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  • FR-57000 Metz
  • 02/2013
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  • (ID 77159)

Concours d'architecture organisé en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du siège de la délégation régionale d'alsace-moselle du CNFPT à Metz (57)

Beschränkter Wettbewerb
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    Entscheidung 01.02.2013 Entscheidung
    Verfahren Beschränkter Wettbewerb
    Berufsgruppen Architekten
    Gewünschte Teilnehmerzahl: 3
    Gebäudetyp Büro-, Verwaltungsbauten
    Art der Leistung Objektplanung Gebäude
    Sprache Französisch
    Ort FR-57000 Metz
    Preisgelder/Honorare 20.000 EUR zzgl. USt.
    Aufgabe
    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de nouveaux locaux administratifs et pédagogiques pour le siège de la délégation régionale d'alsace-moselle du CNFPT. Ce bâtiment sera implanté à Metz, ZAC de l'amphithéâtre, sur l'îlot C2-1, d'une surface de 1 502 m². Le programme concerne des locaux de 2 800 m² SHON environ. La certification HQE du bâtiment est envisagée. La mission confiée à l'équipe lauréate sera une mission de base au sens de la loi MOP et selon le décret du 29.11.1993 modifié et l'arrêté du 21.12.1993 modifié, avec VISA, complétée éventuellement par les missions suivantes: - EXE (études d'exécution) - SSI (coordination des systèmes de sécurité incendie) - TDS (traitement de la signalétique) - CEM (détermination des coûts d'exploitation et de maintenance) - DEM (définition et choix des équipements mobiliers) - QE STD (qualité environnementale, simulation thermodynamique). Coût d'objectifs travaux: 5 500 000 EUR HT. Le mandataire du CNFPT est la SEBL - la personne chargée de l'opération est M. Jean Louis Mora 48 place Mazelle tél +33 387397800, fax +33 387744808 jl.mora@sebl.fr.

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    • WETTBEWERBSBEKANNTMACHUNG
      Dieser Wettbewerb fällt unter Richtlinie 2004/18/EG

      ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER/AUFTRAGGEBER

      I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N)
      SEBL (Société d'équipement du bassin L)
      48 place Mazelle
      Kontakt: Mme la directrice générale
      z. H. Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANKREICH
      E-Mail: jl.mora@sebl.fr
      Internet-Adresse(n)
      http://sebl.forsup.net
      Weitere Auskünfte erteilen: SEBL
      48 place Mazelle
      Kontakt: Mme la directrice générale
      z. H. Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANKREICH
      Tel. +33 387397800
      E-Mail: jl.mora@sebl.fr
      Fax +33 387744808
      Internet: http://sebl.forsup.net
      Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
      Unterlagen für ein dynamisches Beschaffungssystem) sind erhältlich bei:
      SEBL
      48 place Mazelle
      Kontakt: Mme la directrice générale
      z. H. Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANKREICH
      Tel. +33 387397800
      E-Mail: jl.mora@sebl.fr
      Fax +33 387744808
      Internet: http://sebl.forsup.net
      Angebote, Anträge auf Teilnahme oder Interessenbekundungen sind zu richten
      an: SEBL
      48 place Mazelle
      Kontakt: Mme la directrice générale
      z. H. Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANKREICH
      Tel. +33 387397800
      E-Mail: jl.mora@sebl.fr
      Fax +33 387744808
      Internet: http://sebl.forsup.net

      ABSCHNITT II: GEGENSTAND DES WETTBEWERBS/BESCHREIBUNG DES PROJEKTS

      II.1) BESCHREIBUNG

      II.1.3) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71200000
      Beschreibung
      Dienstleistungen von Architekturbüros.

      ABSCHNITT IV: VERFAHREN

      IV.4) VERWALTUNGSINFORMATIONEN

      IV.4.2) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
      ergänzenden Unterlagen

      IV.4.3) Schlusstermin für den Eingang der Projekte bzw. Anträge auf
      Teilnahme
      2.9.2011 - 12:00

      IV.4.5) Sprache(n), in der (denen) Projekte oder Anträge auf Teilnahme
      verfasst werden können
      Französisch.


