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  • FR-16111 Cognac
  • 10.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280811)

Accord-cadre, relatif à la maîtrise d'oeuvre du projet de création de la coulée verte/véloroute Flow Vélo le long du fleuve Charente.

 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 10.11.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 4 - max. 4
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum / Verkehr
    Art der Leistung sonstige / Objektplanung Freianlagen / Objektplanung Verkehrsanlagen / allgemeine Beratungsleistungen
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Grand Cognac communauté d'agglomération, maître d'ouvrage, souhaite réaliser sur son territoire, une voie douce le long du fleuve Charente.
    La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre, au sens de la loi MOP, de type « infrastructure », portant sur la réalisation sur le territoire de Grand Cognac, d'une voie douce (itinéraire piétonnier et cyclable/flowvélo®) le long du fleuve Charente, entre Gensac La Pallue et Mosnac, en Charente.
    Le projet prévoit la réalisation de l'itinéraire piétonnier et cyclable, des aménagements paysagers, des aires de stationnement, la pose de mobilier, la création de deux passerelles piétonnes et la restauration ponctuelle de berges.
    Leistungsumfang
    Grand Cognac communauté d'agglomération, Maître d'ouvrage, souhaite réaliser sur son territoire, une voie douce le long du fleuve Charente.
    La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre, au sens de la loi MOP, de type « infrastructure », portant sur la réalisation sur le territoire de Grand Cognac, d'une voie douce (itinéraire piétonnier et cyclable/flowvélo®) le long du fleuve Charente, entre Gensac La Pallue et Mosnac, en Charente.
    Le projet prévoit la réalisation de l'itinéraire piétonnier et cyclable, des aménagements paysagers, des aires de stationnement, la pose de mobilier, la création de deux passerelles piétonnes et la restauration ponctuelle de berges.
    Adresse des Bauherren FR-16111 Cognac
    TED Dokumenten-Nr. 407500-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • France-Cognac: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

      2017/S 198-407500

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Grand Cognac
      24160034500110
      6 rue de Valdepeñas, CS 10216
      Cognac
      16111
      France
      Téléphone: +33 545366430
      Courriel:       MjE4UV1cYk9RYi5RURtRXVVcT1EcVGA=
      Fax: +33 545321582
      Code NUTS: FRI31

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.grand-cognac.fr/

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Grand Cognac — Communauté d'agglomération: service marchés publics
      6 rue de Valdepeñas (route de Montesquieu), CS10216
      Cognac
      16111
      France
      Téléphone: +33 517223140
      Courriel:       MjE4W09gUVZTYRxeY1BaV1FhLlVgT1xSG1FdVVxPURxUYA==
      Code NUTS: FRI31

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Grand Cognac — Communauté d'agglomération: service marchés publics
      6 rue de Valdepeñas (route de Montesquieu), CS10216
      Cognac
      16111
      France
      Téléphone: +33 517223140
      Courriel:       MjE1XlJjVFlWZB9hZlNdWlRkMVhjUl9VHlRgWF9SVB9XYw==
      Code NUTS: FRI31

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Accord-cadre, relatif à la maîtrise d'oeuvre du projet de création de la coulée verte/véloroute Flow Vélo le long du fleuve Charente.

       

      Numéro de référence: Ca17225
      II.1.2)Code CPV principal
      71240000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Grand Cognac communauté d'agglomération, maître d'ouvrage, souhaite réaliser sur son territoire, une voie douce le long du fleuve Charente.

      La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre, au sens de la loi MOP, de type « infrastructure », portant sur la réalisation sur le territoire de Grand Cognac, d'une voie douce (itinéraire piétonnier et cyclable/flowvélo®) le long du fleuve Charente, entre Gensac La Pallue et Mosnac, en Charente.

      Le projet prévoit la réalisation de l'itinéraire piétonnier et cyclable, des aménagements paysagers, des aires de stationnement, la pose de mobilier, la création de deux passerelles piétonnes et la restauration ponctuelle de berges.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71400000
      71242000
      71335000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRI31
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Grand Cognac communauté d'agglomération, Maître d'ouvrage, souhaite réaliser sur son territoire, une voie douce le long du fleuve Charente.

      La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre, au sens de la loi MOP, de type « infrastructure », portant sur la réalisation sur le territoire de Grand Cognac, d'une voie douce (itinéraire piétonnier et cyclable/flowvélo®) le long du fleuve Charente, entre Gensac La Pallue et Mosnac, en Charente.

      Le projet prévoit la réalisation de l'itinéraire piétonnier et cyclable, des aménagements paysagers, des aires de stationnement, la pose de mobilier, la création de deux passerelles piétonnes et la restauration ponctuelle de berges.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 48
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre de candidats envisagé: 4
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

       

      Les compétences minimales requises sont:

      — urbanisme

      — infrastructures routières et VRD,

      — aménagements paysagers,

      — gestion des eaux pluviales,

      — restauration de berges par génie végétal et/ou mixte,

      — ouvrage de franchissement piétonnier,

      — hydraulique,

      — élaboration de dossiers et suivi de procédures réglementaires diverses (notamment évaluation environnementale, déclaration de travaux (réglementation DT/DICT)).

