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  • FR-78012 Versailles
  • 20.09.2012
  • Convocatoria
  • (concurso 113799)

Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la déviation de Verneuil-Vernouillet par la Rd154

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  • Datos del proyecto

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    Cierre de solicitudes 20.09.2012, 16:00 Cierre de solicitudes
    Procedimiento Procedimiento abierto
    Autorizados a participar Ingenieros constructores, Planificadores de tráfico
    Tipo de edificación Tráfico
    Tipo del servicio Bauoberleitung, Objektüberwachung / Sonstige Dienstleistung
    Idioma Francés
    Tarea
    Maîtrise d'oeuvre de conception et réalisation d'une opération d'infrastructure routière.
    Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux: 18 500 000 EUR HT valeur janvier 2011.
    Volumen de servicios prestados
    Mission principale basée sur des éléments de mission normalisés, complétés par les clauses du CCTP: — Avant projet (AVP), projet (PRO), assistance pour les contrats de travaux (ACT) visa et vérification des études d'exécution (VISA), direction de l'exécution des contrats de travaux, (DET,) ordonnancement, pilotage et coordination (OPC,) assistance aux opérations de réception (AOR).
    Mission complémentaire: — Assistance à la communication pour le projet.
    Caractéristiques principales de la voie à créer: — 5.5 km de voie nouvelle avec pistes cyclables, — 2 ouvrages d'art de rétablissement (chemins forestier et agricole), — 4 carrefours plans giratoires.
    Dirección del proyecto FR-78012 Versailles
    Nº. de documentos TED 225612-2012

  • Texto de la convocatoria de la licitación

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    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Conseil général des Yvelines
      direction des routes et des transports, hôtel du Département, 2 place
      André Mignot
      Zu Händen von: M. le président du conseil général
      78012 Versailles Cedex
      FRANKREICH
      Telefon: +33 139077878
      Fax: +33 139078922
      Weitere Auskünfte erteilen: Conseil général des Yvelines
      direction des routes et des transports sous-direction maîtrise d'ouvrage -
      unité maîtrise d'ouvrage n° 1 - 3 rue de la Patte d'Oie
      Zu Händen von: Mme Seniquette
      78012 Versailles Cedex
      FRANKREICH
      Internet-Adresse: http://www.achatpublic.com
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: Conseil général des Yvelines, SDMGP, cellule reprographie,
      domaine La Bruyere, bâtiment Galluis
      3 rue Saint-Charles, du lundi au jeudi: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 -
      vendredi: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
      78012 Versailles Cedex
      FRANKREICH
      Telefon: +33 139077222
      Fax: +33 139077106
      Internet-Adresse: http://www.achatpublic.com
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: Conseil général des
      Yvelines
      service administratif, juridique et financier, 1 rue de La Patte d'Oie.
      3ème étage, bureau 341 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à
      16:00
      78012 Versailles Cedex
      FRANKREICH
      Internet-Adresse: http://www.achatpublic.com

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71335000, 71322000, 71520000
      Beschreibung
      Technische Studien.
      Technische Planungsleistungen im Tief- und Hochbau.
      Bauaufsicht.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      20.9.2012 - 16:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.


      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Conseil général des Yvelines
      direction des routes et des transports, hôtel du Département, 2 place
      André Mignot
      À l'attention de: M. le président du conseil général
      78012 Versailles Cedex
      FRANCE
      Téléphone: +33 139077878
      Fax: +33 139078922
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: Conseil général des Yvelines
      direction des routes et des transports sous-direction maîtrise d'ouvrage -
      unité maîtrise d'ouvrage n° 1 - 3 rue de la Patte d'Oie
      À l'attention de: Mme Seniquette
      78012 Versailles Cedex
      FRANCE
      Adresse internet: http://www.achatpublic.com
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
      général des Yvelines, SDMGP, cellule reprographie, domaine La Bruyere,
      bâtiment Galluis
      3 rue Saint-Charles, du lundi au jeudi: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 -
      vendredi: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
      78012 Versailles Cedex
      FRANCE
      Téléphone: +33 139077222
      Fax: +33 139077106
      Adresse internet: http://www.achatpublic.com
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: Conseil général des Yvelines
      service administratif, juridique et financier, 1 rue de La Patte d'Oie.
      3ème étage, bureau 341 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à
      16:00
      78012 Versailles Cedex
      FRANCE
      Adresse internet: http://www.achatpublic.com

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale

      I.3) Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la déviation de
      Verneuil-Vernouillet par la Rd154.

