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  • FR-93006 Bobigny Cedex
  • 13.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280798)

Etudes archéologiques spécialisées.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.11.2017, 15:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Denkmäler, Gedenkstätten / Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung sonstige / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études archéologiques spécialisées pour lesquelles le Bureau du patrimoine archéologique du Département de la Seine-Saint-Denis ne dispose pas en son sein des compétences nécessaires.
    Leistungsumfang
    Le lot no9 concerne la réalisation, à partir de toute source mobilisable à cet effet, d'études archéogéographiques portant sur l'évolution des formes du paysage sur tout espace désigné par le pouvoir adjudicateur sur la base des sources de nature archéologique ou cartographique s'y rapportant.
    Adresse des Bauherren FR-93006 Bobigny Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 407357-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Bobigny: Services archéologiques

      2017/S 198-407357

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil général de Seine-Saint-Denis
      Hôtel du Département
      Bobigny Cedex
      93006
      France
      Courriel:       MjE4V1JjXmNXYS5hU1dcU2FPV1xiUlNcV2EcVGA=
      Code NUTS: FR106

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.seinesaintdenis.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autre type: Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Etudes archéologiques spécialisées.

       

      Numéro de référence: 20179300198
      II.1.2)Code CPV principal
      71351914
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études archéologiques spécialisées pour lesquelles le Bureau du patrimoine archéologique du Département de la Seine-Saint-Denis ne dispose pas en son sein des compétences nécessaires.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes céramologiques relatives aux périodes antique, médiévale, moderne et contemporaine

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no2 concerne la réalisation d'études de corpus céramiques datés de l'antiquité, du Moyen Age, de l'époque moderne et de l'époque contemporaine et comprenant poteries et terres cuites architecturales. Ces corpus peuvent être issus de contexte de production ou d'utilisation.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de restes de faune domestique et sauvage, ainsi que de restes ichtyologiques

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no1 concerne la réalisation d'études de restes fauniques appartenant à des espèces domestiques et sauvages, et, à partir de prélèvements de sédiments, de restes de poissons, provenant de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et/ou de l'époque moderne. Il concerne aussi la réalisation, à partir de prélèvements de sédiments, d'études de restes de micromammifères, reptiles et batraciens, provenant de sites archéologiques datés du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Analyses de verre

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la seine-saint-denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no3 concerne la réalisation d'analyses de la composition d'objets en verre issus de sites datés de l'age du Fer, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de restes paléobotaniques relevant de la palynologie, de la carpologie et de l'anthracologie

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no4 concerne la réalisation, à partir de prélèvements de sédiments, d'études de pollens, de graines et de fruits et de charbons de bois issus de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne, ou de tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de restes malacologiques

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no5 concerne la réalisation d'études de mollusques terrestres, d'eau douce ou marins issus de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne, ou de tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes paléométallurgiques

       

      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no6 concerne la réalisation d'études des restes (fragments de fours ou de creusets, déchets, produits finis...) produits essentiellement, mais non exclusivement, par la métallurgie du fer et des alliages cuivreux issus de sites archéologiques datés des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne. Des études relatives à la métallurgie de l'or et de l'argent (incluant le monnayage), du plomb et de l'étain peuvent également faire l'objet du présent marché, pour les périodes précitées.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes et datations de bois

       

      Lot nº: 7
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no7 concerne la réalisation d'études et de datation dendrochronologiques de bois travaillés ou non issus de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne, ou de tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes géologiques, géomorphologiques et micromorphologiques

       

      Lot nº: 8
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no8 concerne la réalisation d'études destinées à qualifier la sédimentation constitutive des sites archéologiques, sous-jacente à ceux-ci ou les scellant, cette approche pouvant être étendue à tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes archéogéographiques

       

      Lot nº: 9
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR106
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de la Seine-Saint-Denis.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le lot no9 concerne la réalisation, à partir de toute source mobilisable à cet effet, d'études archéogéographiques portant sur l'évolution des formes du paysage sur tout espace désigné par le pouvoir adjudicateur sur la base des sources de nature archéologique ou cartographique s'y rapportant.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
      Prix - Pondération: 40
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Les candidats sont incités à utiliser la lettre de candidature et la déclaration du candidat mises à leur disposition par le Département afin de présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.

      En tout état de cause, ils devront remettre:

      ? La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

      ? Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance;

      ? L'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise (Kbis et délégation de signature le cas échéant).

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      &Amp;#9633;Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

      &Amp;#9633;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      &Amp;#9633;La présentation d'une liste des études effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

      &Amp;#9633;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

      Si le candidat est un groupement d'entreprises, les renseignements visés ci-dessus doivent être fournis pour chacun des membres du groupement.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/11/2017
      Heure locale: 15:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 16/11/2017
      Heure locale: 10:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2004/18/ce et à bon de commande et à marchés subséquents en vertu des articles 78 à 80 du décret. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse https://marches.maximilien.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir RC.

      Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'appuiera sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

      1) La valeur technique de l'offre sera jugée (coefficient de pondération: 60 % selon une échelle de notation de 0 à 20) à partir d'un mémoire technique et scientifique présenté pour tous les lots:

      — pertinence de la méthodologie (sur 11 points):

      — chaîne opératoire (7 points),

      — problématisation (4 points).

      — Pertinence de l'expertise scientifique (sur 9 points):

      — organisation humaine, formation, compétence, expérience et qualification des opérateurs (5 points),

      — capacité à valoriser scientifiquement les études réalisées (4 points).

      2) Le prix (coefficient de pondération: 40 % selon une échelle de notation de 0 à 20) apprécié au regard des prix du bordereau des prix unitaires ou du bordereau des prix unitaires et forfaitaires pris en compte dans l'hypothèse d'école. L'Appréciation de la valeur technique est corroborée par l'analyse de l'offre financière.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      greffe du Tribunal administratif de Montreuil
      7, rue Catherine Puig
      Montreuil Cedex
      93558
      France
      Téléphone: +33 0149202000
      Courriel:       MjEwXWhbXFxbJGpXI2NlZGpoW2tfYjZga2hXWmMkXGg=
      Fax: +33 0149202099
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      greffe du Tribunal administratif de Montreuil
      7, rue Catherine Puig
      Montreuil Cedex
      93558
      France
      Téléphone: +33 149202000
      Courriel:       MTRjbmFiYmEqcF0paWtqcG5hcWVoPGZxbl1gaSpibg==
      Fax: +33 149202099
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      09/10/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 16.10.2017
Zuletzt aktualisiert 16.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280798 Status Kostenpflichtig
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