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  • FR-69391 Lyon, FR-38070 Saint-Quentin-Fallavier
  • 11.08.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-271562)

Marché de maitrise d'oeuvre

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 11.08.2017, 15:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Feuerwehr, Polizei, Vollzug
    Art der Leistung Objektplanung Gebäude / Objektplanung Innenräume / Bauleitung, Objektüberwachung / Technische Ausrüstung / Kontrolle, Monitoring
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de 8 blocs de douche au centre pénitentiaire de Saint Quentin Fallavier.
    Le marché sera passé sur la base de la loi MOP.
    Les éléments de mission: diag; aps; apd; pro/dce; exe; act; det; aor.
    La durée prévue du marché est de 24 mois.
    Leistungsumfang
    Maitrise d'oeuvre.
    Adresse des Bauherren FR-69391 Lyon
    Projektadresse FR-38070 Saint-Quentin-Fallavier
    TED Dokumenten-Nr. 270260-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Lyon: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

      2017/S 132-270260

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      DISP de Lyon
      1 rue Général Mouton Duvernet, BP 3009, Cedex 03
      Lyon
      69391
      France
      Point(s) de contact: Département des affaires immobilières
      Téléphone: +33 0472913792
      Courriel: MTZnW2xdJ15bcGNeKGxiY2hpOmRvbW5jXV8oYGw=
      Code NUTS: FR71

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://http(s)://www.marches-publics.gouv.fr.

      Adresse du profil d’acheteur: http://http(s)://www.marches-publics.gouv.fr.

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341512&orgAcronyme=d3f
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341512&orgAcronyme=d3f
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Marché de maitrise d'oeuvre.

       

      Numéro de référence: 17DAI13
      II.1.2)Code CPV principal
      71000000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de 8 blocs de douche au centre pénitentiaire de Saint Quentin Fallavier.

      Le marché sera passé sur la base de la loi MOP.

      Les éléments de mission: diag; aps; apd; pro/dce; exe; act; det; aor.

      La durée prévue du marché est de 24 mois.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réfection des douches du Centre Pénitentiaire de Saint Quentin

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71000000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR71
      Lieu principal d'exécution:

       

      Cp Saint Quentin Fallavier route de la Ronta lieu-dit le biais 38077 Saint Quentin Fallavier.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Maitrise d'oeuvre.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Méthodologie / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 24
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 11/08/2017
      Heure locale: 15:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 17/08/2017
      Heure locale: 10:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: #Seuls les formats de fichiers informatiques de types pdf, dxf, ppt, doc, xls, sxw, sxc, sxi, sxd, odt, ods, odp, odg seront acceptés, ils ne doivent pas comporter de macros et peuvent être compressés dans des fichiers d'archives au format Zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites; Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront ré-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les pièces de candidatures peuvent être remises par lettre recommandée, ou déposées contre récépissé à l'adresse de l'organisme acheteur (ouverture de 9 à 12:00 et de 14 à 16:00), ou sur le site de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr

      1 — forfait de rémunération

      le forfait définitif de rémunération est le produit du taux de rémunération t fixé à l'acte d'engagement par le montant du coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le maître d'oeuvre.

      A l'issue de l'élément de mission APD, le forfait définitif de rémunération sera fixé par avenant.

      Le forfait de rémunération est le produit du taux de rémunération t' fixé à l'acte d'engagement multiplié par le montant du coût prévisionnel des travaux issu de l'apd.

      Si le maître d'oeuvre trouve des sources d'économies en travaux, le forfait ne pourra pas être réduit.

      Le cas échéant, une telle modification du contrat en vertu de la présente clause de réexamen sera acté par avenant.

      Elle ne pourra pas dépasser le double de la rémunération initialement prévue.

      2. Coût prévisionnel des travaux

      le coût prévisionnel des travaux annoncé à l'acte d'engagement est indicatif. Les études pourront faire évoluer ce montant. Le coût prévisionnel des travaux doit être arrêté au terme de la mission APD.

      Le coût prévisionnel des travaux n'est assorti d'aucun taux de tolérance

      3. Coût de référence des travaux

      lorsque le maître de l'ouvrage dispose des résultats de la mise en compétition relative à la passation des marchés de travaux, le maître d'oeuvre établit le coût des travaux tel qu'il résulte de la consultation (coût de référence).

      Si le coût issu de la consultation est inférieur au coût prévisionnel des travaux issu de l'apd, le contrat du maître d'oeuvre sera modifié dans les conditions prévues à l'article 1 ccap « forfait de rémunération »

      Si le coût issu de la consultation est supérieur au seuil de tolérance, le maître de l'ouvrage peut déclarer l'appel d'offres infructueux.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Lyon
      184 r Duguesclin 69003 Lyon
      Lyon
      69003
      France
      Courriel: MjE1WGNWV1dWH2VSHl1qYF8xW2ZjUlVeH1dj

      Adresse internet:http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      10/07/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 13.07.2017
Zuletzt aktualisiert 13.07.2017
Wettbewerbs-ID 2-271562 Status Kostenpflichtig
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