      AVIS DE CONCOURS
      Ce concours est couvert par la directive 2004/18/CE
      SECTION 1: POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE

      I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
      SEBL (Société d'équipement du bassin L)
      48 place Mazelle
      Contact: Mme la directrice générale
      Attn: Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANCE
      Courrier électronique (e-mail): jl.mora@sebl.fr
      Adresse(s) internet
      http://sebl.forsup.net
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: SEBL
      48 place Mazelle
      Contact: Mme la directrice générale
      Attn: Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANCE
      Téléphone +33 387397800
      Courrier électronique (e-mail): jl.mora@sebl.fr
      Fax +33 387744808
      internet: http://sebl.forsup.net
      Service auprès duquel le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris concernant un système d’acquisition dynamique)
      peuvent être obtenus: SEBL
      48 place Mazelle
      Contact: Mme la directrice générale
      Attn: Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANCE
      Téléphone +33 387397800
      Courrier électronique (e-mail): jl.mora@sebl.fr
      Fax +33 387744808
      internet: http://sebl.forsup.net
      Les offres, demandes de participation ou manifestations d’intérêt doivent
      être envoyées à: SEBL
      48 place Mazelle
      Contact: Mme la directrice générale
      Attn: Jean Louis Mora
      57045 Metz Cedex
      FRANCE
      Téléphone +33 387397800
      Courrier électronique (e-mail): jl.mora@sebl.fr
      Fax +33 387744808
      internet: http://sebl.forsup.net

      I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ OU ACTIVITÉS PRINCIPALE(S)
      Autre
      Autre établissement public territorial de formation professionnelle des
      agents des collectivités locales

      SECTION II: OBJET DU CONCOURS/DESCRIPTION DU PROJET

      II.1) DESCRIPTION

      II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir
      adjudicateur/l'entité adjudicatrice
      Concours d'architecture organisé en vue de la passation d'un marché de
      maîtrise d'oeuvre pour la construction du siège de la délégation régionale
      d'alsace-moselle du CNFPT à Metz (57).

      II.1.2) Description succincte
      Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de nouveaux locaux
      administratifs et pédagogiques pour le siège de la délégation régionale
      d'alsace-moselle du CNFPT. Ce bâtiment sera implanté à Metz, ZAC de
      l'amphithéâtre, sur l'îlot C2-1, d'une surface de 1 502 m². Le programme
      concerne des locaux de 2 800 m² SHON environ. La certification HQE du
      bâtiment est envisagée. La mission confiée à l'équipe lauréate sera une
      mission de base au sens de la loi MOP et selon le décret du 29.11.1993
      modifié et l'arrêté du 21.12.1993 modifié, avec VISA, complétée
      éventuellement par les missions suivantes: - EXE (études d'exécution) -
      SSI (coordination des systèmes de sécurité incendie) - TDS (traitement de
      la signalétique) - CEM (détermination des coûts d'exploitation et de
      maintenance) - DEM (définition et choix des équipements mobiliers) - QE
      STD (qualité environnementale, simulation thermodynamique). Coût
      d'objectifs travaux: 5 500 000 EUR HT. Le mandataire du CNFPT est la SEBL
      - la personne chargée de l'opération est M. Jean Louis Mora 48 place
      Mazelle tél +33 387397800, fax +33 387744808 jl.mora@sebl.fr.

      II.1.3) Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
      71200000

      SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
      TECHNIQUE

      III.1) CRITÈRES DE SÉLECTION DES PARTICIPANTS
      Les candidatures incomplètes ne seront pas examinées. Après examen par le
      jury, les candidatures seront classées par ordre décroissant. Seules les 3
      premières équipes seront admises à concourir. Les critères de sélection
      des candidatures sont les suivants: compétences, expérience, et
      motivations de l'équipe proposée capacités professionnelles, techniques et
      financières, moyens humains et matériels directement dédiés au projet,
      (BET nationaux ou internationaux, moyens de la filiale qui aura en charge
      le projet à l'exclusion des moyens de l'ensemble du groupe). Dispositions
      prises pour assurer la réactivité dans le suivi des études et des travaux
      références présentées, au regard de l'opération objet du présent marché,
      notamment dans le cadre d'une démarche environnementale. (BET nationaux ou
      internationaux, références de la filiale qui aura en charge le projet à
      l'exclusion des moyens de l'ensemble du groupe).

