  • BE-7500 Tournai
  • 08.08.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-268957)

Upgrade — unite pilote de traitement thermique

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 09.08.2017, 11:30 Bewerbungsschluss
    Schlusstermin für Unterlagen 08.08.2017
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Technische Ausrüstung
    Sprache Französisch
    Gebühren 0,00 EUR
    Aufgabe
    Upgrade — unite pilote de traitement thermique.
    Adresse des Bauherren BE-7500 Tournai
    TED Dokumenten-Nr. 235876-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • Belgique-Tournai: Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

      2017/S 117-235876

      Avis de marché

      Services

      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

      Centre technologique international de la Terre et de la Pierre ASBL
      Chaussée d'Antoing 55
      Point(s) de contact: Monsieur Sébastien Legat
      7500 Tournai
      Belgique
      Téléphone: +32 69884255
      E-mail: MTNeYGVecT1gcW0rX2I=
      Fax: +32 69884259

      Adresse(s) internet:

      Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.ctp.be

      Accès électronique à l'information: www.ctp.be

      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Vous pouvez obtenir les documents via l'url suivant
      Adresse internet: www.ctp.be

      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2)Type de pouvoir adjudicateur
      I.3)Activité principale
      Autre: R & D
      I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

      Section II: Objet du marché

      II.1)Description
      II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Upgrade — unite pilote de traitement thermique.
      II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre Technologique International de la Terre et de la Pierre ASBL, 55, chaussée d'Antoing à 7500 Tournai.

      Code NUTS BE327

      II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public
      II.1.4)Information sur l’accord-cadre
      II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
      Upgrade — unite pilote de traitement thermique.
      II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      71321000, 42940000, 45321000, 71323000, 71323200, 71330000, 71335000, 71340000

      II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
      II.1.8)Lots
      Division en lots: non
      II.1.9)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2)Quantité ou étendue du marché
      II.2.1)Quantité ou étendue globale:
      II.2.2)Information sur les options
      Options: non
      II.2.3)Reconduction
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions relatives au contrat
      III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
      Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure).
      III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
      III.1.4)Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
      III.2)Conditions de participation
      III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Une attestation délivrée par l'autorité compétente confirmant que le soumissionnaire est en règle quant à ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, jusque et y compris l'avant-dernier trimestre civil écoulé par rapport à la date limite de réception des demandes de participation ou de réception des offres, conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où les employés sont établis.
      * Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent dont il résulte que le soumissionnaire:
      — n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou blanchiment de capitaux;
      — n'est pas en état de faillite ou de liquidation;
      — n'a pas fait l'aveu de sa faillite et ne fait pas l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire;
      — n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle.
      * Conformément à la règlementation belge relative aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur, peut, à quelque stade que ce soit de la procédure, exclure un candidat/soumissionnaire qui a été condamné par le biais d'une décision pénale suite à une infraction relative à son intégrité professionnelle.
      Le non-respect de la législation environnementale et sociale peut être considéré comme un délit qui affecte l'intégrité professionnelle. Dès que ce délit a été constaté par un jugement ou arrêt passée en force de chose jugée, il peut être utilisé comme motif d'exclusion, indépendamment de l'état de la procédure.
      Par législation sociale, sont entendus les textes suivants:
      — la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre certaines formes de discrimination, la loi du 10 mai 2007 modifiant la loi du 30 Juillet 1981 tendant à lutter contre les discriminations et réprimant certains actes inspirés par le racisme ou la xénophobie et la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes.
      — loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, en particulier le chapitre Vbis. Dispositions spécifiques concernant la prévention des risques psychosociaux au travail dont le stress, la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail.
      III.2.2)Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * En application de l'arrêté royal du 15 juillet 2011, le soumissionnaire belge n'est pas obligé d'ajouter les comptes annuels à son offre. Le pouvoir adjudicateur se renseignera lui-même.
      * La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
      * Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15 juillet 2011.
      Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): — le soumissionnaire devra démontrer avoir atteint sur les trois derniers exercices au minimum 5.000.000 eur chiffre d'affaires global par année.
      — une attestion d'assurance couvrant les risques professionnels.
      — une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15 juillet 2011.
      III.2.3)Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
      * Le fournisseur choisi devra fournir son produit et/ou service en accord avec la politique environnementale de l'entreprise, qui est de préserver l'énergie, l'eau et les autres ressources naturelles, de réduire les déchets et de minimiser les émissions de gaz à effet de serre ainsi que celle des substances portant atteinte à l'environnement et à sa santé.
      * Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du prestataire de services et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
      * Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le prestataire de services pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
      Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
      — Le soumissionnaire doit être en mesure de fournir les preuves nécéssaires qu'il a les compétences et le matériel nécessaires pour assurer les services liés à l'objet de ce marché.
      III.2.4)Informations sur les marchés réservés
      III.3)Conditions propres aux marchés de services
      III.3.1)Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : non
      III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
      Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

      Section IV: Procédure

      IV.1)Type de procédure
      IV.1.1)Type de procédure
      Ouverte
      IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
      IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
      IV.2)Critères d’attribution
      IV.2.1)Critères d’attribution

      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

      1. Prix. Pondération 60

      2. Caractéristiques techniques. Pondération 30

      3. Délai de livraison. Pondération 7

      4. Délai de commencement. Pondération 3

       

      IV.2.2)Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non
      IV.3)Renseignements d'ordre administratif
      IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
      CSC-17-03-SL
      IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non
      IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
      Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 8.8.2017
      Documents payants: oui
      Prix: 0 EUR
      Modalités de paiement: CSCH et plans
      le CSCH, les plans, les photos sont disponibles sur simple demande aupres du service achat.

      Mail: MTVcXmNcbzteb2spXWA=

      TEL:: +32 (0) 69 / 88.42.51
      FAX: +32 (0) 69 / 88.42.59.
      IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      9.8.2017 - 11:30
      IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
      français.
      IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 9.8.2017 - 11:30

      Lieu:

      Centre Technologique International de la Terre et de la Pierre ASBL, 55, chaussée d'Antoing à 7500 Tournai

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
      VI.3)Informations complémentaires
      Visite du site requise et ne pas participer à la visite du site engendre la nullité de l'offre:
      03/07/2017 à 10.30
      Si cette date ne vous convient pas, veuillez prendre contact avec le service achat au +32(0)69 / 88.42.51 pour effectuer la visite à votre meilleure convenance.
      NB: La visite se fait uniquement en français.
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      VI.4.2)Introduction des recours
      VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

      Centre Technologique International de la Terre et de la Pierre
      Belgique

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      16.6.2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 21.06.2017
Zuletzt aktualisiert 21.06.2017
Wettbewerbs-ID 2-268957 Status Kostenpflichtig
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