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de
      prestation des services: Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, Chapet, Les
      Mureaux, Medan.
      Code NUTS FR103

      II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système
      d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      Maîtrise d'oeuvre de conception et réalisation d'une opération
      d'infrastructure routière.
      Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux: 18 500 000 EUR
      HT valeur janvier 2011.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71335000, 71322000, 71520000

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: non

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      II.2) Quantité ou étendue du marché

      II.2.1) Quantité ou étendue globale:
      Mission principale basée sur des éléments de mission normalisés, complétés
      par les clauses du CCTP:
      — Avant projet (AVP), projet (PRO), assistance pour les contrats de
      travaux (ACT) visa et vérification des études d'exécution (VISA),
      direction de l'exécution des contrats de travaux, (DET,) ordonnancement,
      pilotage et coordination (OPC,) assistance aux opérations de réception
      (AOR).
      Mission complémentaire:
      — Assistance à la communication pour le projet.
      Caractéristiques principales de la voie à créer:
      — 5.5 km de voie nouvelle avec pistes cyclables,
      — 2 ouvrages d'art de rétablissement (chemins forestier et agricole),
      — 4 carrefours plans giratoires.

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      Budget départemental d'investissement - marché à prix révisables.
      Délai global de paiement: 30 jours - paiement en euros.

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
      économiques attributaire du marché:
      Groupement solidaire ou conjoint.

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Critères de sélection des candidatures:
      En application de l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas
      admises:
      — Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article
      43 du code des marchés publics,
      — Les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux
      articles 44 et 45 du code des marchés publics,
      — Les candidatures qui ne présentent pas de garanties professionnelles,
      techniques et financières suffisantes.
      Situation juridique - références requises:
      Les documents, certificats, attestations ou déclarations visés aux
      articles 44 et 45 du code des marchés publics.
      A - lettre de candidature indiquant.
      1) S'il s'agit:
      — d'une entreprise unique (ou assimilée),
      — d'un groupement solidaire ou conjoint en précisant alors le mandataire
      et le(s) co-traitant(s), le cas échéant.
      2) Le(s) nom(s) du (des) sous-traitant(s), le cas échéant,
      3) L'objet du marché

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: B - attestations ou declarations.
      1° - une déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier qu'il(s)
      n'entre(nt) dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
      2° - le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les
      fournitures, services et travaux auxquels se réfèrent le marché, sur 3
      ans.
      C - autres justificatifs dates et Signes.
      1° - le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager la
      (les) société(s),
      2° - le(s) pouvoir(s) du (des) cotraitant(s) habilitant le mandataire à
      signer l'acte d'engagement
      3° - le cas échéant, copie des jugements prononçant le redressement
      judiciaire (procédure équivalente régie par un droit étranger) et
      justification d'une habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée
      prévisible d'exécution du marché,
      4° - production par le candidat d'un (des) contrat(s) de sous-traitance ou
      d'un (des) engagement(s) écrit(s) du (des) sous-traitant(s) pour justifier
      qu'il dispose d'un (des) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, le
      cas échéant.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      D - references.
      Le candidat doit fournir des références et des certificats de capacité
      établis par les maîtres d'ouvrage pour des prestations de même nature et
      d'importance comparable, permettant d'évaluer ses capacités
      professionnelles, techniques et financières pour réaliser cette opération.
      Ces références pourront être complétées par une liste des principales
      missions de maîtrise d'oeuvre en cours d'exécution ou exécutées au cours
      des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le
      destinataire public ou privé.
      E - qualifications.
      Le candidat devra apporter la preuve de sa qualification par tout moyen à
      sa convenance notamment par des certificats d'identité professionnelle ou
      des références attestant de sa compétence à réaliser les prestations pour
      lesquelles il se porte candidat.
      En cas d'utilisation de la nomenclature des qualifications de l'opqibi,
      les qualifications attendues pour les missions d'ingénierie et de maîtrise
      d'oeuvre sont: 03-02, 03-31, 12-01, 18-08, 18-12, 18-16, 18-19, 22-02.
      F - état des moyens de l'entreprise.
      Un état des moyens humains (effectifs et personnels d'encadrement) et
      matériels dont disposera l'entreprise pour l'exécution du marché.
      G - pour les sous-traitants.
      Documents demandés aux b, c, d, e et F.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : non

