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  • FR-34961 Montpellier
  • 03.08.2012
  • Convocatoria
  • (concurso 111926)

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la piscine communautaire Héraclès à Saint-Brès

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  • Datos del proyecto

    maximizar

    Fecha de entrega 03.08.2012, 12:00 Fecha de entrega
    Procedimiento Concurso limitado
    Autorizados a participar Arquitectos (superiores/técnicos), Ingenieros constructores, Arquitectos paisajistas, Planificadores de equipamiento técnico para edificios, Planificadores de estructuras
    Número de participantes deseado: 4
    Tipo de edificación Instalaciones deportivas y para el tiempo libre
    Tipo del servicio Objektplanung Gebäude / Objektplanung Freianlagen
    Idioma Francés
    Premios en efectivo/Honorarios 112.000 EUR zzgl. USt.
    Tarea
    Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la piscine communautaire Héraclès à Saint-Brès.
    Le programme architectural, fonctionnel et technique défini l'ouvrage suivant:
    — un hall bassin sportif dont la façade vitrée s'ouvrira de 70 % sur la plage extérieure, regroupant:
    —— un bassin sportif de 25 m et 6 couloirs équipés d'un fond amovible de 125 m²,
    —— une pataugeoire de 10 m² pour le confort et la sécurité des enfants,
    —— des gradins de 100 places, afin de permettre aux visiteurs et aux accompagnateurs de partager visiblement l'activité du bassin,
    —— un hall indépendant pour le bassin ludique de 100 m² destiné à l'apprentissage de la natation et offrant aux utilisateurs un moment de détente et de convivialité sur les banquettes massantes.
    La façade vitrée s'ouvrant de 70 % sur la plage extérieure et la toiture étant amovible à 50 % les deux halls seront séparés par un châssis vitré qui permettra également une grande communication entre les 2 espaces.
    — des vestiaires individuels séparés hommes / femmes dotés de 20 cabines individuelles, 4 vestiaires collectifs pour les scolaires et les groupes,
    — à l'extérieur une plage minérale équipée de jeux d'eau et d'une glissade,
    — un parking qui pourra accueillir voitures particulières et transports en commun pour les élèves en séance de natation scolaire.
    Lieu d'exécution: ZAC de Cantaussel à Saint Brès.
    Etudes à effectuer par les candidats au concours: esquisse, conformément à la loi " MOP " no 85-704 du 12.7.1985 modifiée, à ses décrets d'application et au règlement du concours, accompagnée d'une perspective.
    La mission de maîtrise d'oeuvre confié au titulaire du marché comprendra, conformément à la loi " MOP " du 12.7.1985 modifiée et ses décrets d'application (notamment décret no 93.1268 du 29.11.1993), les éléments de mission suivants: Mission de base: APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR, ainsi que les missions complémentaires: SYNT et SSI.
    Dirección del proyecto FR-34961 Montpellier
    Nº. de documentos TED 203300-2012

  • Texto de la convocatoria de la licitación

    maximizar

    • Wettbewerbsbekanntmachung
      Dieser Wettbewerb fällt unter: Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber / Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Communauté d'agglomération Montpellier
      24340001700022
      50 place Zeus, CS 39556
      Zu Händen von: direction adjointe des marchés publics
      34961 Montpellier Cedex
      FRANKREICH
      Telefon: +33 467136484
      E-Mail: marches-publics@montpellier-agglo.com
      Fax: +33 467136295
      Internet-Adresse(n):
      Hauptadresse des öffentlichen Auftraggebers / des Auftraggebers:
      http://www.montpellier-agglo.com
      Elektronische Einreichung von Angeboten und Teilnahmeanträgen:
      https://marches.montpellier-agglo.com
      Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: die oben genannten Kontaktstellen
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
      Kontaktstellen

      Abschnitt II: Gegenstand des Wettbewerbs / Beschreibung des Projekts

      II.1) Beschreibung

      II.1.3) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71000000
      Beschreibung
      Dienstleistungen von Architektur-, Konstruktions- und Ingenieurbüros und
      Prüfstellen .

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.4) Verwaltungsangaben

      IV.4.2) Bedingungen für den Erhalt von Vertrags- und ergänzenden
      Unterlagen

      IV.4.3) Schlusstermin für den Eingang der Projekte oder Teilnahmeanträge
      Tag: 3.8.2012 - 12:00

      IV.4.5) Sprache(n), in der (denen) Projekte erstellt oder
      Teilnahmeanträge verfasst werden können
      Französisch.
      Sonstige Traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur
      assermenté.