      III.2) LA PARTICIPATION EST RÉSERVÉE À UNE PROFESSION PARTICULIÈRE
      Oui
      Composition de l'équipe: l'équipe candidate devra comporter au minimum: un
      architecte ou groupement d'architectes avec un mandataire désigné,
      diplômés inscrits à l'ordre des architectes, un bureau d'étude
      pluridisciplinaire ou des bureaux d'études présentant des compétences dans
      les domaines suivants: structures, fluides, acoustique, économie de la
      construction. Une compétence "qualité environnementale Simulation
      thermodynamique" est exigée. L'équipe sera constituée sous la forme d'un
      groupement de cotraitants solidaires ayant l'architecte comme mandataire
      commun, en cas de groupement conjoint la forme solidaire sera exigée par
      le maître de l'ouvrage à la signature du marché. Il sera impossible de
      présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité
      de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou
      en qualité de membres de plusieurs groupements, tout contrevenant
      s'exposera au rejet des candidatures des équipes auxquelles il sera
      associé Le cas-échéant et du fait de la notion d'exclusivité, le recours à
      la sous-traitance sera admis pour s'adjoindre un acousticien au démarrage
      des études.

      SECTION IV: PROCÉDURE

      IV.1) TYPE DE CONCOURS
      Restreint
      Nombre envisagé de participants: 3

      IV.3) CRITÈRES D'ÉVALUATION DES PROJETS
      Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
      critères énoncés ci-dessous. Les critères de sélection des projets retenus
      seront hiérarchisés comme suit:
      1) Caractère fonctionnel en adéquation avec le programme, (surface,
      organisation spatiale, fonctionnement général...);
      2) Qualité architecturale;
      3) Qualité des réponses apportées pour la qualité environnementale;
      4) Qualité des prestations, matériaux et équipements proposés, maintenance
      ultérieure et coût d'exploitation;
      5) Aptitude du projet à respecter l'enveloppe financière, précision de
      l'estimation.

      IV.4) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

      IV.4.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
      adjudicateur/l'entité adjudicatrice
      443-06-2011

      IV.4.2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des
      documents additionnels

      IV.4.3) Date limite de réception des projets ou des demandes de
      participation
      2.9.2011 - 12:00

      IV.4.4) Date d'envoi des invitations à participer aux candidats
      sélectionnés
      7.11.2011

      IV.4.5) Langues dans lesquelles les projets ou les demandes de
      participation peuvent être rédigés
      français.

      IV.5) RÉCOMPENSES ET JURY

      IV.5.1) Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s)
      Oui
      nombre et montant des primes à attribuer Une ou des prime(s) sera/seront
      attribuée(s): une indemnité de concours de 20 000 EUR HT sera attribué à
      tous les candidats ayant remis un dossier complet jugé recevable par le
      jury. Cette somme fera partie intégrante de la rémunération totale du
      lauréat.

      IV.5.3) Contrats faisant suite au concours:
      Oui. Le lauréat ou l'un des lauréats du concours devra/devront être
      attributaire(s) des contrats de services faisant suite au concours

      IV.5.4) La décision du jury est contraignante pour le pouvoir
      adjudicateur/l'entité adjudicatrice
      Non

      SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

      VI.1) CE CONCOURS S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES
      FONDS COMMUNAUTAIRES
      Non

