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  • FR-75646 Paris Cedex 13
  • 11.09.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-274820)

Etudes relatives à l'aménagement du site de la Plaine Saulnier et au projet du Centre Aquatique Olympique.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 11.09.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Sport und Freizeit / Städtebauliche Projekte / Technische Infrastruktur
    Art der Leistung allgemeine Beratungsleistungen / Umweltverträglichkeitsstudie / Stadt-/ Gebietsplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Etudes relatives à l'aménagement du site de la Plaine Saulnier et au projet du Centre Aquatique Olympique.
    Leistungsumfang
    Réalisation d'une étude biodiversité faune flore destinée à alimenter: i/ l'étude impact relative à la construction du CAO et à l'aménagement du site de la Plaine Saulnier, ii/ le rapport environnemental de la mise en compatibilité du PLU de Saint Denis.
    Adresse des Bauherren FR-75646 Paris Cedex 13
    TED Dokumenten-Nr. 317197-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Paris: Services d'études

      2017/S 153-317197

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Métropole du Grand Paris
      15-19 avenue Pierre Mendès-France
      Paris Cedex 13
      75646
      France
      Courriel:       MjE0XVNkV15eVyBWV15TZ2BTazJfV2ZkYWJhXldZZFNgVmJTZFtlIFhk
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://marches.maximilien.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285554&orgAcronyme=d7x
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Métropole du Grand Paris
      15-19 avenue Pierre Mendès-France CS 81411
      Paris Cedex 13
      75646
      France
      Courriel:       MTRnXW5haGhhKmBhaF1xal11PGlhcG5rbGtoYWNuXWpgbF1uZW8qYm4=
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marches.maximilien.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Métropole du Grand Paris
      15-19 avenue Pierre Mendès-France CS 81411
      Paris Cedex 13
      75646
      France
      Courriel:       MTZlW2xfZmZfKF5fZltvaFtzOmdfbmxpamlmX2FsW2healtsY20oYGw=
      Code NUTS: FR10

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marches.maximilien.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Etudes relatives à l'aménagement du site de la Plaine Saulnier et au projet du Centre Aquatique Olympique.

       

      Numéro de référence: 2017.AO.DA.024
      II.1.2)Code CPV principal
      79311000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Etudes relatives à l'aménagement du site de la Plaine Saulnier et au projet du Centre Aquatique Olympique.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots uniquement
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etude urbaine complémentaire sur le site de la Plaine Saulnier

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      79311000
      71410000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Code NUTS: FR107
      Code NUTS: FR106
      Code NUTS: FR105
      Lieu principal d'exécution:

       

      La Métropole du Grand Paris.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etude urbaine complémentaire sur le site de la Plaine Saulnier.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 3
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le lot no1 est mixte: partie à prix global et forfaitaire; partie à bons de commande dans les limites financières suivantes: Sans montant minimum en euro(s) (H.T.). Sur la durée totale du marché et un montant maximum sur la durée totale du marché: 5 000 euros (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Réalisation d'une étude biodiversité faune flore

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      79311000
      71410000
      71313400
      71313000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Code NUTS: FR107
      Code NUTS: FR105
      Code NUTS: FR106
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Réalisation d'une étude biodiversité faune flore destinée à alimenter: i/ l'étude impact relative à la construction du CAO et à l'aménagement du site de la Plaine Saulnier, ii/ le rapport environnemental de la mise en compatibilité du PLU de Saint Denis.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
      Prix - Pondération: 30
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le lot no2 suit les dispositions de l'article 77 du décret relatif aux marchés publics relatif au marchés à tranches. Il est mixte: une partie à prix global et forfaitaire (tranche ferme); une partie à bons de commande dans les limites financières suivantes:

      Sans montant minimum en euro(s) (H.T.). Sur la durée totale du marché. Montant maximum sur la durée totale du marché: 10 000 euros (H.T.).

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Le candidat devra transmettre les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

      — une lettre de candidature et le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par la métropole); — le(S) pouvoir(s) habilitant le signtaire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...);- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; — une déclaration sur l'honneur (ou l(imprimé Dc1 fourni par la métropole) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou, le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

      pour le lot no3 uniquement, la preuve du statut de structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes en application de l'article 36 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (rubrique C2 du Dc2).

