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  • FR-01800 Meximieux
  • 17.11.2009
  • Ausschreibung
  • (ID 27486)

MOE Meximieux les Carronnières

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    Bewerbungsschluss 17.11.2009, 16:45 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Berufsgruppen Architekten, Bauingenieure, Landschaftsarchitekten
    Gebäudetyp Geschosswohnungsbau, Mehrfamilienhäuser
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Maîtrise d'œuvre pour des travaux de démolition/déconstruction de 24 logements sis 71 avenue Dr Berthier, bâtiment "les pommiers". 36 logements sis 101 et 111 avenue Dr Berthier, bâtiment "les tilleuls" et de 2 batteries de garages, création d'un stationnement provisoire d'environ 25 places, requalification des espaces extérieurs, création d'une voie débouchant sur la RD 22 avec l'aménagement d'un carrefour et création d'un parc paysagé,reconstruction d'une vingtaine de garages. À Meximieux, "les Carronnières", avenue Dr Berthier.
    Leistungsumfang
    Mission de maîtrise d'œuvre décomposée en deux parties: A) maîtrise d'œuvre, hors loi MOP, pour les travaux de démolition de 2 bâtiments existants et de 2 batteries de garages. La mission comprend les éléments de mission suivants: — diagnostic préalable à la démolition et audit des réseaux ainsi que le diagnostic étendu d'amiante et diagnostic plomb, — études de projet, — assistance pour la passation des contrats de travaux, — direction de l'exécution du ou des contrats de travaux, — assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception. B) maîtrise d'œuvre, loi MOP, pour la création d'un stationnement provisoire d'environ 25 places, la requalification des espaces extérieurs, la création d'une voie débouchant sur la RD 22 avec l'aménagement d'un carrefour ainsi que la création d'un parc paysagé, la reconstruction d'une vingtaine de garages. Mission de base avec les études d'exécution. Mission complémentaire: Mission ordonnancement pilotage coordination: la mission portera sur la totalité des travaux. La consultation s'adresse à un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre disposant de compétences en matière d'architecture et paysage, d'économie de la construction, VRD, démolition, fluide et structure. Montant prévisionnel des travaux estimé à: 2 100 000 EUR (HT). Durée prévisionnelle des travaux: 24 mois. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Pour les travaux de démolition de 24 logements et 30 garages, la création de stationnement provisoire: 4ème trimestre 2010. Pour les travaux de requalification des espaces extérieurs, la création d'une voie, d'un parc paysagé et la reconstruction de garages: 1er semestre 2011. Pour les travaux de démolition de 36 logements: 3ème trimestre 2011. Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: mars 2010.
    Projektadresse FR-01800 Meximieux
    TED Dokumenten-Nr. 292733-2009

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    • BEKANNTMACHUNG Dienstleistungsauftrag

      ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER

      I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Dynacité OPH de l'Ain, 390 boulevard du 8 mai 1945, z. Hd. von Mme Bignon Isabelle, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tel. +33 474458935. Fax +33 474458915. Internet-Adresse(n): Hauptadresse des Auftraggebers: http://www.dynacite.fr. Adresse des Beschafferprofils: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ index.do. Weitere Auskünfte erteilen: Dynacité, 390 boulevard du 8 mai 1945, Kontakt Mme Isabelle Bignon, M. Georges Puvillan, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tel. +33 474458989. Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: den oben genannten Kontaktstellen. Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Dynacité, 390 boulevard du 8 mai 1945, Kontakt cellule marchés, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tel. +33 474458901. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_vv2SAkR405&v=1&selected=0.

      II.1) BESCHREIBUNG

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 71200000, 71250000, 71300000, 71520000, 71400000. Beschreibung: Dienstleistungen von Architekturbüros. Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie Vermessungsdienste. Dienstleistungen von Ingenieurbüros. Bauaufsicht. Stadtplanung und Landschaftsgestaltung.

      ABSCHNITT IV: VERFAHREN

      IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN

      IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung:

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge: 17.11.2009 - 16:45.

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge verfasst werden können: Französisch.



      AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

      I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Dynacité OPH de l'Ain, 390 boulevard du 8 mai 1945, à l'attention de Mme Bignon Isabelle, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. +33 474458935. Fax +33 474458915. Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.dynacite.fr. Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ index.do. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Dynacité, 390 boulevard du 8 mai 1945, Contact: Mme Isabelle Bignon, M. Georges Puvillan, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. +33 474458989. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Dynacité, 390 boulevard du 8 mai 1945, Contact: cellule marchés, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. +33 474458901. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_vv2SAk R405&v=1&selected=0.

      I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public. Logement et développement collectif. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
      SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

      II.1) DESCRIPTION

      II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: MOE Meximieux les Carronnières.

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services. Catégorie de service: n° 12. Lieu principal de prestation: les Carronnières, avenue Dr Berthier, 01800 Meximieux, FRANCE. Code NUTS: FR711.

      II.1.3) L’avis implique: Un marché public.

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Maîtrise d'œuvre pour des travaux de démolition/déconstruction de 24 logements sis 71 avenue Dr Berthier, bâtiment "les pommiers". 36 logements sis 101 et 111 avenue Dr Berthier, bâtiment "les tilleuls" et de 2 batteries de garages, création d'un stationnement provisoire d'environ 25 places, requalification des espaces extérieurs, création d'une voie débouchant sur la RD 22 avec l'aménagement d'un carrefour et création d'un parc paysagé,reconstruction d'une vingtaine de garages. À Meximieux, "les Carronnières", avenue Dr Berthier.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 71200000, 71250000, 71300000, 71520000, 71400000.

      II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.

      II.1.8) Division en lots: Non.

      II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.

