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  • FR-59034 Lille Cedex
  • 13.12.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-283731)

Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage — accords-cadres à bons de commande multi attributaires.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.12.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Städtebauliche Projekte
    Art der Leistung Vermessung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage.
    Leistungsumfang
    Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Tourcoing-Armentières — territoire de la Lys et Territoire Tourquennois.
    Adresse des Bauherren FR-59034 Lille Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 453369-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Lille: Services topographiques

      2017/S 218-453369

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Métropole européenne de Lille
      Direction commande publique marchés publics — espace public — voirie — 1 rue du Ballon — CS 50749
      Lille Cedex
      59034
      France
      Point(s) de contact: Mme Wartelle Marie
      Téléphone: +33 0320212927
      Courriel:       MjE1XlJjVFlWZB9WZGFSVFZhZlNdWlQeY1ZkVlJmaTFdWl1dVl5WZWNgYWBdVh9XYw==
      Code NUTS: FRE11

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/mel.html

      Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1272&orgAcronyme=5C371
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage — accords-cadres à bons de commande multi attributaires.

       

      Numéro de référence: 2017-EPV136C
      II.1.2)Code CPV principal
      71351810
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 1 920 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71355000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Lille-Seclin — territoire Couronne Sud et Territoire Lillois.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée en fonction du mémoire technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/01/2018
      Fin: 31/12/2021
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montants minimum: 120 000 EUR HT — maximum: sans maximum.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71355000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Marcq-la Bassee — territoire des Weppes et Territoire Couronne Nord.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée en fonction du mémoire technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/01/2018
      Fin: 31/12/2021
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montants Minimum: 120 000 EUR HT — maximum: sans maximum.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71355000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Roubaix-VIlleneuve-d'Ascq -Territoire Est et Territoire Roubaisien.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée en fonction du mémoire technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/01/2018
      Fin: 31/12/2021
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montants Minimum: 120 000 HT- maximum: sans maximum.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71351810
      71355000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRE11
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Tourcoing-Armentières — territoire de la Lys et Territoire Tourquennois.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée en fonction du mémoire technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/01/2018
      Fin: 31/12/2021
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montants Minimum: 120 000 HT- maximum: sans maximum.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Formulaire MPS rempli et complété à l'aide du n° SIRET

      Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1)

      Déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession déterminée
      Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

       

      Les prestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions suivantes: certaines prestations à incidence foncière, ne peuvent être réalisées que par des géomètres ou des professionnels habilités par l'ordre des Géomètres Experts Français en application de la loi 46-942 du 7.5.1946.

       

      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
      Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/12/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 14/12/2017
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

       

      Lille hôtel de la métropole.

       

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

       

      Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaire du marché.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      En 2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles.

      Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

      Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://marchespublics596280

      Conditions de remise des offres ou des candidatures: les offres ou candidatures doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur https://marchespublics596280.fr. Ou sur support papier selon des modalités différentes selon que le soumissionnaire est doté ou non d'un no SIRET. Ces modalités sont définies dans le règlement de la consultation. Pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...) le candidat peut obtenir une assistance via le lien «Contact» disponible sur la plateforme. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde).

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif
      5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
      Lille Cédex
      59014
      France
      Téléphone: +33 0359542342
      Courriel:       MjE2V2JVVlZVHmRRMFplYlFUXR5WYg==
      Fax: +33 0359542445

      Adresse internet:http://lille-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'État dans son arrêt n° 358994 du 4.4.2014.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif
      5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
      Lille Cédex
      59034
      France
      Téléphone: +33 0359542342
      Courriel:       MjE5VF9SU1NSG2FOLVdiX05RWhtTXw==
      Fax: +33 0359542445

      Adresse internet:http://lille-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      10/11/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
    • Protected by Copyscape

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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 14.11.2017
Zuletzt aktualisiert 14.11.2017
Wettbewerbs-ID 2-283731 Status Kostenpflichtig
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