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Un groupement de commandes a été constitué afin de permettre à la Métropole du Grand Paris, à Plaine commune et à la Ville de Paris de réaliser des études relatives à l'aménagement du site dit de la « Plaine Saulnier » et au projet du Centre Aquatique Olympique (Cao). Le groupement de commandes est organisé conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. La Métropole du Grand Paris, coordonnateur du groupement, est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par l'ordonnance précitée et son décret d'application no2016-360 du 25 mars 2016 et avec le concours des services de la Ville de Paris et de Plaine Commune, à l'organisation de l'ensemble des opérations relatives à la dévolution du marché visé en objet. En ce qui concerne l'exécution des prestations, le coordonnateur exécutera les marchés, conjointement avec la Ville de Paris et Plaine Commune.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 11/09/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 11/09/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Les prix sont fermes et actualisables pendant la durée totale des marchés. La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions des articles 66 et 68 du décret relatif aux marchés publics. Critères candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Modalités de paiement: se référer au RC. Critère offres: Lot no1: Critère 1: la valeur technique notée sur 60 points, à partir des questions suivantes contenues dans le mémoire technique: — méthodologie appliquée à la réalisation des prestations (25 points): La compréhension du contexte de la commande par le candidat: le contexte métropolitain, le caractère exceptionnel des JOP 2024, la gouvernance multi-partenariale de la mission, l'historique des démarches engagées, les évolutions des attentes en termes de programmation. La méthodologie proposée par le candidat pour mener à bien la mission, dans un calendrier contraint, en intégrant l'ensemble de ses enjeux: le rayonnement métropolitain et l'ancrage territorial, un outil d'aide à la décision pour le comité de pilotage, des propositions à visée opérationnelle forte, les attentes en matière d'équilibres financiers. — Moyens humains dédiés à la réalisation des prestations (25 points): L'Organigramme fonctionnel de l'équipe, identifiant le responsable de projet, dit « référent » et les personnes affectées à la mission, leurs rôles et leur niveau d'implication; L'Expérience, les qualifications et les compétences des personnes dédiées à la mission, conformément aux attentes décrites à l'article 4 du cctp (cv à l'appui); — références des personnes dédiées en lien avec l'objet du marché (10 points): Références des personnes dédiées sur des missions similaires d'études urbaines et de montage opérationnel d'opérations d'aménagement, tant du point de vue urbain, juridique que financier.

      Critère 2: le prix, noté sur 40 points, sera apprécié à partir du Détail quantitatif estimatif (D.Q.E) qui prend en compte, d'une part la partie traitée à prix forfaitaire et d'autre part la partie à bons de commande.

      Lot no2: Critère 1: la valeur technique notée sur 70 points, à partir des questions suivantes contenues dans le mémoire technique: — méthodologie appliquée à la réalisation des prestations pour la tranche ferme et les tranches conditionnelles (25 points): La compréhension du contexte de la commande par le candidat: le contexte métropolitain, le caractère exceptionnel des JOP 2024, la gouvernance multi-partenariale de la mission, la visée d'intégration de l'étude biodiversité à l'étude d'impact et le cas échéant dans le rapport environnemental. La méthodologie proposée par le candidat pour mener à bien la mission dans un calendrier contraint. — Moyens humains dédiés à la réalisation des prestations pour la tranche ferme et les tranches conditionnelles (25 points): L'Organigramme fonctionnel de l'équipe, identifiant le responsable de projet, soit l'interlocuteur privilégié, et les personnes affectées à la mission, leurs rôles et leur niveau d'implication / réactivité; L'Expérience, les qualifications et les compétences des personnes dédiées à la mission (CV à l'appui). — Références des personnes dédiées en lien avec l'objet du marché pour la tranche ferme et les tranches conditionnelles (20 points): Références des personnes dédiées sur des missions similaires d'études environnementales, en particulier sur le volet biodiversité.

      Critère 2: le prix, noté sur 30 points, sera apprécié à partir du Détail quantitatif estimatif (D.Q.E) qui prend en compte, d'une part la partie traitée à prix forfaitaire et d'autre part la partie à bons de commande.

      concernant modalités de retrait-dépôt des dossiers: se référer au RC.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris Cedex 04
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MTFmcWRlZWQtc2Asb2BxaHI/aXRxYGNsLWVx
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris Cedex 04
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MTZhbF9gYF8oblsnaltsY206ZG9sW15nKGBs
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      08/08/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 11.08.2017
Zuletzt aktualisiert 11.08.2017
Wettbewerbs-ID 2-274820 Status Kostenpflichtig
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