      VI.2) AUTRES INFORMATIONS
      Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
      déclaration sur l'honneur prévue aux articles 43, 44 et 45 du CMP, lettre
      de candidature: habilitation du mandataire par ses cotraitants, formulaire
      DC1, déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement:
      formulaire DC2, pour le ou les membres architectes ou sociétés
      d'architecture, justification de l'inscription au tableau de l'ordre des
      architectes, ou titres équivalents pour les architectes étrangers. Un
      document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager les
      candidats, Les candidats étrangers non établis en France veilleront à
      attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard
      des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine. Le candidat en
      redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés
      à cet effet. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite
      faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières
      d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra
      produire les pièces relatives à cet intervenant visées aux paragraphes
      ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de
      cet intervenant pour l'exécution du marché. Le dossier de candidature
      comportera en outre les éléments suivants: Une plaquette de présentation
      de chacun des membres du groupement comportant notamment les moyens
      techniques et humains ainsi que l'annexe de présentation de l'équipe
      complétée, une lettre du mandataire présentant la composition et les
      motivations de l'équipe présentée, organisation du candidat et en cas de
      groupement, rôle tenu par chaque co-traitant dans l'exécution du marché.
      Détail des compétences et titres d'étude des personnels directement
      affectés à l'opération (CV). Détail des moyens adoptés par le groupement
      pour répondre de manière réactive et ciblée aux demandes émanant de la
      maîtrise d'ouvrage ou aux aléas de l'opération. (implantation locale d'un
      membre, liaison ferroviaire directe etc...) Pour l'architecte mandataire,
      une sélection maximale de 4 opérations récentes réalisées, (moins de 5
      ans) d'un montant et d'un objet équivalent à l'opération envisagée,
      présentées impérativement suivant un modèle joint en annexe. Chacune de
      ces opérations sera en outre illustrée par une seule photographie (vue
      extérieure) fournie sur support numérique (au format JPG, format paysage,
      800 x 600 pixels environ); chaque photographie comportera une légende
      indiquant clairement la référence dont il s'agit. Pour l'ensemble des BET
      co traitants, il sera procédé d'une façon identique au mandataire à
      l'exclusion des illustrations graphiques non souhaitées. Définition des
      études à effectuer par les candidats lors d'un concours: Concours sur
      esquisse +. Modalités essentielles de financement et de paiement:
      opération financées sur fonds propres du CNFPT, en section
      d'investissement. Dématérialisation: les candidats peuvent télécharger les
      éléments liés à la candidature sur la plate-forme de la SEBL:
      http://sebl.forsup.net. Le maître d'ouvrage estime que la transmission des
      candidatures et des offres sous format papier est la plus appropriée. Les
      candidatures seront envoyées à la SEBL, sous enveloppe fermée portant la
      mention "candidature de maîtrise d'oeuvre CNFPT Alsace-Moselle. Ne pas
      ouvrir". Elles seront transmises par envoi recommandé ou seront remises
      contre récépissé à l'adresse suivante: SEBL 48 place Mazelle 57045 Metz
      Cedex, FRANCE.
      Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de
      Paris 7 rue de Jouy 75004 Paris, FRANCE. Tél: +33 144594400, fax: +33
      144594646.
      greffe.ta-paris@juradm.fr.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

      VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
      6.7.2011
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    • Bekanntmachung der Wettbewerbsergebnisse
      Richtlinie 2004/18/EG

      Dieser Wettbewerb fällt unter: Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber / Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Kontaktstelle(n): Zu Händen von: E-Mail: SEBL (Société d'équipement du Bassin L)
      48 place Mazelle
      Mme la directrice générale
      Jean Louis Mora
      57045
      Metz Cedex
      FRANKREICH
      jl.mora@sebl.fr

      Internet-Adresse(n):

      http://sebl.achatpublic.com

      I.2) Art des öffentlichen Auftraggebers
      Sonstige: Établissement public territorial
      Abschnitt II: Gegenstand des Wettbewerbs / Beschreibung des Projekts

      II.1.3) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71200000

      Beschreibung
      Dienstleistungen von Architekturbüros .
      Abschnitt V: Wettbewerbsergebnisse

