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  • FR-59508 Douai Cedex
  • 23.08.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-272685)

Suivi régulier des rejets des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique: accompagnement à la mise en place et délivrance de l'agrément.


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 23.08.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung allgemeine Beratungsleistungen / Kontrolle, Monitoring
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Assistance technique dans la mise en place du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique et délivrance de l'agrément.
    Leistungsumfang
    Délivrance de l'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets. (Pour rappel, les opérateurs économiques peuvent postuler à l'attribution d'un seul des lots. La soumission simultanée aux lots 1 et 2 est interdite).
    Adresse des Bauherren FR-59508 Douai Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 285565-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    •  

      France-Douai: Services de conseils environnementaux

      2017/S 139-285565

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Agence de l'eau Artois — Picardie
      185 911 781 00028
      200 rue Marceline, BP 80818
      Douai Cedex
      59508
      France
      Point(s) de contact: Service juridique et marchés publics
      Téléphone: +33 327999000
      Courriel: 
      MThcJlpZbFlhZGRdOF1ZbSVZamxnYWslaGFbWWpcYV0mXmo=
      Fax: +33 327999015
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.eau-artois-picardie.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Agence de l'eau Artois Picardie
      200 rue Marceline, BP 80818
      Douai Cedex
      59508
      France
      Point(s) de contact: Direction Déléguée Redevances M. Sébastien ANNEQUIN
      Téléphone: +33 327999000
      Courriel: 
      MjE0ZSBTYGBXY2dbYDJXU2cfU2RmYVtlH2JbVVNkVltXIFhk
      Fax: +33 327999015
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.eau-artois-picardie.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342986&orgAcronyme=d4t
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Agence de l'eau Artois Picardie
      185 911 781 00028
      200 rue Marceline, BP 80818
      Douai Cedex
      59508
      France
      Point(s) de contact: Service Juridique et Marchés Publics
      Courriel: 
      MjIwUBpOTWBNVVhYUSxRTWEZTV5gW1VfGVxVT01eUFVRGlJe
      Code NUTS: FR301

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.eau-artois-picardie.fr

      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Environnement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Suivi régulier des rejets des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique: accompagnement à la mise en place et délivrance de l'agrément.

       

      Numéro de référence: 17-AOI-06_07
      II.1.2)Code CPV principal
      90713000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Assistance technique dans la mise en place du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique et délivrance de l'agrément.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Assistance technique à la mise en place et l'élaboration du dossier de demande d'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90714500
      79212000
      90714500
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR301
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Assistance technique à la mise en place et l'élaboration du dossier de demande d'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets. (Pour rappel, les opérateurs économiques peuvent postuler à l'attribution d'un seul des lots. La soumission simultanée aux lots 1 et 2 est interdite).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée 1 an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an, par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois — Picardie, au plus tard 2 (deux) mois avant la date d'échéance.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée 1 an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an, par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois — Picardie, au plus tard 2 (deux) mois avant la date d'échéance.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Les prestations de chacun des lots feront l'objet de bons de commande (article 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016).

      Le montant cumulé des commandes sur la durée du marché est susceptible de varier dans la limite suivante pour lot 1:

      — nombre d'audits préliminaires réalisés: 30,

      — nombre de visites d'accompagnement réalisées: 10,

      — nombre de dossiers de demande d'agréments constitués: 30.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Délivrance de l'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90714500
      79212000
      90714500
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR301
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Délivrance de l'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets. (Pour rappel, les opérateurs économiques peuvent postuler à l'attribution d'un seul des lots. La soumission simultanée aux lots 1 et 2 est interdite).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée 1 an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an, par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois — Picardie, au plus tard 2 (deux) mois avant la date d'échéance.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée 1 an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an, par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois — Picardie, au plus tard 2 (deux) mois avant la date d'échéance.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Les prestations de chacun des lots feront l'objet de bons de commande (article 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016).

      Le montant cumulé des commandes sur la durée du marché pour le lot 2 est susceptible de varier dans la limite suivante:

      — nombre d'agrément du dispositif de suivi des rejets délivrés: 30.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Marché public simplifié: les candidats éligibles peuvent déposer un dossier de candidature simplifiée (voir art 10.1 du règlement de la consultation). Sinon, fournir:

      — la lettre de candidature (imprimé DC1 formulaire mis à jour en avril 2016 ou équivalent),

      — la déclaration du candidat (imprimé DC2 formulaire mis à jour en avril 2016 ou équivalent),

      — le cas échéant, habilitation du signataire des documents relatifs à la présente marché, si le signataire n'est pas le représentant légal du soumissionnaire (délégation de pouvoir ou délégation de signature établie par la représentant légal ou son délégataire dûment autorisé),

      — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

      — le dossier du/des sous-traitants éventuels.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

      — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — présentation d'une liste de services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, l'agence accepte les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans.

