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  • FR-62022 Arras Cedex
  • 20.09.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-274751)

BERCK — résidences Les Verotieres Traitement des entrées Relance des lots 01, 02 et 03


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 20.09.2017, 18:15 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Bauleistung / Technische Ausrüstung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le délai global de l'opération est de 2,5 mois + 1 mois de préparation.
    Leistungsumfang
    Marché séparé ordinaire.
    Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR
    Adresse des Bauherren FR-62022 Arras Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 317986-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Arras: Travaux de menuiserie

      2017/S 153-317986

      Avis de marché

      Travaux

      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

      Pas-de-Calais Habitat
      68 boulevard Faidherbe
      À l'attention de: Le représentant du pouvoir adjudicateur
      62022 Arras Cedex
      France
      E-mail: 
      MTFSZHF1aGJkLUxgcWJnZHI/b2ByY2RiYGtgaHIsZ2BhaHNgcy1lcQ==

      Adresse(s) internet:

      Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.pasdecalais-habitat.fr

      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Pas-de-Calais Habitat
      Service marchés 68 boulevard Faidherbe
      À l'attention de: Mme Varlez
      62022 Arras Cedex
      France
      E-mail: 
      MjExSFpna15YWiNCVmdYXVpoNWVWaFlaWFZhVl5oIl1WV15pVmkjW2c=
      Adresse internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr

      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Pas-de-Calais Habitat
      Retrait obligatoire sur le site www.pasdecalais-habitat.fr — Espace Fournisseurs
      62022 Arras Cedex
      France
      E-mail: 
      MTFSZHF1aGJkLUxgcWJnZHI/b2ByY2RiYGtgaHIsZ2BhaHNgcy1lcQ==
      Adresse internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr

      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Pas-de-Calais Habitat
      Service marchés 68 boulevard Faidherbe
      62022 Arras Cedex
      France
      E-mail: 
      MTNQYm9zZmBiK0peb2BlYnA9bV5wYWJgXmleZnAqZV5fZnFecStjbw==
      Adresse internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr

      I.2)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre
      I.3)Activité principale
      Logement et équipements collectifs
      I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1)Description
      II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      BERCK — résidences Les Verotieres Traitement des entrées Relance des lots 01, 02 et 03.
      II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Travaux
      Exécution
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: BERCK.

      Code NUTS FR3

      II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public
      II.1.4)Information sur l’accord-cadre
      II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
      Le délai global de l'opération est de 2,5 mois + 1 mois de préparation.
      II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      45421000

      II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
      II.1.8)Lots
      Division en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots uniquement
      II.1.9)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2)Quantité ou étendue du marché
      II.2.1)Quantité ou étendue globale:
      Marché séparé ordinaire.
      Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR
      II.2.2)Information sur les options
      Options: oui
      description de ces options: : Les prestations seront exécutées dans des conditions administratives et techniques similaires au marché initial.
      II.2.3)Reconduction
      II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
      en jours: 104 (à compter de la date d’attribution du marché)

      Information sur les lots

      Lot nº: 01
      1)Description succincte
      Menuiserie.
      2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      45421000

      3)Quantité ou étendue
      4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      en jours: 104 (à compter de la date d’attribution du marché)
      5)Information complémentaire sur les lots
      Lot nº: 02
      1)Description succincte
      Electricité — Interphonie.
      2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      3255260071314100

      3)Quantité ou étendue
      4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      en jours: 104 (à compter de la date d’attribution du marché)
      5)Information complémentaire sur les lots
      Lot nº: 03
      1)Description succincte
      Peinture, RDS.
      2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      45442100

      3)Quantité ou étendue
      4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      en jours: 104 (à compter de la date d’attribution du marché)
      5)Information complémentaire sur les lots

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions relatives au contrat
      III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
      III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
      III.1.4)Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
      description de ces conditions: Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 30 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; En qualité de membres de plusieurs groupements Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
      III.2)Conditions de participation
      III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 à 48 de l'Ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015.
      Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
      Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
      III.2.2)Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires HT concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique.
      III.2.3)Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 derniers exercices disponibles; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
      III.2.4)Informations sur les marchés réservés
      III.3)Conditions propres aux marchés de services
      III.3.1)Information relative à la profession
      III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

      Section IV: Procédure

      IV.1)Type de procédure
      IV.1.1)Type de procédure
      Ouverte
      IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
      IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
      IV.2)Critères d’attribution
      IV.2.1)Critères d’attribution

      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

      1. Prix des prestations. Pondération 85

      2. Délai d'exécution. Pondération 15

       

      IV.2.2)Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non
      IV.3)Renseignements d'ordre administratif
      IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
      17CO023T
      IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non
      IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
      Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 20.9.2017 - 00:00
      Documents payants: non
      IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      20.9.2017 - 18:15
      IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
      français.
      IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 22.9.2017 - 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
      VI.3)Informations complémentaires

      La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et Aptitude à exercer l'activité professionnelle. Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Lille, CS 62039, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014 Lille Cedex. Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introdution des recours: greffe du tribunal administratif de Lille. Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs — Achats en procédure formalisée — Aide. Un guide de retrait est à la disposition des fournisseurs dans cet espace. En cas de difficultés, vous pouvez contacter notre service assistance au 03.21.16.86.46. Les fichiers utilisés de manière standard par Pas-de-Calais Habitat sont les suivants: — DOC et RTF (Word 2010 et antérieurs) — XLS (Excel 2010 et antérieurs) — PPT ou PPS (PowerPoint 2010 et antérieurs) — PDF Toutes archives supportées par l'utilitaire 7Zip (7z / ZIP / RAR) sont acceptées Les archives au format EXE ou tout autre exécutable sont refusés car présentant un risque de sécurité. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: CLAUSE PDCH validée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

      Tribunal administratif de Lille
      5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
      59014 Lille Cedex
      France

      VI.4.2)Introduction des recours
      Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
      VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      8.8.2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 11.08.2017
Zuletzt aktualisiert 11.08.2017
Wettbewerbs-ID 2-274751 Status Kostenpflichtig
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