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  • FR-74374 Pringy Cedex
  • 20.07.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-269361)

Accord-cadre économiste.


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 20.07.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Gesundheitswesen
    Art der Leistung Kostenmanagement / Projektsteuerung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Accord-cadre économiste.
    Leistungsumfang
    Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.
    Adresse des Bauherren FR-74374 Pringy Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 240066-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Pringy: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

      2017/S 119-240066

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Change
      Épagny Metz-Tessy, BP 90074
      Pringy Cedex
      74374
      France
      Téléphone: +33 450636183
      Courriel: 
      MjE1VGFWY1pdXVJlU2BlZWBfVjFUWR5SX19WVGpYVl9WZ2BaZB9XYw==
      Fax: +33 450636077
      Code NUTS: FR718

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.achat-hopital.com

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achat-hopital.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Direction des achats et des ressources matérielles
      Épagny Metz-Tessy, BP 90074
      Pringy Cedex
      74374
      France
      Téléphone: +33 450636183
      Courriel: 
      MTFib2RxaGtrYHNhbnNzbm1kP2JnLGBtbWRieGZkbWR1bmhyLWVx
      Fax: +33 450636077
      Code NUTS: FR718

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.ch-annecygenevois.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achat-hopital.com
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Direction des achats et des ressources matérielles, cellule marchés publics
      Épagny Metz-Tessy, BP 90074
      Pringy Cedex
      74374
      France
      Téléphone: +33 450636183
      Courriel: 
      MjE2U2BVYllcXFFkUl9kZF9eVTBTWB1RXl5VU2lXVV5VZl9ZYx5WYg==
      Fax: +33 450636077
      Code NUTS: FR718

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.achat-hopital.com

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Centre hospitalier
      I.5)Activité principale
      Santé

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre économiste.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71240000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Accord-cadre économiste.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71300000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR718
      Lieu principal d'exécution:

       

      Centre hospitalier Annecy Genevois et ses annexes, 74374 Pringy.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 100 000 EUR.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Liste des références des 3 dernières années notamment sur des opérations de préférence en milieu hospitalier, en site occupé mais également pour des opérations tertiaires ou industrielles; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 20/07/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 20/07/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: Numéro de la consultation: 17041.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Grenoble
      2 place Verdun, BP 1135
      Grenoble Cedex
      38022
      France
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
      79 cours Charlemagne
      Lyon
      69002
      France
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Grenoble
      2 place de Verdun, BP 1135
      Grenoble Cedex 1
      38022
      France
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      21/06/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 26.06.2017
Zuletzt aktualisiert 26.06.2017
Wettbewerbs-ID 2-269361 Status Kostenpflichtig
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