• Merken
  • Senden
  • Drucken
28410 von 101925
  • FR-49001 Angers
  • 14.05.2012
  • Ausschreibung
  • (ID 105231)

Avis d'appel public à la concurrence pour le marché suivant, passé en application des articles 30 à 32 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 - marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier à Doué la Fontaine - rue St François comprenant: 30 à 35 logements collectifs locatifs (T2 et T3) et une structure d'hébergement pour personnes handicapées (22 résidents)

Anzeige


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 14.05.2012, 17:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Nicht offenes Verfahren
    Berufsgruppen Architekten, Bauingenieure, TGA-Fachplaner, Tragwerksplaner
    Gewünschte Teilnehmerzahl: 5
    Federführung Architekten
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Objektplanung Gebäude
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Avis d'appel public à la concurrence pour le marché suivant, passé en application des articles 30 à 32 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 - marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier à Doué la Fontaine - rue Saint François comprenant: 30 à 35 logements collectifs locatifs (T2 et T3) et une structure d'hébergement pour personnes handicapées (22 résidents).
    Projektadresse FR-49001 Angers
    TED Dokumenten-Nr. 122411-2012

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Office public de l'habitat
      11 rue du Clon
      Kontaktstelle(n): questions juridiques: Véronique Berrue / questions
      techiques: Michel Blaisonneau
      Zu Händen von: M. Bernard Gravouil, directeur général de Maine-et-Loire
      habitat
      49001 Angers
      FRANKREICH
      E-Mail:
      Internet-Adresse(n):
      Hauptadresse des öffentlichen Auftraggebers:
      Adresse des Beschafferprofils: http://www.maineetloire-habitat.fr
      Elektronischer Zugang zu Informationen: http://www.maineetloire-habitat.fr
      Weitere Auskünfte erteilen: Maine et Loire habitat
      11 rue du Clon
      Kontaktstelle(n): direction juridique et commerciale
      Zu Händen von: Véronique Berrué
      49001 Angers
      FRANKREICH
      Telefon: +33 241846897
      E-Mail: v.berrue@mlhabitat.fr
      Internet-Adresse: http://www.maineetloire-habitat.fr
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: Grafiburo
      28, 30 boulevard Gaston Birgé
      49000 Angers
      FRANKREICH
      Telefon: +33 241444141
      Internet-Adresse: http://www.appels-offre.net
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: Maine et Loire habitat
      11 rue du Clon
      Kontaktstelle(n): direction juridique et commerciale
      Zu Händen von: véronique Berrué
      49001 Angers
      FRANKREICH
      Telefon: +33 241816897
      E-Mail: v.berrue@mlhabitat.fr
      Internet-Adresse: http://www.maineetloire-habitat.fr

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71200000
      Beschreibung
      Dienstleistungen von Architekturbüros.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      14.5.2012 - 17:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.


      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Office public de l'habitat
      11 rue du Clon
      Point(s) de contact: questions juridiques: Véronique Berrue / questions
      techiques: Michel Blaisonneau
      À l'attention de: M. Bernard Gravouil, directeur général de Maine-et-Loire
      habitat
      49001 Angers
      FRANCE
      E-mail:
      Adresse(s) internet:
      Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
      http://www.maineetloire-habitat.fr
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.maineetloire-habitat.fr
      Accès électronique à l'information: http://www.maineetloire-habitat.fr
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: Maine et Loire habitat
      11 rue du Clon
      Point(s) de contact: direction juridique et commerciale
      À l'attention de: Véronique Berrué
      49001 Angers
      FRANCE
      Téléphone: +33 241846897
      E-mail: v.berrue@mlhabitat.fr
      Adresse internet: http://www.maineetloire-habitat.fr
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Grafiburo
      28, 30 boulevard Gaston Birgé
      49000 Angers
      FRANCE
      Téléphone: +33 241444141
      Adresse internet: http://www.appels-offre.net
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: Maine et Loire habitat
      11 rue du Clon
      Point(s) de contact: direction juridique et commerciale
      À l'attention de: véronique Berrué
      49001 Angers
      FRANCE
      Téléphone: +33 241816897
      E-mail: v.berrue@mlhabitat.fr
      Adresse internet: http://www.maineetloire-habitat.fr

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public

      I.3) Activité principale
      Logement et équipements collectifs

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Avis d'appel public à la concurrence pour le marché suivant, passé en
      application des articles 30 à 32 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 -
      marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier
      à Doué la Fontaine - rue St François comprenant: 30 à 35 logements
      collectifs locatifs (T2 et T3) et une structure d'hébergement pour
      personnes handicapées (22 résidents).

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de
      prestation des services: rue Saint François, 49700 Doué-la-Fontaine,
      FRANCE.
      Code NUTS FR

      II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système
      d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      Avis d'appel public à la concurrence pour le marché suivant, passé en
      application des articles 30 à 32 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 -
      marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier
      à Doué la Fontaine - rue Saint François comprenant: 30 à 35 logements
      collectifs locatifs (T2 et T3) et une structure d'hébergement pour
      personnes handicapées (22 résidents).

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71200000

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: non

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
      Pas de cautionnement ni de garantie exigés.

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      Financement: prêts / subventions / fonds propres.
      Paiement: les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans
      les conditions fixées par les règles de la comptabilité commerciale. Les
      sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de
      30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
      économiques attributaire du marché:
      Groupement conjoint.