      III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
      Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications
      professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Ouverte

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. Valeur technique. Pondération 60
      2. Prix des prestations. Pondération 40

      IV.2.2) Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
      adjudicateur:
      2011-1176

      IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      20.9.2012 - 16:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

      IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
      Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1) Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non

      VI.3) Informations complémentaires
      A titre indicatif, le démarrage de la mission est souhaité pour le 2e
      semestre 2012 pour une durée prévisible de 6 ans. La mise en service de
      l'infrastructure est prévue pour 2017.
      Le candidat devra être constitué d'une équipe pluridisciplinaire composée
      a minima d'un bureau d'études spécialisé dans le domaine de l'ingénierie
      des infrastructures routières (mandataire en cas de groupement), d'un
      bureau d'études spécialisé en environnement, développement durable et
      génie écologique (y compris instruction des dossiers réglementaires), d'un
      bureau d'études spécialisé dans la conception/réalisation des ouvrages
      d'art, d'un architecte indépendant et spécialisé dans les ouvrages d'art,
      d'un paysagiste, et d'un assistant dans le domaine de la communication.
      Chaque candidat ne pourra remettre d'offres pour la présente consultation
      en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un
      groupement. Toutefois, il pourra participer à plusieurs groupements.
      Le détail des compétences exigées est précisé à l'article 3.2 du règlement
      de la consultation.
      Pour des raisons pratiques, l'utilisation des DC1 et DC2 est préconisée.
      Il est vivement conseillé aux candidats de fournir dans leur candidature,
      les documents demandés à l'article 46 du code des marchés publics.
      Les soumissionnaires pourront télécharger le dossier de consultation à
      partir du site www.achatpublic.com, "salle des marchés entreprises",
      "retrait des dossiers", puis effectuer la recherche avec l'identifiant
      "cg78-rd154 Verneuil Moe" dans "référence publique".
      Avant le retrait de DCE, les soumissionnaires devront renseigner un
      formulaire d'identification. Un manuel d'utilisation est également
      disponible en ligne afin de faciliter le maniement de la plateforme.
      Conformément à l'article 56 du CMP, les candidatures et les offres peuvent
      être envoyées par voie électronique sur le site www.achatpublic.com,
      "salle des marchés entreprises", "réponses aux consultations".
      Les candidatures devront être parvenues le 20.9.2012 à 16:00. Les
      soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les
      formats suivants: zip (Winzip), pdf (Adobe Reader), doc (Ms Word 2003, xls
      (Ms Excel 2003), dwg (Autocad 2009.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

      VI.4) Procédures de recours

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Versailles
      56 avenue de Saint-Cloud
      78000 Versailles
      FRANCE
      E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
      Téléphone: +33 139205400
      Adresse internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr
      Fax: +33 139205422
      Organe chargé des procédures de médiation
      Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
      29 rue Barbet de Jouy
      75007 Paris
      FRANCE
      E-mail: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr
      Téléphone: +33 144426375
      Adresse internet: http://ile-de-france.gouv.fr
      Fax: +33 145554702

      VI.4.2) Introduction des recours
      Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours dans
      un délai de 2 mois, suite à la décision, auprès du tribunal administratif.

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      12.7.2012
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