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  • FR-97823 Le Port
  • 25.06.2012
  • Tender
  • (ID 106894)

Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du système de restauration du centre de détention du Port

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  • Project data

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    Application deadline 25.06.2012, 11:00 Application deadline
    Procedure Open procedure
    Occupational groups Architekten, Civil engineers
    Type of building Fire departments, Police, Prisons
    Type of service Objektplanung Gebäude / Bauoberleitung, Objektüberwachung / Sonstige Dienstleistung
    Access area GPA/ GATT
    Language French
    Assignment
    Mission de maîtrise d'oeuvre relative la restructuration du système de restauration du centre de détention du Port.
    Scope of services
    Mission de maîtrise d'oeuvre complète (ESQ à AOR).
    L'Objectif et la finalité de l'opération de restructuration du système de restauration du centre de détention du Port est la remise en conformité d'une cuisine centrale et d'une zone laverie vaisselle.
    L'opération concerne les cuisines des deux centres qui composent le Centre de détention de la ville du Port: — Le Centre de détention centrale et intermédiaire (CDC-CDI), — Le Centre de détention à responsabilité (CDR).
    Le projet comprend la restructuration totale, avec extension, de la cuisine centrale actuelle située dans le CDC-CDI ainsi que la restructuration de la laverie du réfectoire situé dans le CDR. La cuisine centrale produit et distribue l'ensemble des repas en liaison chaude. Le nombre de repas produit est de 1120 repas/jour environ à raison de 560 le midi et de 560 le soir, 365 jours par an (hors petits déjeuner).
    Part de l'enveloppe financière prévisionnelle hors TVA affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage: 2 000 000 EUR valeur mars 2012;
    Project address FR-97823 Le Port
    TED document number 141753-2012

  • Tender notice

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    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Préfecture de La Réunion
      unité opérationnelle des établissements pénitentiaires de l'océan indien
      Centre de détention du Port
      Kontaktstelle(n): Jean-Hugues Gigan
      97823 Le Port Cedex
      FRANKREICH
      Telefon: +262 262424827
      E-Mail: jean-Hugues.Gigan@justice.fr
      Internet-Adresse(n):
      Adresse des Beschafferprofils: http://www.marches-publics.gouv.fr
      Weitere Auskünfte erteilen: DEAL - SADEC - UCP
      7 chemin de la Balance
      Kontaktstelle(n): Michel Roger
      97410 Saint-Pierre
      FRANKREICH
      Telefon: +262 262402853
      E-Mail: michel-charles.roger@developpement-durable.gouv.fr
      Fax: +262 262402525
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: die oben genannten Kontaktstellen
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: DEAL - SADEC - UCP
      7 chemin de la Balance
      Kontaktstelle(n): Michel Roger
      97410 Saint-Pierre
      FRANKREICH
      Telefon: +262 262402853
      E-Mail: michel-charles.roger@developpement-durable.gouv.fr
      Fax: +262 262402525

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71240000, 71242000, 71247000, 71521000
      Beschreibung
      Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie
      planungsbezogene Leistungen.
      Entwurf und Gestaltung, Kostenschätzung.
      Beaufsichtigung der Bauarbeiten.
      Baustellenüberwachung.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Ausschreibungs- und ergänzenden
      Unterlagen bzw. der Beschreibung

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      25.6.2012 - 11:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.


      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Préfecture de La Réunion
      unité opérationnelle des établissements pénitentiaires de l'océan indien
      Centre de détention du Port
      Point(s) de contact: Jean-Hugues Gigan
      97823 Le Port Cedex
      FRANCE
      Téléphone: +262 262424827
      E-mail: jean-Hugues.Gigan@justice.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: DEAL - SADEC - UCP
      7 chemin de la Balance
      Point(s) de contact: Michel Roger
      97410 Saint-Pierre
      FRANCE
      Téléphone: +262 262402853
      E-mail: michel-charles.roger@developpement-durable.gouv.fr
      Fax: +262 262402525
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du
      ou des points de contact susmentionnés
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: DEAL - SADEC - UCP
      7 chemin de la Balance
      Point(s) de contact: Michel Roger
      97410 Saint-Pierre
      FRANCE
      Téléphone: +262 262402853
      E-mail: michel-charles.roger@developpement-durable.gouv.fr
      Fax: +262 262402525

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
      subdivisions régionales ou locales

      I.3) Activité principale
      Autre: justice

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du système de restauration du
      centre de détention du Port.