      Nr: 443

      V.1) Zuschlag und Preise

      V.1.3) Namen und Adressen der Gewinner des Wettbewerbs
      E-Mail: Tvaa, Thierry Van de Wyngaert Architectes
      43 rue Bobillot
      75013
      Paris
      FRANKREICH
      agence@tvaa.fr

      V.1.4) Höhe der Preise
      Höhe der vergebenen Preise ohne MwSt: 20 000 EUR



      Résultats de concours
      Directive 2004/18/CE

      Ce concours est couvert par: la directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Point(s) de contact: À l'attention de: E-mail: SEBL (Société d'équipement du Bassin L) 48 place Mazelle Mme la directrice générale Jean Louis Mora 57045Metz Cedex FRANCE jl.mora@sebl.fr

      Adresse(s) internet: http://sebl.achatpublic.comI.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Autre: Établissement public territorial

      I.3) Activité principale
      Autre: Formation professionnelle des agents des collectivités locales

      1.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
      CNFPT 80 rue de Reuilly 75012Paris FRANCE

      Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices: ouiSection II: Objet du concours/description du projet

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
      concours d'architecture organisé en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du siège de la délégation régionale d'alsace-moselle du CNFPT à Metz (57)

      II.1.2) Description succincte:
      mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de nouveaux locaux administratifs et pédagogiques pour le siège de la délégation régionale d'Alsace-Moselle du CNFPT. Ce bâtiment sera implanté à Metz, Zac de l'amphithéâtre, sur l'îlot C2-1, d'une surface de 1 502 m2. Le programme concerne des locaux de 2 800 m2 SHON environ. La certification HQE du bâtiment est envisagée. La mission confiée à l'équipe lauréate sera une mission de base au sens de la loi MOP et selon le décret du 29 novembre 1993 modifié et l'arrêté du 21 décembre 1993 modifié, avec VISA, complétée éventuellement par les missions suivantes : - eXE (études d'exécution) - sSI (Coordination des systèmes de sécurité incendie) - tDS (traitement de la signalétique) - cEM (détermination des coûts d'exploitation et de maintenance) - DEM (définition et choix des équipements mobiliers) - qe std (qualité environnementale, simulation thermodynamique). Coût d'objectifs travaux : 5 500 000 EUR (H.T.). Le mandataire du CNFPT est la SEBL - la personne Chargée de l'opération est M. Jean Louis Mora 48 place Mazelle tel +33 387397800 fax +33 387744808 jl.mora@sebl.fr

      II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71200000
      Section IV: Procédure

      IV.1) Renseignements d'ordre administratif

      IV.1.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
      443-06-2011

      IV.1.2) Information sur la/les publication(s) antérieure(s)
      Publication(s) antérieure(s) concernant le même concours: ouiNuméro de l'avis au JOUE: 2011/S 129-214347 du 8.7.2011
      Section V: Résultats du concours

      Nº: 443

      Intitulé: concours d'architecture organisé en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du siège de la délégation régionale d'Alsace-Moselle du CNFPT à Metz (57).

      V.1) Récompense et primes

      V.1.1) Nombre de participants:
      3

      V.1.2) Nombre de participants étrangers:
      0

      V.1.3) Nom(s) et adresse(s) du/des lauréat(s) du concours
      E-mail: Tvaa, Thierry Van de Wyngaert Architectes 43 rue Bobillot 75013Paris FRANCE agence@tvaa.fr

      V.1.4) Montant de la prime ou des primes
      Montant de la ou des prime(s) attribuée(s) hors TVA: 20 000 EUR
      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
      Ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

      VI.2) Informations complémentaires:
      Références de l'avis initial paru au BOAMPParution no : 133 B, annonce no 301 du 9.7.2011.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.

      VI.3) Procédures de recours

      VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
      E-mail: Téléphone: Fax: Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75004Paris greffe.ta-paris@juradm.fr +33 144594400 +33 144594646

      VI.3.2) Introduction des recours

      VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
      E-mail: Téléphone: Fax: Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75004Paris greffe.ta-paris@juradm.fr +33 144594400 +33 144594646

      VI.4) Date d’envoi du présent avis:
      1.2.2013
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