      Les groupements retenus (ou candidats individuels) seront sélectionnés selon les critères suivants:

      — validité de la composition du groupement

      — adéquation des moyens techniques et humains du groupement par rapport à la nature et aux exigences du projet,

      — références du candidat ou du groupement.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
      Identification du projet: Les prestations seront financées en partie sur les fonds propres de la collectivité. Des subventions pourront éventuellement compléter le financement de l'opération.
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Une note présentant le candidat individuel ou le groupement constitué, indiquant le nom, l'adresse et la fonction de chaque membre. Seront joints les certificats de qualification ou d'identité professionnelle attestant de la compétence du candidat ou de chacun des membres;

      Une lettre de candidature (ou formulaire DC1 à jour du 26.10.2016)

      Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

      La preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chacun des membres du groupement, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Chaque candidat ou membre du groupement constitué fournira un dossier de 3 à 4 références « significatives », de complexité similaire à l'objet de la consultation et datant de moins de 3 ans, dont les attentes sont indiquées dans le règlement de la consultation

      Présentation d'une note précisant les compétences et les moyens du candidat (moyens humains, titres de formation et expérience, moyens techniques, etc.). Certificats de qualifications ou d'identité professionnelle attestant de la compétence du candidat ou de chacun des membres du groupement. Précision des noms, nombre et qualité des personnes en charge de la réalisation du diagnostic et de la mission de maîtrise d'oeuvre. Présentation similaire des compétences et moyens d'éventuels cotraitants ou sous-traitants

      Moyens matériels du candidat ou de chacun des membres du groupement constitué.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure concurrentielle avec négociation
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
      IV.1.5)Informations sur la négociation
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 10/11/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      Date: 04/12/2017
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -

      La part de l'enveloppe financière affectée par le maître d'ouvrage aux travaux est de 3 750 000 EUR HT.

      — 1ère phase: appel à candidature pour la sélection de 4 candidats (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures reçues et sélectionnables).

      — 2ème phase: envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés.

      La phase 2 se déroulera en deux parties avec les quatre candidats sélectionnés:

      — partie 1: rencontre avec les 4 équipes et présentation du programme.

      Cette rencontre collective sera organisée le jeudi 14 décembre à 9:00 à Jarnac, avec les 4 candidats admis à présenter une offre. Cette réunion aura pour objet de présenter le programme, et répondre aux interrogations des candidats (une convocation sera adressée à chacune des équipes, qui confirmera, précisera ou modifiera cette date et le lieu de la rencontre).

      Un compte-rendu de ces échanges sera ensuite envoyé aux candidats par messagerie électronique.

      Les candidats devront ensuite adresser leur proposition (offre initiale) de travail méthodologique et financière, les conditions d'exécution de la mission et le contenu de la proposition (missions, délais, disponibilité, organisation pour le suivi du dossier, forfait de rémunération, taux de tolérance, pénalités, etc.) pour l'accord-cadre et le premier marché subséquent, au plus tard, pour le 2.1.2018 à 12:00.

      — Partie 2: rencontres individuelles avec chacune des équipes, fixées provisoirement au jeudi 18.1.2018, de 8:00 à 12:30 à Cognac (une convocation sera adressée à chacune des équipes, qui confirmera, précisera ou modifiera cette date), qui leur permettra de présenter leur organisation, d'exposer leur manière de répondre au programme et aux attentes du maître d'ouvrage, d'examiner ensemble les conditions d'exécution de la mission et de son contenu (accord cadre et premier marché subséquent).

      Une phase de négociation avec chacun des candidats sera éventuellement organisée, à l'issue de laquelle les candidats devront adresser leur offre finalisée, au plus tard pour le 26.1.2018 à 12:00.

      Renseignements techniques:

      MjE4W09iVldTYxxTYE9gUi5VYE9cUhtRXVVcT1EcVGA=

      05-45-36-64-47/06-19-11-17-40.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Poitiers
      15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
      Poitiers
      86020
      France
      Téléphone: +33 549607919
      Courriel:       MThfal1eXl0mbFklaGdhbGFdams4Ym1qWVxlJl5q
      Fax: +33 549606809

      Adresse internet:http://poitiers.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Poitiers
      15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
      Poitiers
      86020
      France
      Téléphone: +33 549607919
      Courriel:       MjE0WWRXWFhXIGZTH2JhW2ZbV2RlMlxnZFNWXyBYZA==
      Fax: +33 549606809

      Adresse internet:http://poitiers.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      10/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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  • Gewährleistung

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 16.10.2017
Zuletzt aktualisiert 16.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280811 Status Kostenpflichtig
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