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 23/08/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 23/08/2017
      Heure locale: 15:00
      Lieu:

       

      Agence de l'eau Artois Picardie.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Après la fin du marché.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Justification de l'attribution d'un seul lot: les opérateurs économiques peuvent postuler à l'attribution d'un seul des lots. La soumission simultanée aux lots 1 et 2 est interdite. Dans le mesure où le lot 1 définit l'accompagnement au montage du dossier de demande d'agrément des établissements, et le lot 2 l'audit et la délivrance dudit agrément, les candidats ne pourront pas postuler à l'attribution des lots 1 et 2 simultanément. Cette exigence d'indépendance est justifiée par le souci d'assurer une exécution impartiale de chacun de ces 2 lots.

      Procédure de téléchargement du DCE:

      Se connecter à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr

      01: sur la page d'accueil dans l'encadré « recherche rapide » : en dessous de « lancer la recherche », cliquer sur « recherche avancée ».

      02: dans le menu « marchés en cours », cliquer à gauche de l'écran sur « recherche avancée » ;

      03: dans l'onglet « entité publique » dans la première ligne, saisir « agence de l'eau Artois Picardie»

      04: cliquer sur « lancer la recherche » en bas du cadre sur la droite;

      05: télécharger le dossier de marché

      Les modalités de remise des plis (papier ou électronique) sont détaillées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC). Les soumissionnaires sont invités à en prendre connaissance pour répondre à la consultation dans les meilleures conditions.

      jugement des offres: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en application des critères pondérés de jugement des offres suivants (cf article 3 — contenu du mémoire technique du présent Rc):

      1 — valeur technique de l'offre pour les 2 lots: 70 % :

      Éléments de jugement du lot 1 (chacun de ces éléments a le même poids):

      — compétences techniques métrologiques de l'équipe dédiée aux prestations de terrain en métrologie et analyses d'effluents (fourniture des CV détaillés),

      — connaissance dans la réglementation des redevances et expériences dans des prestations similaires,

      — description du déroulement type de l'intervention avec évaluation du temps de réalisation de la mission en la décomposant par phase (préparation préalable, visite sur place, rédaction du rapport),

      — description des protocoles suivis pour chaque vérification technique (notamment sur les ouvrages de mesure de débit et de prélèvement d'échantillons) et production de grilles de jugement sur site,

      — description des procédures internes mises en œuvre pour garantir la qualité de la prestation et le respect des délais.

      Éléments de jugement du LOT 2 (chacun de ces éléments a le même poids):

      — compétences techniques métrologiques de l'équipe dédiée aux prestations de terrain en métrologie et analyses d'effluents (fourniture des CV détaillés),

      — connaissance dans la réglementation des redevances et expériences dans des prestations similaires,

      — description du déroulement type de l'intervention avec évaluation du temps de réalisation de la mission en la décomposant par phase (préparation préalable, visite sur place, rédaction du rapport),

      — description des protocoles suivis pour chaque vérification technique (notamment sur les ouvrages de mesure de débit et de prélèvement d'échantillons) et production de grilles de jugement sur site,

      — description des procédures internes mises en œuvre pour garantir la qualité de la prestation et le respect des délais,

      — modalités mises en œuvre lors de l'audit permettant de conclure quant à la délivrance de l'agrément et exposés des éléments jugés rédhibitoires,

      2 — pour les 2 lots: prix: 30 %. La comparaison des prix se fera sur la base du total indiqué dans le « total général simulé en EUR HT » figurant respectivement à l'annexe 1 bis pour le lot 1 et à l'annexe 2 bis pour le lot 2.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif
      5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
      Lille Cedex
      59014
      France
      Téléphone: +33 359542342
      Courriel: 
      MjExXGdaW1taI2lWImFeYWFaNV9qZ1ZZYiNbZw==
      Fax: +33 359542445

      Adresse internet:http://www.lille.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif
      5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039 
      Lille Cedex
      59014
      France
      Téléphone: +33 359542342
      Courriel: 
      MTRjbmFiYmEqcF0paGVoaGE8ZnFuXWBpKmJu
      Fax: +33 359542445

      Adresse internet:http://www.lille.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      19/07/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 24.07.2017
Zuletzt aktualisiert 24.07.2017
Wettbewerbs-ID 2-272685 Status Kostenpflichtig
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