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de
      prestation des services: centre de détention, 97823 Le Port Cedex, FRANCE.
      Code NUTS FR94

      II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système
      d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      Mission de maîtrise d'oeuvre relative la restructuration du système de
      restauration du centre de détention du Port.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71240000, 71242000, 71247000, 71521000

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: non

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      II.2) Quantité ou étendue du marché

      II.2.1) Quantité ou étendue globale:
      Mission de maîtrise d'oeuvre complète (ESQ à AOR).
      L'Objectif et la finalité de l'opération de restructuration du système de
      restauration du centre de détention du Port est la remise en conformité
      d'une cuisine centrale et d'une zone laverie vaisselle.
      L'opération concerne les cuisines des deux centres qui composent le Centre
      de détention de la ville du Port:
      — Le Centre de détention centrale et intermédiaire (CDC-CDI),
      — Le Centre de détention à responsabilité (CDR).
      Le projet comprend la restructuration totale, avec extension, de la
      cuisine centrale actuelle située dans le CDC-CDI ainsi que la
      restructuration de la laverie du réfectoire situé dans le CDR. La cuisine
      centrale produit et distribue l'ensemble des repas en liaison chaude. Le
      nombre de repas produit est de 1120 repas/jour environ à raison de 560 le
      midi et de 560 le soir, 365 jours par an (hors petits déjeuner).
      Part de l'enveloppe financière prévisionnelle hors TVA affectée aux
      travaux par le maître de l'ouvrage: 2 000 000 EUR valeur mars 2012;

      II.2.2) Information sur les options
      Options: non

      II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
      Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      Origine du financement: ministère de la justice;
      Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le
      cahier des charges;
      Les prix seront révisables;
      Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde;
      Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours;

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
      économiques attributaire du marché:
      Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
      — soit avec un prestataire unique,
      — soit avec des prestataires groupés conjoints dont le mandataire sera
      l'architecte.
      Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du
      marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations
      contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
      Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une
      seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de
      membre d'un groupement.

      III.1.4) Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Les documents et renseignements qui rendent recevables les
      candidatures en application de l'articles 44 du Code des Marchés Publics
      (Cmp), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2
      téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr;
      La forme juridique du candidat;
      En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
      Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris,
      en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour
      représenter les entreprises au stade de la passation du marché;
      La composition de l'équipe, répartition des tâches et compétences des
      différents intervenants.

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et
      le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au
      cours des 3 derniers exercices disponibles;
      Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
      risques professionnels;
      Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des
      opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
      obligatoire en vertu de la loi;Le candidat peut prouver sa capacité par
      tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir
      adjudicateur.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      A - expérience:
      Une présentation des principaux projets de conception de grande cuisine
      élaborés au cours des 3 dernières années (montant, le contenu de la
      mission exercée, la date et le maître de l'ouvrage). Les candidats
      préciseront également leurs éventuelles expériences en restructuration
      et/ou en milieu carcéral.
      B - capacités professionnelles:
      L'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du
      ou des responsables et des exécutants de la prestation de service
      envisagée;
      C - capacités techniques:
      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
      l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières
      années;
      Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le
      candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
      Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le
      candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de
      recherche de son entreprise;
      Les compétences pluridisciplinaires à réunir en architecture, en
      conception de grande cuisine, en structure, en fluides spécifiques aux
      cuisines et en économie de la construction;
      Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
      financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander
      que soient également prises en compte les capacités professionnelles,
      techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit
      la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui
      (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il
      dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du
      marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : non

      III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
      Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications
      professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Ouverte

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. La valeur technique. Pondération 70
      2. Le prix des prestations. Pondération 30

      IV.2.2) Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
      adjudicateur:
      CDLEPORT2012-03

      IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non

      IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents
      complémentaires ou du document descriptif
      Documents payants: non

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      25.6.2012 - 11:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

      IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
      Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non

      VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de
      l’Union européenne: non

      VI.3) Informations complémentaires
      Autres informations:
      — unité monétaire utilisée, l'euro,
      — les candidatures qui ne peuvent être admises en application des
      dispositions du I de l'article 52 du CMP sont éliminées par le RPA après
      avis du jury.
      Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents
      complémentaires:
      — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le
      choix du mode de transmission de l'offre,
      — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique
      sur la plate-forme de dématérialisation
      (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique
      "Cdleport2012-03", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir
      pris connaissance du manuel d'utilisation,
      — les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique
      malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas
      l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera
      ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique
      malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais
      été reçues,
      — le pouvoir adjudicateur souhaite les offres transmises sous format
      papier,
      — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de
      dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence
      publique "Cdleport2012-03", le seront suivant les modalités précisées dans
      le règlement de la consultation.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

      VI.4) Procédures de recours

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Saint-Denis
      27 rue Félix Guyon, BP 2024
      97488 Saint-Denis-de-la-Réunion
      FRANCE
      E-mail: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr
      Téléphone: +262 262924360
      Fax: +262 262924362

      VI.4.2) Introduction des recours
      Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé
      précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la
      signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),
      — référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de
      l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à
      R551-9 du code de justice administrative),
      — recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la
      notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de
      justice administrative),
      — recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de
      l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du
      marché.

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      3.5.2012
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