      Avis de concours
      Ce concours est couvert par: la directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Communauté d'agglomération Montpellier
      24340001700022
      50 place Zeus, CS 39556
      À l'attention de: direction adjointe des marchés publics
      34961 Montpellier Cedex
      FRANCE
      Téléphone: +33 467136484
      E-mail: marches-publics@montpellier-agglo.com
      Fax: +33 467136295
      Adresse(s) internet:
      Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice:
      http://www.montpellier-agglo.com
      Soumission des offres et des demandes de participation par voie
      électronique: https://marches.montpellier-agglo.com
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du
      ou des points de contact susmentionnés
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      1.3) Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet du concours/description du projet

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir
      adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
      Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la piscine
      communautaire Héraclès à Saint-Brès.

      II.1.2) Description succincte:
      Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la piscine
      communautaire Héraclès à Saint-Brès.
      Le programme architectural, fonctionnel et technique défini l'ouvrage
      suivant:
      — un hall bassin sportif dont la façade vitrée s'ouvrira de 70 % sur la
      plage extérieure, regroupant:
      —— un bassin sportif de 25 m et 6 couloirs équipés d'un fond amovible de
      125 m²,
      —— une pataugeoire de 10 m² pour le confort et la sécurité des enfants,
      —— des gradins de 100 places, afin de permettre aux visiteurs et aux
      accompagnateurs de partager visiblement l'activité du bassin,
      —— un hall indépendant pour le bassin ludique de 100 m² destiné à
      l'apprentissage de la natation et offrant aux utilisateurs un moment de
      détente et de convivialité sur les banquettes massantes.
      La façade vitrée s'ouvrant de 70 % sur la plage extérieure et la toiture
      étant amovible à 50 % les deux halls seront séparés par un châssis vitré
      qui permettra également une grande communication entre les 2 espaces.
      — des vestiaires individuels séparés hommes / femmes dotés de 20 cabines
      individuelles, 4 vestiaires collectifs pour les scolaires et les groupes,
      — à l'extérieur une plage minérale équipée de jeux d'eau et d'une
      glissade,
      — un parking qui pourra accueillir voitures particulières et transports en
      commun pour les élèves en séance de natation scolaire.
      Lieu d'exécution: ZAC de Cantaussel à Saint Brès.
      Etudes à effectuer par les candidats au concours: esquisse, conformément à
      la loi " MOP " no 85-704 du 12.7.1985 modifiée, à ses décrets
      d'application et au règlement du concours, accompagnée d'une perspective.
      La mission de maîtrise d'oeuvre confié au titulaire du marché comprendra,
      conformément à la loi " MOP " du 12.7.1985 modifiée et ses décrets
      d'application (notamment décret no 93.1268 du 29.11.1993), les éléments de
      mission suivants: Mission de base: APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR,
      ainsi que les missions complémentaires: SYNT et SSI.

      II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71000000

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Critères de sélection des participants:
      a) Les candidats, quelle que soit la forme de la candidature (candidat
      unique ou groupement) devront obligatoirement réunir les compétences
      suivantes: Architecture, structure, fluides, traitement d'air et d'eau,
      thermique acoustique, économie du bâtiment. En architecture avoir réalisé
      des équipements publics ou des programmes privés d'une complexité
      équivalente ou supérieure au projet. Une expérience en piscine découvrable
      et de bassin à fond amovible sera appréciée. Une expérience en opération
      HQE sera également appréciée;
      B) si le nombre de candidatures admises est supérieur au nombre maximum
      des candidats qui seront autorisés à présenter une offre (soit 4), les
      candidats seront classés au regard des critères suivants:
      — qualité des références présentées par l'architecte et les autres membres
      du groupement.
      Qualité des références appréciées en fonction du type de bâtiment
      (piscine, equipement sportif, culturel ou scolaire). Une expérience en
      piscine découvrable, en bassin à fond amovible et en opérations HQE sera
      appréciée.
      — qualité de l'équipe et de son organisation, appréciée au travers de la
      note de présentation de l'équipe (composition de l'équipe, titres d'études
      et /Ou expérience professionnelle). Qualité de l'équipe et de son
      organisation définie en fonction, des moyens matériels et humains, du
      chiffre d'affaire moyen sur les 3 dernières années, des diverses
      compétences du groupement;
      c) dossier de candidature à remettre (cf. point Vi.2 autres informations
      du présent avis).

      III.2) Information relative à la profession
      La participation est réservée à une profession particulière: oui
      Concernant le ou les architectes du groupement, dont la profession est
      régie par la loi no 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture (les candidats
      étrangers devront produire les documents attestant qu'ils répondent aux
      exigences de cette loi).

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de concours
      Restreinte
      Nombre de participants envisagé: 4

      IV.3) Critères d'évaluation des projets:
      Les projets seront évalués en fonction des critères suivants:
      — respect des données et objectifs du programme, efficacité des ouvrages,
      qualité du traitement,
      — insertion urbaine et qualité architecturale,
      — économie globale du projet(investissement, pérennité des ouvrages,
      qualité du traitement de l'eau et de l'air, exploitation et maintenance).