      III.1.4) Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat
      est en redressement judiciaire,
      — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun
      cas d'interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de
      l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n°
      2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
      participation et la citoyenneté des personnes handicapées,
      — renseignements ou documents demandés par Maine et Loire Habitat
      permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles,
      techniques et financières des candidats ainsi que les documents relatifs
      aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat
      est en redressement judiciaire,
      — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun
      cas d'interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de
      l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n°
      2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
      participation et la citoyenneté des personnes handicapées,
      — renseignements ou documents demandés par Maine et Loire Habitat
      permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles,
      techniques et financières des candidats ainsi que les documents relatifs
      aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
      redressement judiciaire,
      — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun
      cas d'interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de
      l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n°
      2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
      participation et la citoyenneté des personnes handicapées,
      — renseignements ou documents demandés par Maine et Loire Habitat
      permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles,
      techniques et financières des candidats ainsi que les documents relatifs
      aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : oui
      références des dispositions législatives, réglementaires ou
      administratives applicables: Le mandataire de l'équipe de maîtrise
      d'oeuvre doit être un architecte diplômé par le gouvernement.

      III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
      Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications
      professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Restreinte

      IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
      ou à participer
      Nombre d’opérateurs envisagé: 5
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Sélection des
      candidatures: 5 candidats (sous réserve d'un nombre suffisant de
      candidatures) sélectionnés sur la base des critères suivants:
      Critère 1: Références de l'architecte mandataire (50 %):
      — 2 références maximum d'opérations d'au moins 20 logements collectifs à
      caractère social réalisées depuis moins de 5 ans ou en cours de
      réalisation,
      — 1 référence maximum d'opération d'au moins 15 logements collectifs en
      structure d'hébergement pour personnes handicapées réalisée depuis moins
      de 5 ans ou en cours de réalisation.
      Pour chaque opération, il sera fourni une photo représentative de
      l'architecture extérieure, la performance énergétique obtenue, et le
      détail du coût de construction (HT). Au mètres carrés de SHON bâtiment.
      Les livrets de références comportant d'autres opérations ne seront pas
      analysés par Maine-et-Loire Habitat.
      A ce titre, il est demandé aux candidats de compléter la fiche "
      références " qui peut être téléchargée via le site
      http//www.appels-offre.net;
      Critère 2: composition de l'équipe (50 %).

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. Prix: montant des honoraires: note = 60 x (offre moins-disante / offre
      à noter) Pondération: 60
      2. Note méthodologique permettant d'apprécier la démarche environnementale
      et la maîtrise du coût global, menées par le candidat au travers des 4
      sous-critères suivants: Conception (10 %), Respect des objectifs
      thermiques (10 %), Respect de l'enveloppe financière (10 %), Capacité à
      livrer l'ouvrage dans de bonnes conditions(10 %). Pondération: 40

      IV.2.2) Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      14.5.2012 - 17:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non

      VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de
      l’Union européenne: non

      VI.3) Informations complémentaires
      Descriptif de l'opération:
      Projet de construction d'un ensemble immobilier comprenant:
      — 30 à 35 logements collectifs locatifs (T2 et T3),
      — une structure d'hébergement pour personnes handicapées (22 résidents).
      Le projet devra satisfaire à la RT 2012.
      Estimations:
      Immeuble de logements locatifs: 2 150 000 EUR HT.
      Structure d'hébergement: 1 300 000 EUR HT.
      (les aménagements extérieurs du site sont compris dans les montants des
      opérations).
      Planning prévisionnel des travaux et objectifs du projet:
      Dépôt du permis de construire pour les logements locatifs: décembre 2012.
      Planning des travaux: 20 mois pour l'ensemble des travaux si les
      opérations sont réalisées simultanément.
      Composition de l'équipe:
      L'équipe de maîtrise d'oeuvre devra être composée comme suit:
      — architecte mandataire du groupement,
      — bureau d'études structure,
      — bureau d'études fluides,
      — économiste,
      — OPC (indépendant de l'architecte).
      (L'équipe pourra éventuellement comprendre un bureau d'études VRD).
      A ce titre, il est demandé aux candidats de compléter la fiche "
      composition de l'équipe " qui peut être téléchargée via le site
      http//www.appels-offre.net.
      Détail de la mission de maîtrise d'oeuvre:
      En plus de la mission de base due par le maître d'oeuvre, l'équipe se
      verra confiée les missions complémentaires suivantes,
      — BEStructure,
      — établissement des plans des infrastructures et des superstructures en
      béton armé en phase conception uniquement,
      — quantitatif des ouvrages de fondations spéciales et des ouvrages en
      béton armé,
      — BET Fluides,
      — etude thermique des bâtiments avec la fourniture de la fiche permettant
      le calcul des DPE des logements et de la structure (niveau exigé:
      conformité réglementation 2012 ou niveau BBC réglementation 2005),
      — schémas et quantitatifs des installations de plomberie, de chauffage,
      d'électricité et de sécurité incendie,
      — OPC.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.

      VI.4) Procédures de recours

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Nantes
      6 allée de l'Île Gloriette
      44000 Nantes
      FRANCE

      VI.4.2) Introduction des recours
      Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R
      421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la
      notification ou de la publication de la décision de rejet de l'organisme).
      Articles L 551-1 à R 551-1 du code de justice administrative pour le
      référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à
      la signature du contrat.
      Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés (2 mois à
      compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
      publique).

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      13.4.2012
  • Karte

    maximieren

  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.

Seitenanfang
Anzeige