• FR-83041 Toulon
  • 06.04.2012
  • Tender
  • (ID 100035)

12serv05 - conception, commercialisation, montage et gestion d'un village dans le cadre de latall Ship'S Régatta lors de l'escale à Toulon du 27 au 30 septembre 2013


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    Application deadline 06.04.2012, 16:00 Application deadline
    Procedure Open procedure
    Occupational groups Architekten, Building contractor, Other specialist planners
    Type of building Temporary buildings
    Type of service Sonstige Dienstleistung / Objektplanung Gebäude / Bauleistung
    Access area GPA/ GATT
    Language French
    Assignment
    La Tall Ship'S Régatta est une course de Grands Voiliers organisée par l'association anglaise "Sail Training International" (STI). Toulon est escale de la course du 27 au 30 septembre 2013. Entre 500 000 et 800 000 visiteurs sont attendus pour l'édition 2013 durant ces 3 jours à quai. Le village des Grands Voiliers sera le deuxième pôle d'attractivité de la TSR. Il constituera donc un élément majeur du contenu des animations sur site proposées aux visiteurs de l'évènement. Ses composantes sont incluses dans la partie centrale du périmètre de la manifestation. Le marché comporte une partie principale fixe et forfaitaire: le prestataire devra concevoir, commercialiser et assurer la gestion technique complète du village temporaire des Grands Voiliers pour les zones principales et secondaires. Les missions du prestataire sont: la conception d'un village temporaire l'organisation matérielle de la manifestation le marketing exposants: recherche, commercialisation, édition des plans d'implantation des stands, attribution des stands en concertation avec l'organisateur, la réalisation de tous les documents liés à la commercialisation des espaces (documents de promotion et documents contractuels règlementaires). Pour cela, il adoptera la charte graphique générale de la manifestation créée par l'organisateur. Le titulaire du marché reste propriétaire des mobiliers installés, il se rémunérera de l'exécution de ces prestations par l'exploitation commerciale du village temporaire des Grands Voiliers.
    Le marché comporte à titre accessoire une partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000,00 EUR HT: des prestations complémentaires concernant la mise à disposition d'espace supplémentaires pour les besoins de la Communauté d'agglomération seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires. Le droit d'utilisation du domaine public ne fait pas l'objet d'une redevance de la part du titulaire.
    Scope of services
    Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Pour les prestations complémentaires rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires, cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 8.8.2008 - n° 309136. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. Durée du marché: de la date de notification jusqu'au démontage complet du village à l'issue de la manifestation, soit le 1.10.2013. Adresse d'exécution: l'exécution des prestations aura lieu à l'adresse suivante: Commune de Toulon - zone principale 1- les terre-pleins du port de commerce de Toulon situés globalement entre le quai de la Corse et l'avenue infanterie de marine, - zone principale 2 - la longueur Est du quai Fournel partie située en avant de la gare maritime, - espaces secondaires au nombre de 3 à 4 espaces de faible dimension, positionnés sur des emplacements stratégiques destinés à permettre l'implantation de points de vente de restauration rapide et/ou de boutiques de produits dérivés: terre-plein du quai Minerve, parking du quai du parti, carré du port, quai Cronstadt Ouest. Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée.
    Project address FR-83041 Toulon
    TED document number 55088-2012

  • Tender notice

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    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      CA Toulon Provence méditerranée
      BP 536
      Zu Händen von: le président
      83041 Toulon
      FRANKREICH
      Telefon: +33 494467239
      Fax: +33 494467230
      Internet-Adresse(n):
      Adresse des Beschafferprofils: http://var.marches-publics.info/
      Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: die oben genannten Kontaktstellen
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
      Kontaktstellen

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      79950000
      Beschreibung
      Veranstaltung von Ausstellungen, Messen und Kongressen.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Ausschreibungs- und ergänzenden
      Unterlagen bzw. der Beschreibung
      Schlusstermin für die Anforderung von Unterlagen oder die Einsichtnahme:
      6.4.2012 - 16:00

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      6.4.2012 - 16:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.



