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  • FR-72039 Le Mans
  • 09.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280385)

Géolocalisation des réseaux existants par méthode non intrusive ou intrusive année 2018 renouvelable en 2019 — 2020 et 2021.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 09.11.2017, 17:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Vermessung / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau / Objektplanung Ver-/ Entsorgung / Kontrolle, Monitoring
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La réforme anti-endommagement engagée depuis plusieurs années, nécessite la recherche et le classement des réseaux en catégorie A. Il est nécessaire de mener des investigations intrusives et non intrusives sur le territoire de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans. Ces opérations concernent tous les services, ce qui correspond environ à 25 kms de linéaire réseaux par an et 15 000 mètres carrés de surface à investiguer.
    Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.
    Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadres (un par collectivité)à bons de commande avec minimum et maximum annuel.
    Lmm:
    Mini: 40 000 EUR HT — maxi: 350 000 EUR HT
    Ville du Mans:
    Mini: 5 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT.
    Leistungsumfang
    La réforme anti-endommagement engagée depuis plusieurs années, nécessite la recherche et le classement des réseaux en catégorie A. Il est nécessaire de mener des investigations intrusives et non intrusives sur le territoire de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans. Ces opérations concernent tous les services, ce qui correspond environ à 25 kms de linéaire réseaux par an et 15 000 mètres carrés de surface à investiguer.
    Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.
    Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadres (un par collectivité)à bons de commande avec minimum et maximum annuel.
    Lmm:
    Mini: 40 000 EUR HT — maxi: 350 000 EUR HT
    Ville du Mans:
    Mini: 5 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT.
    Adresse des Bauherren FR-72039 Le Mans
    TED Dokumenten-Nr. 400568-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Le Mans: Services topographiques

      2017/S 195-400568

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Le Mans Métropole — Communauté urbaine
      24720013200014
      Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
      Le Mans
      72039
      France
      Téléphone: +33 243473731
      Courriel: MTZnW2xdYl9tOmZfZ1tobShgbA==
      Fax: +33 243473740
      Code NUTS: FRG04

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.lemans.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

      I.1)Nom et adresses
      Ville du Mans
      Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, CS 40010
      Le Mans
      72039
      France
      Courriel: MTRpXW5fZGFvPGhhaV1qbypibg==
      Code NUTS: FRG04

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.lemans.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

      I.2)Procédure conjointe
      Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Géolocalisation des réseaux existants par méthode non intrusive ou intrusive année 2018 renouvelable en 2019 — 2020 et 2021.

       

      Numéro de référence: 2017_0102_fcs_bl
      II.1.2)Code CPV principal
      71351810
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      La réforme anti-endommagement engagée depuis plusieurs années, nécessite la recherche et le classement des réseaux en catégorie A. Il est nécessaire de mener des investigations intrusives et non intrusives sur le territoire de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans. Ces opérations concernent tous les services, ce qui correspond environ à 25 kms de linéaire réseaux par an et 15 000 mètres carrés de surface à investiguer.

      Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.

      Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadres (un par collectivité)à bons de commande avec minimum et maximum annuel.

      Lmm:

      Mini: 40 000 EUR HT — maxi: 350 000 EUR HT

      Ville du Mans:

      Mini: 5 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71352000
      71353000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRG04
      II.2.4)Description des prestations:

       

      La réforme anti-endommagement engagée depuis plusieurs années, nécessite la recherche et le classement des réseaux en catégorie A. Il est nécessaire de mener des investigations intrusives et non intrusives sur le territoire de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans. Ces opérations concernent tous les services, ce qui correspond environ à 25 kms de linéaire réseaux par an et 15 000 mètres carrés de surface à investiguer.

      Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015) avec les organismes suivants: ville du Mans. Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole.

      Elle aboutira à la conclusion de 2 accords-cadres (un par collectivité)à bons de commande avec minimum et maximum annuel.

      Lmm:

      Mini: 40 000 EUR HT — maxi: 350 000 EUR HT

      Ville du Mans:

      Mini: 5 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/01/2018
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2018. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

      — liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

      — à compter du 1.1.2018, la certification des prestataires en localisation de réseaux est obligatoire. À ce titre, les candidats pourront produire la certification en géo-référencement et détection des réseaux (ou tout document attestant que le candidat est engagé dans la démarche de certification).

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 09/11/2017
      Heure locale: 17:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 10/11/2017
      Heure locale: 00:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      Dernier semestre 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -

      Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

      Critères de sélection candidats

      1. Aptitude à exercer l'activité professionnelle;

      2. Capacités techniques et professionnelles;

      3. Capacité économique et financière

      Renseignements administratifs: B. Labbé — 02.43.47.48.02.

      Renseignements techniques: S. Bereau — 02.43.47.45.59.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Nantes
      6 allée de l'Ile-Gloriette
      Nantes
      44041
      France
      Téléphone: +33 240994600
      Courriel: MThfal1eXl0mbFklZllmbF1rOGJtallcZSZeag==
      Fax: +33 240994658

      Adresse internet:http://nantes.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
      22 mail Pablo Picasso
      Nantes
      44042
      France
      Téléphone: +33 253467983
      Courriel: MjE4Pk9nYVJaHFFRV2BPLlJXYFNRUWJTHFVdY2QcVGA=
      Fax: +33 253467979

      Adresse internet:http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Nantes
      6 allée de l'Ile-Gloriette
      Nantes
      44041
      France
      Téléphone: +33 240994600
      Courriel: MjE1WGNWV1dWH2VSHl9SX2VWZDFbZmNSVV4fV2M=
      Fax: +33 240994658

      Adresse internet:http://nantes.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      06/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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  • Gewährleistung

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 11.10.2017
Zuletzt aktualisiert 11.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280385 Status Kostenpflichtig
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