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  • FR-57014 Metz
  • 26.04.2012
  • Ausschreibung
  • (ID 102714)

Marché d'entretien des espaces verts sur les départements 54, 55, 57, 67 et 88 - Agence de Metz

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  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 26.04.2012, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Berufsgruppen Landschaftsarchitekten, Stadtplaner
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Objektplanung Freianlagen
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Marché d'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers gérés par la SNI - Agence de Metz.
    Lot n° 1 Metz et environs; Lot n° 2 Nancy, Épinal, Lunéville, Commercy et environs; Lot n° 3 Verdun et environs; Lot n° 4 Phalsbourg et Sarrebourg; Lot n° 5 Haguenau, Bitche et Lembach; Lot n° 6 Behren les Forbach, Farebersviller et Creutzwald.
    Leistungsumfang
    43 mois.
    Projektadresse FR-57014 Metz
    TED Dokumenten-Nr. 90190-2012

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Société nationale immobilière - établissement Nord Est
      4 rue Saint Charles, BP 90046
      Zu Händen von: Katia Aubert
      57014 Metz Cedex 1
      FRANKREICH
      Telefon: +33 87393011
      E-Mail: kaubert@groupesni.fr
      Fax: +33 87756502
      Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: die oben genannten Kontaktstellen
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
      Kontaktstellen

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71400000
      Beschreibung
      Stadtplanung und Landschaftsgestaltung.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      26.4.2012 - 12:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.


      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Société nationale immobilière - établissement Nord Est
      4 rue Saint Charles, BP 90046
      À l'attention de: Katia Aubert
      57014 Metz Cedex 1
      FRANCE
      Téléphone: +33 87393011
      E-mail: kaubert@groupesni.fr
      Fax: +33 87756502
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du
      ou des points de contact susmentionnés
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public

      I.3) Activité principale
      Logement et équipements collectifs

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Marché d'entretien des espaces verts sur les départements 54, 55, 57, 67
      et 88 - Agence de Metz.

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de
      prestation des services: 54, 55, 57, 67 et 88
      Code NUTS FR41,FR42

      II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système
      d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      Marché d'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers gérés par
      la SNI - Agence de Metz.
      Lot n° 1 Metz et environs;
      Lot n° 2 Nancy, Épinal, Lunéville, Commercy et environs;
      Lot n° 3 Verdun et environs;
      Lot n° 4 Phalsbourg et Sarrebourg;
      Lot n° 5 Haguenau, Bitche et Lembach;
      Lot n° 6 Behren les Forbach, Farebersviller et Creutzwald.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      II.2) Quantité ou étendue du marché

      II.2.1) Quantité ou étendue globale:
      43 mois.

      II.2.2) Information sur les options
      Options: non

      II.2.3) Reconduction
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Nombre de reconductions éventuelles: 2
      dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être
      reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
      en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

      II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
      Information sur les lots
      Lot nº: 1
      Intitulé: Lot n° 1 Metz et environs,
      1) Description succincte
      Marché d'entretien des espaces verts sur les ensembles immobiliers gérés
      par la SNI sur le secteur de Metz et environs.
      2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000
      4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
      Lot nº: 2
      Intitulé: Lot n° 2 Nancy, Épinal, Lunéville, Commercy et environs,
      1) Description succincte
      Marché d'entretien des espaces verts sur les ensembles immobiliers gérés
      par la SNI sur le secteur de Nancy, Épinal, Lunéville, Commercy et
      environs.
      2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000
      4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
      Lot nº: 3
      Intitulé: Lot n° 3 Verdun et environs
      1) Description succincte
      Marché d'entretien des espaces verts sur les ensembles immobiliers gérés
      par la SNI sur le secteur de Verdun et environs.
      2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000
      4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
      Lot nº: 4
      Intitulé: Lot n° 4 Phalsbourg et Sarrebourg
      1) Description succincte
      Marché d'entretien des espaces verts sur les ensembles immobiliers gérés
      par la SNI sur le secteur de Phalsbourg et Sarrebourg.
      2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000
      4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
      Lot nº: 5
      Intitulé: Lot n° 5 Haguenau, Bitche et Lembach
      1) Description succincte
      Marché d'entretien des espaces verts sur les ensembles immobiliers gérés
      par la SNI sur le secteur de Haguenau, Bitche et Lembach.
      2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000
      4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
      Lot nº: 6
      Intitulé: Lot n° 6 Behren les Forbach, Farebersviller et Creutzwald
      1) Description succincte
      Marché d'entretien des espaces verts sur les ensembles immobiliers gérés
      par la SNI sur le secteur de Behren les Forbach, Farebersviller et
      Creutzwald.
      2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71400000
      4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
      L'assurance responsabilité civile professionnelle.

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      Fonds propres.

      III.1.4) Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: 1 Une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne fait pas
      l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies à
      l’article 8 de l’ordonnance du 6.6.2005 n° 2005-649;
      2 Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des
      jugements prononcés à cet effet;
      3 Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le
      candidat;
      4 Les attestations d'assurance suivantes:
      — L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: — Capacités financières: chiffre d’affaires des 3 dernières
      années.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      — Capacités techniques: moyens personnels (organigramme) et matériels de
      l’entreprise,
      — Expérience et capacités professionnelles: Qualipaysage E130 et E160 ou
      équivalents, références de prestations comparables à l’objet de la
      consultation.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : non

      III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
      Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications
      professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Ouverte

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. Montant de la proposition. Pondération 80
      2. Mémoire technique. Pondération 20

      IV.2.2) Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      26.4.2012 - 12:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non

      VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de
      l’Union européenne: non

      VI.3) Informations complémentaires
      Obtention du dossier de consultation:
      — téléchargement gratuit du dossier sur le site www.marches-securises.fr,
      — ou retrait du dossier de consultation contre paiement auprès de:
      Reprographic.
      27 rue Feivres - Actipôle de Metz-Borny - 57070 Metz, FRANCE.
      Tél. +33 387664126.
      Fax +33 387622211.
      Formalités d'envoi des soumissions:
      Date limite de remise des plis: le 26.4.2012 à 12:00.
      Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises
      contre récépissé avant le jour et l’heure précisés ci-dessus. Si elles
      sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par
      pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination
      avant ces mêmes dates et heures limites.
      Les plis seront envoyés ou remis à l'adresse suivante et porteront les
      mentions suivantes:
      Monsieur le directeur de la SNI – établissement Nord Est.
      Adresse: 4 rue Saint Charles – BP 90046 – 57014 Metz Cedex 1.
      Soumission pour: le marché d’entretien des espaces verts – Agence de Metz.
      Entreprise:
      Lot n° ......:
      Ne pas ouvrir avant la seance d’ouverture des plis.

      VI.4) Procédures de recours

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance
      4 boulevard du Palais
      75055 Paris
      FRANCE

      VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
      l'introduction des recours
      Tribunal de grande instance
      Service du greffe, 4 boulevard du Palais
      75055 Paris
      FRANCE

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      16.3.2012
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