loading
  • FR-75291 Paris Cedex 06
  • 06.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280088)

Accord-cadre multi-services.


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 06.11.2017, 11:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Art der Leistung Objektplanung Gebäude / sonstige / allgemeine Beratungsleistungen / Bauleitung, Objektüberwachung / Studien, Gutachten / Sicherheits-/ Gesundheitsschutz / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau / Kontrolle, Monitoring
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Cet accord-cadre a pour objet l'exécution de 6 missions de services de préparation et d'accompagnement de chantiers exécutés au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances. Chaque mission fait l'objet d'un lot distinct: lot no 1 — mission de relevés géomètres; lot no 2 — mission de diagnostics amiante et plomb; lot no 3 — mission de diagnostics structure; lot no 4 — mission de sondages géotechniques; lot no 5 — mission de contrôle technique; lot no 6 — mission d'économie de la construction.
    Leistungsumfang
    Mission d'économie de la construction.
    Adresse des Bauherren FR-75291 Paris Cedex 06
    TED Dokumenten-Nr. 396137-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Paris: Services de contrôle technique

      2017/S 193-396137

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Sénat
      15 rue de Vaugirard
      Paris Cedex 06
      75291
      France
      Téléphone: +33 142342210
      Courriel: 
      MjEwY1doWV5baSNXZmA2aVtkV2okXGg=
      Code NUTS: FR101

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.senat.fr/

      Adresse du profil d’acheteur: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://senat.achatpublic.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-LBcx7k_o_
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Parlement
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Parlement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre multi-services.

       

      Numéro de référence: DAPJ 2017-33
      II.1.2)Code CPV principal
      71356100
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Cet accord-cadre a pour objet l'exécution de 6 missions de services de préparation et d'accompagnement de chantiers exécutés au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances. Chaque mission fait l'objet d'un lot distinct: lot no 1 — mission de relevés géomètres; lot no 2 — mission de diagnostics amiante et plomb; lot no 3 — mission de diagnostics structure; lot no 4 — mission de sondages géotechniques; lot no 5 — mission de contrôle technique; lot no 6 — mission d'économie de la construction.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot 1 — mission de relevés géomètres

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71315100
      71315200
      71315300
      71315400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris 6e.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de relevés géomètres.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des marchés de prestations similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article 30.i 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant maximum par marché subséquent: 60 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot 2 — mission de diagnostics amiante et plomb

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317000
      71315400
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris 6e.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de diagnostics amiante et plomb et de diagnostics immobiliers (termites e.g.).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des marchés de prestations similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article 30.i 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant maximum pour chaque marché subséquent: 30 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot 3 — mission de diagnostics structure

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71315200
      71315100
      71318000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris 6e.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de diagnostics structure.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des marchés de prestations similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article 30.i 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant maximum pour chaque marché subséquent: 30 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot 4 — mission de sondages géotechniques

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71318000
      71332000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris 6e.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de sondages géotechniques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des marchés de prestations similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article 30.i 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant maximum pour chaque marché subséquent: 60 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot 5 — mission de contrôle technique

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71631300
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris 6e.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de contrôle technique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des marchés de prestations similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article 30.i 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant maximum pour chaque marché subséquent: 40 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Lot 6 — mission d'économie de la construction

       

      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71250000
      71242000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR101
      Lieu principal d'exécution:

       

      Paris 6e.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission d'économie de la construction.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des marchés de prestations similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article 30.i 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant maximum pour chaque marché subséquent: 40 000 EUR HT.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Voir règlement de la consultation et CCAP.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Accord-Cadre de services composé de 6 lots indépendants, avec pour chaque lot 3 titulaires maximum. Pour chacun des lots, pour des besoins occasionnels de faible montant, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires de l'accord-cadre, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas la somme de 10 000 EUR HT par an, pour chaque lot considéré.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
      Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans: Accord-Cadre d'un an, renouvelable 3 fois selon conditions définies dans le DCE, soit 4 ans au maximum. Jusqu'à 3 titulaires maximum pour chaque lot.
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 06/11/2017
      Heure locale: 11:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 09/11/2017
      Heure locale: 15:00
      Lieu:

       

      Paris 6e.

       

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

       

      Commission d'ouverture des plis interne au Sénat.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Pas d'avis de renouvellement: Le présent marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, soit une durée maximale de quatre ans.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utilisée
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Le montant maximum de chaque marché subséquent est fixé comme suit:

      — pour le lot no 1 — mission de relevés géomètres: 60 000 EUR HT;

      — pour le lot no 2 — mission de diagnostics amiante et plomb: 30 000 EUR HT;

      — pour le lot no 3 — mission de diagnostics structure: 30 000 EUR HT;

      — pour le lot no 4 — mission de sondages géotechniques: 60 000 EUR HT;

      — pour le lot no 5 — mission de contrôle technique: 40 000 EUR HT;

      — pour le lot no 6 — mission d'économie de la construction: 40 000 EUR HT.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris
      75004
      France

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du TA de Paris
      7 rue de Jouy
      Paris
      75004
      France

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      02/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
  • Protected by Copyscape
  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.


INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 09.10.2017
Zuletzt aktualisiert 09.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280088 Status Kostenpflichtig
Seitenaufrufe 41