      II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ

      II.2.1) Quantité ou étendue globale: Mission de maîtrise d'œuvre décomposée en deux parties: A) maîtrise d'œuvre, hors loi MOP, pour les travaux de démolition de 2 bâtiments existants et de 2 batteries de garages. La mission comprend les éléments de mission suivants: — diagnostic préalable à la démolition et audit des réseaux ainsi que le diagnostic étendu d'amiante et diagnostic plomb, — études de projet, — assistance pour la passation des contrats de travaux, — direction de l'exécution du ou des contrats de travaux, — assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception. B) maîtrise d'œuvre, loi MOP, pour la création d'un stationnement provisoire d'environ 25 places, la requalification des espaces extérieurs, la création d'une voie débouchant sur la RD 22 avec l'aménagement d'un carrefour ainsi que la création d'un parc paysagé, la reconstruction d'une vingtaine de garages. Mission de base avec les études d'exécution. Mission complémentaire: Mission ordonnancement pilotage coordination: la mission portera sur la totalité des travaux. La consultation s'adresse à un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre disposant de compétences en matière d'architecture et paysage, d'économie de la construction, VRD, démolition, fluide et structure. Montant prévisionnel des travaux estimé à: 2 100 000 EUR (HT). Durée prévisionnelle des travaux: 24 mois. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Pour les travaux de démolition de 24 logements et 30 garages, la création de stationnement provisoire: 4ème trimestre 2010. Pour les travaux de requalification des espaces extérieurs, la création d'une voie, d'un parc paysagé et la reconstruction de garages: 1er semestre 2011. Pour les travaux de démolition de 36 logements: 3ème trimestre 2011. Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: mars 2010.

      II.2.2) Options: Non.
      SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

      III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

      III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande en contrepartie du versement de l'avance.

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement: état, conseil général, région, fonds propres. Paiement par virement dans un délai global de 40 jours à compter de la réception de la facture.

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pour la bonne exécution du marché, et après attribution du marché, le groupement devra être solidaire. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il n'est pas prévu d'exclusivité des candidats. un même opérateur économique peut faire partie de plusieurs groupements.

      III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières: Non.

      III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Lettre de candidature (DC4) identifiant le candidat ou les membres du groupement y compris le mandataire ou un document équivalent. Pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature ou les membres du groupement candidat.

      III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat DC5 dûment complétée, datée et signée joint au réglement de remise des candidatures ou un document équivalent.

      III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat DC5 dûment complétée, datée et signée ou un document équivalent. Lorsque le candidat fait appel à un ou plusieurs sous-traitants, pour répondre aux capacités exigées, il joint, en plus, un engagement écrit de ceux-ci. Pour l'architecte et architecte paysagiste ou le groupement d'architectes: Identification de l'architecte ou du groupement d'architectes, composition et moyens de l'architecte ou du groupement d'architectes. Diplôme ou titre l'habilitant à exercer sa profession sur le territoire français. Pour les bureaux d'études et l'économiste: Composition et moyens en personnel, matériel ou équipements informatiques mis à disposition pour l'exécution de la mission. Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée. Au format A4: une lettre de motivation de l'équipe, par rapport au projet mettant en avant la compréhension de la demande du maître d'ouvrage, le fonctionnement et la méthode de travail de l'équipe, les relations à établir avec le maître d'ouvrage. — les 4 principales références, de l'architecte, architecte paysagiste ou du groupement d'architectes.qu'il jugera les plus opportunes par rapport à la demande du maître d'ouvrage selon un tableau comportant les indications suivantes: nature de l'opération, maître d'ouvrage, type de travaux, mission exercée, rôle tenu par le candidat, Importance de l'opération: montant HT du projet, Année de réalisation. — les quatre principales références des bureaux d'études et de l'économiste pour des opérations d'importance équivalente. Au format A3: en accompagnement des pièces écrites, l'équipe fournira sous forme visuelle une affiche qui sera composée de 2 formats A3 (format portrait) non reliés. Le contenu de cette affiche est laissé à la libre expression des candidats. Une bande de 5 cm sera réservée en haut de l'affiche pour l'identification de l'équipe.

      III.2.4) Marchés réservés: Non.

      III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES

      III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Oui. Les prestations sont réservées à une profession particulière: architecte. Dans l'affirmative, références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: article L 111-2 du code de la construction et de l'habitation.

      III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
      SECTION IV: PROCÉDURE

      IV.1) TYPE DE PROCÉDURE

      IV.1.1) Type de procédure: Négociée. Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.

      IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer: Nombre d’opérateurs envisagé 3 Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le jury examine les compétences, références et moyens humains et matériels des candidats. Il exprime son avis en attribuant à chacun un nombre de points.

      IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.

      IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION

      IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

      IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.

      IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

      IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: MOE MEXIMIEUX.

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 17.11.2009 - 16:45.

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation: Français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
      SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

      VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.

      VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Règlement de remise des candidatures et pré-programme téléchargeables gratuitement depuis www.dynacite.fr, rubrique "Espace professionnels". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2009.

      VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. URL: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml.

      VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique en application de l'article L551-1 du code de justice administrative, — recours dirigé contre le marché dans un délai de 2 mois à compter de l'intervention d'une mesure de publicité portant sur la conclusion du marché et les modalités de la consultation de celui-ci, susceptible d'être assorti d'un référé suspension (CF Conseil d'état, 16.7.2007, req.n° 291545); la publicité telle que définie ci-dessus, est assurée notamment par la mise en ligne des informations, nécessaires et suffisantes, sur le site www.dynacite.fr — recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte faisant grief, susceptible d'être assorti d'un référé suspension.

      VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.10.2009.
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  • Gewährleistung

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