      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      CA Toulon Provence méditerranée
      BP 536
      À l'attention de: le président
      83041 Toulon
      FRANCE
      Téléphone: +33 494467239
      Fax: +33 494467230
      Adresse(s) internet:
      Adresse du profil d’acheteur: http://var.marches-publics.info/
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du
      ou des points de contact susmentionnés
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale

      I.3) Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      12serv05 - conception, commercialisation, montage et gestion d'un village
      dans le cadre de latall Ship'S Régatta lors de l'escale à Toulon du 27 au
      30 septembre 2013

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Code NUTS

      II.1.4) Information sur l’accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      La Tall Ship'S Régatta est une course de Grands Voiliers organisée par
      l'association anglaise "Sail Training International" (STI). Toulon est
      escale de la course du 27 au 30 septembre 2013. Entre 500 000 et 800 000
      visiteurs sont attendus pour l'édition 2013 durant ces 3 jours à quai. Le
      village des Grands Voiliers sera le deuxième pôle d'attractivité de la
      TSR. Il constituera donc un élément majeur du contenu des animations sur
      site proposées aux visiteurs de l'évènement. Ses composantes sont incluses
      dans la partie centrale du périmètre de la manifestation. Le marché
      comporte une partie principale fixe et forfaitaire: le prestataire devra
      concevoir, commercialiser et assurer la gestion technique complète du
      village temporaire des Grands Voiliers pour les zones principales et
      secondaires. Les missions du prestataire sont: la conception d'un village
      temporaire l'organisation matérielle de la manifestation le marketing
      exposants: recherche, commercialisation, édition des plans d'implantation
      des stands, attribution des stands en concertation avec l'organisateur, la
      réalisation de tous les documents liés à la commercialisation des espaces
      (documents de promotion et documents contractuels règlementaires). Pour
      cela, il adoptera la charte graphique générale de la manifestation créée
      par l'organisateur. Le titulaire du marché reste propriétaire des
      mobiliers installés, il se rémunérera de l'exécution de ces prestations
      par l'exploitation commerciale du village temporaire des Grands Voiliers.
      Le marché comporte à titre accessoire une partie à bons de commande sans
      minimum et avec un maximum de 50 000,00 EUR HT: des prestations
      complémentaires concernant la mise à disposition d'espace supplémentaires
      pour les besoins de la Communauté d'agglomération seront rémunérées par
      application des prix du bordereau des prix unitaires. Le droit
      d'utilisation du domaine public ne fait pas l'objet d'une redevance de la
      part du titulaire.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      79950000

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: non

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      II.2) Quantité ou étendue du marché

      II.2.1) Quantité ou étendue globale:
      Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles
      33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Pour les prestations
      complémentaires rémunérées par application des prix du bordereau des prix
      unitaires, cette consultation sera passée en application de l'article 77
      du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le
      marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne
      n° 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de
      passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux
      accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la
      référence Cc/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu
      par le Conseil d'Etat le 8.8.2008 - n° 309136. Les bons de commande seront
      notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il
      n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. Durée du marché:
      de la date de notification jusqu'au démontage complet du village à l'issue
      de la manifestation, soit le 1.10.2013. Adresse d'exécution: l'exécution
      des prestations aura lieu à l'adresse suivante: Commune de Toulon - zone
      principale 1- les terre-pleins du port de commerce de Toulon situés
      globalement entre le quai de la Corse et l'avenue infanterie de marine, -
      zone principale 2 - la longueur Est du quai Fournel partie située en avant
      de la gare maritime, - espaces secondaires au nombre de 3 à 4 espaces de
      faible dimension, positionnés sur des emplacements stratégiques destinés à
      permettre l'implantation de points de vente de restauration rapide et/ou
      de boutiques de produits dérivés: terre-plein du quai Minerve, parking du
      quai du parti, carré du port, quai Cronstadt Ouest. Aucune variante, ni
      prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée.

      II.2.2) Information sur les options
      Options: oui
      description de ces options: Option au sens du droit communautaire:
      conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant pas
      être connu.

