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  • FR-59500 Douai
  • 10.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280115)

Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS relatives à des opérations situées à Hornaing, Raismes, Onnaing, Nœux-les-Mines et Liévin.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 10.11.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Sicherheits-/ Gesundheitsschutz
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation relatives à des opérations situées à Hornaing — cité Heurteau, Raismes — cité Pinson, Onnaing — cité d'Onnaing, Nœux-les-Mines — rue de Moussy et Liévin — cité Genettes.
    Leistungsumfang
    Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Liévin — cité Genette.
    Adresse des Bauherren FR-59500 Douai
    TED Dokumenten-Nr. 396057-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Douai: Services de conseil en matière de santé et de sécurité

      2017/S 193-396057

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      SIA Habitat
      67 avenue des Potiers
      Douai
      59500
      France
      Point(s) de contact: Nicolas Rudi
      Téléphone: +33 327933688
      Courriel:       MjExY15YZGFWaCNnalleNVxnZGplWiJoXlYjWGRi
      Fax: +33 327946314
      Code NUTS: FRE1

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://http://www.groupe-sia.com

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: SA d'HLM
      I.5)Activité principale
      Autre activité: Logement et équipements collectifs

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS relatives à des opérations situées à Hornaing, Raismes, Onnaing, Nœux-les-Mines et Liévin.

       

      Numéro de référence: SIADJUR2017179
      II.1.2)Code CPV principal
      71317210
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation relatives à des opérations situées à Hornaing — cité Heurteau, Raismes — cité Pinson, Onnaing — cité d'Onnaing, Nœux-les-Mines — rue de Moussy et Liévin — cité Genettes.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS, pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Hornaing — cité Heurteau

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE1
      Lieu principal d'exécution:

       

      Hornaing — cité Heurteau.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Hornaing — cité Heurteau.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la phase conception et la phase préparation de chantier afin de prévenir les risques durant le chantier / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la gestion d'un manquement aux règles de sécurité observé lors d'une visite / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'organisation du chantier propre en phase exécution / Pondération: 20
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      À titre informatif, l'opération concernée porte sur 153 logements.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS, pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Raismes — cité Pinson

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE1
      Lieu principal d'exécution:

       

      Raismes — cité Pinson.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Raismes — cité Pinson.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la phase conception et la phase préparation de chantier afin de prévenir les risques durant le chantier / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la gestion d'un manquement aux règles de sécurité observé lors d'une visite / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'organisation du chantier propre en phase exécution / Pondération: 20
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      À titre informatif, l'opération concernée porte sur 193 logements.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS, pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Onnaing — cité d'Onnaing

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE1
      Lieu principal d'exécution:

       

      Onnaing — cité d'Onnaing.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Onnaing — cité d'Onnaing.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la phase conception et la phase préparation de chantier afin de prévenir les risques durant le chantier / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la gestion d'un manquement aux règles de sécurité observé lors d'une visite / Pondération: 20
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      À titre informatif, l'opération concernée porte sur 130 logements.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS, pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Nœux-les-Mines rue de Moussy

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE1
      Lieu principal d'exécution:

       

      Nœux-les-Mines — rue de Moussy — 60 logements.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Nœux-les-Mines — rue de Moussy.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la phase conception et la phase préparation de chantier afin de prévenir les risques durant le chantier / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la gestion d'un manquement aux règles de sécurité observé lors d'une visite / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'organisation du chantier propre en phase exécution / Pondération: 20
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 28
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      À titre informatif, l'opération concernée porte sur 60 logements.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de SPS, pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Liévin — cité Genette

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE1
      Lieu principal d'exécution:

       

      Liévin cité Genette.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Marché de prestations de service portant sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases conception et de réalisation d'une opération située à Liévin — cité Genette.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la phase conception et la phase préparation de chantier afin de prévenir les risques durant le chantier / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la gestion d'un manquement aux règles de sécurité observé lors d'une visite / Pondération: 10
      Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'organisation du chantier propre en phase exécution / Pondération: 20
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 36
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      À titre informatif, l'opération concernée porte sur 167 logements.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Lettre de candidature ou l'imprimé DC1.

      Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas visés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 (attestation à compléter par le candidat fournie en annexe 1 du règlement de consultation).

      Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Fiche capacités professionnelles, techniques et financières (fiche à compléter par le candidat fournie en annexe 2 du règlement de consultation) ou imprimé DC2:

      — le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Fiche capacités professionnelles, techniques et financières (fiche à compléter par le candidat fournie en annexe 2 du règlement de consultation) ou imprimé DC2:

      — la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires,

      — les moyens humains dont le candidat dispose,

      — attestation de compétence de la personne qui réalise le marché conformément à l'article R. 4532-31 du code du travail.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 10/11/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 14/11/2017
      Heure locale: 10:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

       

      La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance de Lille
      13 avenue du Peuple Belge — BP 729
      Lille Cedex
      59304
      France
      Téléphone: +33 320783333
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Introduction d'un recours précontractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la décision d'attribution du marché aux candidats évincés devant le président du TGI de Lille.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      04/10/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 09.10.2017
Zuletzt aktualisiert 09.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280115 Status Kostenpflichtig
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