      IV.4) Renseignements d'ordre administratif

      IV.4.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
      adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
      3034DS12

      IV.4.2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des
      documents additionnels

      IV.4.3) Date limite de réception des projets ou des demandes de
      participation
      Date: 3.8.2012 - 12:00

      IV.4.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande
      de participation
      français.
      Autre Traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur
      assermenté.

      IV.5) Récompenses et jury

      IV.5.1) Information sur les primes:
      Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s): oui
      nombre et montant des primes à attribuer: Pour chacun des candidats ayant
      remis une offre conforme au règlement du concours: 28 000 EUR (HT). La
      rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime
      reçue pour sa participation au concours par le candidat attributaire.

      IV.5.2) Détail des paiements à verser à tous les participants
      Délai de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture
      correspondante.

      IV.5.3) Contrats faisant suite au concours
      Le lauréat ou l'un des lauréats du concours devra/devront être
      attributaire(s) des contrats de services faisant suite au concours: oui

      IV.5.4) Décision du jury
      La décision du jury est contraignante pour le pouvoir
      adjudicateur/l'entité adjudicatrice: non

      IV.5.5) Noms des membres du jury sélectionnés
      1. les membres élus par la délibération du Conseil de communauté du
      24.5.2012 M. Jp moure Président de droit ou son représentant, membres
      titulaires: G.Pastor, L.Jaoul, Y.Pellet, A.Barrandon, Jl.Messonnier,
      Membres Suppléants: J-M.Castet, J-P.Coulet, P.Bonnal, B.Abbou, E.Beccaria
      2. les autres membres du jury seront désignés conformément à l'article 24
      du code des marchés. Sont également invités à participer aux réunions du
      jury le comptable public et le représentant de la Dirrecte

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de
      l’Union européenne: non

