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  • FR-72039 Le Mans
  • 31.05.2012
  • Ausschreibung
  • (ID 106115)

Etudes géotechniques - construction du tunnelier Croix de Pierre - A. Poitevin

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  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 31.05.2012, 17:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Berufsgruppen Geologen
    Gebäudetyp Verkehr
    Art der Leistung Bodenmechanik, Erd- und Grundbau
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Marché à bons de commande passé en vertu de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 85 000 EUR HT. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/CE. Délai global d'exécution: 100 jours. Durée du marché: 6 mois. Une période de préparation d'une durée de 30 jours à compter de la notification du marché est prévue. Date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2012. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et / ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires (dans ces deux derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le respect du CMP et du CGCT.
    Projektadresse FR-72039 Le Mans
    TED Dokumenten-Nr. 131553-2012

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Le Mans Métropole - communauté urbaine
      pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand - le
      Condorcet
      Zu Händen von: le président
      72039 Le Mans
      FRANKREICH
      Telefon: +33 243473731
      E-Mail: marches@ville-lemans.fr
      Fax: +33 243473740
      Internet-Adresse(n):
      Hauptadresse des öffentlichen Auftraggebers: http://www.lemans.fr
      Adresse des Beschafferprofils: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: die oben genannten Kontaktstellen
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
      Kontaktstellen

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71332000, 45111250
      Beschreibung
      Dienstleistungen im Bereich Geotechnik.
      Bodenproben.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Ausschreibungs- und ergänzenden
      Unterlagen bzw. der Beschreibung
      Schlusstermin für die Anforderung von Unterlagen oder die Einsichtnahme:
      31.5.2012 - 17:00

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      31.5.2012 - 17:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.


      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Le Mans Métropole - communauté urbaine
      pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand - le
      Condorcet
      À l'attention de: le président
      72039 Le Mans
      FRANCE
      Téléphone: +33 243473731
      E-mail: marches@ville-lemans.fr
      Fax: +33 243473740
      Adresse(s) internet:
      Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.lemans.fr
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du
      ou des points de contact susmentionnés
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public

      I.3) Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Etudes géotechniques - construction du tunnelier Croix de Pierre - A.
      Poitevin.

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Code NUTS

      II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système
      d'acquisition dynamique
      L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      Marché à bons de commande passé en vertu de l'article 77 du code des
      marchés publics avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant
      maximum de 85 000 EUR HT. Marché à bons de commande au sens de l'article
      77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un seul
      opérateur au sens de la directive 2004/18/CE. Délai global d'exécution:
      100 jours. Durée du marché: 6 mois. Une période de préparation d'une durée
      de 30 jours à compter de la notification du marché est prévue. Date
      prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2012. Le pouvoir
      adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des
      avenants et / ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires
      (dans ces deux derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le
      respect du CMP et du CGCT.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71332000, 45111250

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: non

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
      Aucune garantie n'est prévue.

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      Aucune avance n'est prévue. Prix unitaires révisables mensuellement le
      paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité
      publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le marché est financé sur
      fonds propres du budget annexe de l'assainissement de la collectivité.

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
      économiques attributaire du marché:
      Groupement solidaire.

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: — Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat
      n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en
      original; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
      redressement judiciaire.

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le
      chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au
      cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      — Liste des principaux services (de même nature: missions G11, G 12, G2)
      effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date
      et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont
      prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
      déclaration de l'opérateur économique.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : non

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Ouverte

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. Prix des prestations %. Pondération 75
      2. Valeur technique de l'offre %. Pondération 25

      IV.2.2) Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non

      IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents
      complémentaires ou du document descriptif
      Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès
      aux documents: 31.5.2012 - 17:00
      Documents payants: non

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      31.5.2012 - 17:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

      IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
      Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non

      VI.3) Informations complémentaires
      Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur
      http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande criteres
      d'attributions: Le critère de la valeur technique sera analysé et noté au
      regard des éléments contenus dans une notice technique et dans les
      curriculum vitae de l'équipe chargée du dossier, permettant d'apprécier: -
      la hierarchisation des investigations et les modes opératoires (70 %) -
      les moyens humains et matériels mis en oeuvre (30 %) Unité monétaire
      utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cd Rom
      peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier,
      mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être
      téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de
      consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise
      des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis
      n'est pas publique.
      Les critères de sélection des candidats sont:
      1-garanties et capacités techniques et professionnelles;
      2-garanties et capacités financières.
      Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de
      réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics
      ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des
      plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats
      peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme
      toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des
      modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de
      publicité. Renseignements administratifs: Solange Vérité tél. +33
      243473739 renseignements techniques: Rémy Chandelier tél. +33 243474099 ou
      Vincent Crouzet tél. +33 243474690. Procédures de recours: instance
      chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6
      allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél. +33
      240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33
      240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif
      de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de
      Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des
      renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
      Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111,
      44000 Nantes, FRANCE.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      20.4.2012
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