      II.2.3) Reconduction
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
      Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: imputation
      budgétaire de la collectivité modalités de paiement: articles 86 à 111 du
      code des marchés publics français. Conditions du CCAG-FCS. Cession ou
      nantissement du marché et recours au Cepme possible. Les sommes dues au(x)
      titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du
      marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la
      date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
      économiques attributaire du marché:
      En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour
      l'exécution du marché, est soit un groupement conjoint avec mandataire
      solidaire soit un groupement solidaire.

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de
      l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
      — Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente
      seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son
      mandataire,
      — Déclaration sur l'honneur (ou DC1) pour justifier que le candidat
      n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
      — Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
      engager le candidat,
      — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
      judiciaire.

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et
      financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des
      marchés publics:
      — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
      d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des
      3 derniers exercices disponibles, les entreprises nouvellement créées
      peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au
      minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      Les renseignements concernant les références professionnelles et la
      capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code
      des marchés publics:
      — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
      l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
      années,
      — Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,
      indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
      prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
      ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
      — Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
      dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
      pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
      d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa
      candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet
      opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir
      adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet
      opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit
      un engagement écrit de l'opérateur économique.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : non

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Ouverte

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. Valeur technique %. Pondération 80
      2. Prix %. Pondération 20

      IV.2.2) Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
      adjudicateur:
      12serv05

      IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non

      IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents
      complémentaires ou du document descriptif
      Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès
      aux documents: 6.4.2012 - 16:00
      Documents payants: non

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      6.4.2012 - 16:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.3) Informations complémentaires
      Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur
      http://var.marches-publics.info/ Marché à bons de commande criteres
      d'attributions: la valeur technique est appréciée au regard du mémoire
      justificatif du candidat et notée de la façon suivante: Point 1 noté sur 8
      points: adéquation des propositions de la préfiguration architecturale,
      organisationnelle et circulatique du village présentée par le candidat, au
      regard des objectifs assignés par TPM à l'escale de la course des grands
      voiliers, ainsi qu'aux fonctions du village telles que mentionnés au II et
      III du CCTP, point 2 noté sur 3 points: moyens humains et matériels
      engagés pour la commercialisation point 3 noté sur 5 points: qualité des
      moyens humains et techniques qu'engagera le candidat pour le montage et
      démontage du village, dans la configuration optimale mentionnée au CCTP
      (8000 M2) et ceux mobilisés sur le village durant la manifestation pour
      les besoins du commissariat général, point 4 noté sur 4 points: compétence
      et expérience de l'interlocuteur chef de projet pendant l'exécution du
      marché (production du curriculum vitae et d'expériences similaires de
      création et de gestion d'un village de grande ampleur dans un cadre
      évènementiel). Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères relatifs à
      la candidature sont: garanties et capacités techniques, professionnelles
      et financières. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est
      téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou
      envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique
      adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté
      d'agglomération Toulon Provence méditerranée service marchés publics le
      vecteur - 3ème étage 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant:
      Mlle Dalmasso Claire Tél.: +33 494055514 Fax: +33 494467230 tél. marchés
      publics: +33 494467239 courriel: marchespublics@tpmed.org les réponses
      dématérialisées sont autorisées sur le site
      http://var.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par
      lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et
      ce à l'adresse suivante: remise contre récépissé en mains propres,
      Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon
      Provence méditerranée service marchés publics le vecteur - 3ème étage 107
      boulevard Henri Fabre 83000 Toulon horaires d'ouverture du Lundi au
      vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli
      recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération
      Toulon Provence méditerranée contact: service marchés publics BP 536 83041
      Toulon Cedex 9. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux
      articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas
      publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.

      VI.4) Procédures de recours

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Toulon
      5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
      83041 Toulon
      FRANCE
      E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
      Téléphone: +33 494427930
      Fax: +33 494427989
      Organe chargé des procédures de médiation
      Cciral
      bd Paul Peytral
      13282 Marseille
      FRANCE
      Téléphone: +33 491156374
      Fax: +33 491156190

      VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
      l'introduction des recours
      Tribunal administratif de Toulon
      5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
      83041 Toulon
      FRANCE
      E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
      Téléphone: +33 494427930
      Fax: +33 494427989

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      16.2.2012
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