      VI.2) Informations complémentaires:
      Composition du dossier de candidature:
      La recevabilité des candidatures sera appréciée au regard du dossier
      détaillé ci-après:
      1 - situation juridique:
      Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre
      du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à
      l'article 51 iv du code des marchés publics,
      Pour chaque membre du groupement.
      — si le candidat est en redressement judicaire, la copie du oui des
      jugements prononcés à cet effet,
      — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
      aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
      — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le
      candidat (et Kbis datant de moins de 3 mois désignant la personne qui
      délègue la signature ou signe les pièces du marché),
      — preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
      2- capacité économique et financière: déclaration concernant le chiffre
      d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices. Toutefois,
      si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour
      justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut
      prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent
      (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la
      discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la
      crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché
      pour lequel il soumissionne);
      3- référence professionnelle et capacité technique:
      Pour chaque membre du groupement:
      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
      l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
      années,
      — indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
      économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables
      de prestation de services de même nature que celle du marché.
      Document communs à l'ensemble du groupement:
      — la note de présentation de l'équipe (composition de l'équipe, titres
      d'études et/ou expérience professionnelle, répartition des missions,
      complémentarité des compétences),
      — une série de fiches de synthèse de format A3 papier, destinées à la
      présentation du jury.
      A) 1 fiche A3 de synthèse (recto simple) pour l'ensemble du groupement,
      résumant les références les plus significatives de chacun des membres du
      groupement sans illustration.
      Avec précision du donneur d'ordre, du type de mission, de l'année de
      réalisation et du montant en euros (H.T) des travaux réalisés au cours des
      3 dernières années;
      B) 3 fiches A3 (recto simple) pour le mandataire (architecte ou groupement
      d'architectes).
      Présentant de manière illustrée des références les plus significatives au
      regard du projet (maxi 8), avec précision du donneur d'ordre, de l'année
      de réalisation et du montant en euos (HT) des travaux réalisés au cours
      des 3 dernières années.
      En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles,
      techniques et financière des membres du groupement est globale. Il n'est
      pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises
      pour l'exécution du marché.
      Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et
      financières le candidat, même s'il s'git d'un groupement, peut demander
      que soient également prises en compte les capacités professionnelles,
      techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit
      la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans
      ce cas, il justifie des capacités de ce ou de ces opérateurs économiques
      et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
      Nota: conformément aux dispositions de la législation en matière
      d'architecture (loi no77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture et article 37 du
      décret no80-127 du 20.3.1980), il est rappelle:
      — que le recours à un architecte s'impose pour la définition du projet,
      — que cette mission ne peut être sous-traitée ou confiée à un architecte
      salarié d'une entreprise générale ou d'un membre d'un groupement candidat.
      Autres renseignements:
      Le titulaire interviendra aussi bien en phase d'étude qu'en suivi
      d'exécution.
      Les candidatures sont également ouvertes à un cabinet d'architecture
      comportant au sein de sa structure les compétences mentionnées ci-dessus
      Un bureau d'études peut être pluridisciplinaire.
      Forme juridique que devra revêtir le groupement prestataire de services
      attributaire du marché: si un groupement est retenu, le maître d'ouvrage
      lui imposera à la signature du marché une forme conjointe, et le
      mandataire, solidaire dans le respect des obligations contractuelles à
      l'égard du maître de l'ouvrage, sera l'architecte (ou cabinet
      d'architecture).
      Quatre points forts caractérisent la piscine:
      — une diminution de la surface construite grâce à un fond de bassin
      amovible,
      — une grande ouverture sur l'extérieur (70 % des façades et 50 % de la
      toiture du hall du bassin ludique) permettant de fonctionner sans une
      centrale de traitement d'air pendant la période estivale,
      — des plages extérieures attirantes et aménagées de jeux d'eau et d'une
      glissade,
      — répondre aux normes Haute Qualité Environnementale.
      A titre indicatif, l'enveloppe financière affectée à l'opération est de 9
      100 000 euroHt.
      Le programme et l'enveloppe financière prévisionnelle, définis avant tout
      commencement des avant-projets, pourront toutefois être précisés par le
      maître de l'ouvrage avant tout commencement des études de projet.
      Le mode de dévolution des travaux est envisagé en lots séparés.
      Durée prévisionnelle du marché: 48 mois (études plus suivi de l'exécution
      des travaux, y compris année de garantie de parfait achèvement).
      Date prévisionnelle de démarrage des prestations: février 2013.
      Pas d'option. Refus des variantes.
      Les dossiers de candidature, devront être transmis:
      — soit sous pli cacheté à la Communauté d'agglomération de Montpellier
      (adresse de l'organisme acheteur) par tous les moyens permettant de
      déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de
      garantir la confidentialité (envoi recommandé avec demande d'avis de
      réception postal, remise contre récépissé à la direction adjointe des
      marchés publics entre 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, du lundi au
      vendredi, hors jours fériés).
      L'enveloppe d'expédition portera en outre les mentions suivantes: " ne pas
      ouvrir ".
      Concours de maîtrise d'oeuvre. Réalisation de la piscine Héraclès à Saint
      Brès.
      — soit par voie électronique à l'adresse
      https://marches.montpellier-agglo.com.
      Modalités de transmission électronique des dossiers de candidature:
      Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée
      individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli
      n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
      Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le
      niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement
      intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit
      être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante:
      http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
      Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont
      à la charge de chaque candidat.
      Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage
      de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné
      en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de
      soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
      Pour répondre sous format électronique, la personne habilitée à engager le
      soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de
      signer son offre. A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le
      fait que la constitution du fichier compressé "Zip" et sa signature
      revient seulement à fermer l'enveloppe électronique (comme le fait de
      sceller une enveloppe papier) mais ne remplace pas la signature
      électronique des documents qu'elle contient. Aussi, préalablement à la
      constitution de ce fichier compressé "Zip", les candidats doivent veiller
      à apposer leur signature électronique directement sur chaque fichier
      constituant un document à signer, à savoir chacun des documents suivants:
      — lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du
      groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article
      51.iv du code des marchés publics,
      — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le
      candidat,
      — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
      aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
      Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après
      l'ouverture des plis. Le pli électronique peut être doublé d'une copie de
      sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique
      électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli
      scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ",
      ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure
      concernée.
      Renseignements: courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com ou via le
      profil acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com.
      Administratif: Am Blatiere tél. +33 467136482, technique: Jf Arrazat tél.
      +33 467136456.
      Cautionnement et garanties exigées: garantie à 1ère demande couvrant le
      remboursement intégral de l'avance telle que prévue à l'article 87 du code
      des marchés publics si le titulaire demande à en bénéficier.
      Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui
      les réglementent: dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés
      publics français, notamment possibilité d'avance, possibilité de cession
      ou de nantissement des créances résultant du marché, paiement à 30 jours,
      prix global et forfaitaire provisoire, rémunération définitive fixée après
      phase APD, règles de la comptabilité publique. Le présent marché est
      intégralement financé par le budget général de la Communauté
      d'agglomération de Montpellier, il est subventionné par l'Etat, la Région
      Languedoc Roussillon et le département de l'Hérault.
      La mission OPC n'est pas confiée au Maître d'oeuvre, elle sera attribuée
      ultérieurement à l'issue d'une procédure adaptée conformément à l'article
      27 du code des marchés publics français.
      Délai mini de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite
      de réception des offres.
      Unité monétaire utilisée: l'euro.
      Marché couvert par l'accord sur les marchés public de l'omc.
      Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des
      renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
      Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063 Montpellier
      Cedex, FRANCE. Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. +33
      467548100. URL: montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax +33 467548156.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.

      VI.4) Date d’envoi du présent avis:
      26.6.2012
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