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19363 de 100396
  • FR-97351 Matoury
  • 24.09.2012
  • Convocatoria
  • (concurso 116093)

Marché de maîtrise d'oeuvre bâtiment et VRD dans le cadre de la construction de 60 logements de type LLS - chemin Gibelin sur la Commune de Matoury

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  • Datos del proyecto

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    Cierre de solicitudes 24.09.2012, 12:00 Cierre de solicitudes
    Procedimiento Procedimiento abierto
    Autorizados a participar Arquitectos (superiores/técnicos)
    Tipo de edificación Construcción de viviendas
    Tipo del servicio Objektplanung Gebäude
    Idioma Francés
    Tarea
    Procédure de passation du marché: Marché de Maîtrise d'oeuvre.
    Appel d'offres ouvert en vertu de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
    Contenu de la mission qui sera confiée à l'attributaire: Mission de base et mission témoin au sens de la loi MOP et de ses décrets d'application.
    La mission sera complétée par des plans de principe d' EXE pour les lots techniques permettant d'aboutir à un DQE qui servira de base pour le chiffrage des entreprises dans le DCE.
    — le coût prévisionnel des travaux de Bâtiment est estimé à 4,86 Meuro, — le coût prévisionnel des travaux VRD est estimé à 1,63 Meuro, — date prévisionnelle de début des prestations: 4ème trimestre 2012, — date prévisionnelle de commencement des travaux Bâtiment: 3ème trimestre 2013, — mode de dévolution des marchés de travaux: entreprises en corps d'état séparés.
    Volumen de servicios prestados
    Les ouvrages réalisés permettront la location de: — 32 logements de type LLS en collectifs, — 28 logements de type LLS en maisons de ville.
    Le projet doit prendre en compte les aménagements de la zone en réseaux secondaires et tertiaires et la construction des bâtiments.
    Dirección del proyecto FR-97351 Matoury
    Nº. de documentos TED 253055-2012

  • Texto de la convocatoria de la licitación

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    • Auftragsbekanntmachung
      Dienstleistungen
      Richtlinie 2004/18/EG

      Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

      I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
      Société immobilière de Kourou (Simko)
      33 avenue Jean Jaurès - BP 812
      Zu Händen von: M. le directeur général
      97388 Kourou Cedex
      FRANKREICH
      Telefon: +594 594321034
      Fax: +594 594322995
      Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen
      Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
      den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
      verschicken: die oben genannten Kontaktstellen
      Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
      Kontaktstellen

      Abschnitt II: Auftragsgegenstand

      II.1) Beschreibung

      II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
      71221000
      Beschreibung
      Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden.

      Abschnitt IV: Verfahren

      IV.3) Verwaltungsangaben

      IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Ausschreibungs- und ergänzenden
      Unterlagen bzw. der Beschreibung

      IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
      24.9.2012 - 12:00

      IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
      verfasst werden können
      Französisch.


      Avis de marché
      Services
      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
      Société immobilière de Kourou (Simko)
      33 avenue Jean Jaurès - BP 812
      À l'attention de: M. le directeur général
      97388 Kourou Cedex
      FRANCE
      Téléphone: +594 594321034
      Fax: +594 594322995
      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
      obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
      complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
      et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du
      ou des points de contact susmentionnés
      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
      envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2) Type de pouvoir adjudicateur
      Autre: société d'economie mixte

      I.3) Activité principale
      Logement et équipements collectifs

      I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
      adjudicateurs: non

      Section II: Objet du marché

      II.1) Description

      II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Marché de maîtrise d'oeuvre bâtiment et VRD dans le cadre de la
      construction de 60 logements de type LLS - chemin Gibelin sur la Commune
      de Matoury.

      II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Services
      Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services
      d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement
      urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
      scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de
      prestation des services: Chemin Gibelin, 97351 Matoury, FRANCE.
      Code NUTS FR930

      II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
      acquisitions
      Procédure de passation du marché:
      Marché de Maîtrise d'oeuvre.
      Appel d'offres ouvert en vertu de l'article 29 du décret 2005-1742 du
      30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les
      pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no
      2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes
      publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
      Contenu de la mission qui sera confiée à l'attributaire:
      Mission de base et mission témoin au sens de la loi MOP et de ses décrets
      d'application.
      La mission sera complétée par des plans de principe d' EXE pour les lots
      techniques permettant d'aboutir à un DQE qui servira de base pour le
      chiffrage des entreprises dans le DCE.
      — le coût prévisionnel des travaux de Bâtiment est estimé à 4,86 Meuro,
      — le coût prévisionnel des travaux VRD est estimé à 1,63 Meuro,
      — date prévisionnelle de début des prestations: 4ème trimestre 2012,
      — date prévisionnelle de commencement des travaux Bâtiment: 3ème trimestre
      2013,
      — mode de dévolution des marchés de travaux: entreprises en corps d'état
      séparés.

      II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
      71221000

      II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

      II.1.8) Lots
      Division en lots: non

      II.1.9) Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non

      II.2) Quantité ou étendue du marché

      II.2.1) Quantité ou étendue globale:
      Les ouvrages réalisés permettront la location de:
      — 32 logements de type LLS en collectifs,
      — 28 logements de type LLS en maisons de ville.
      Le projet doit prendre en compte les aménagements de la zone en réseaux
      secondaires et tertiaires et la construction des bâtiments.

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et
      technique

      III.1) Conditions relatives au contrat

      III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
      Dès qu'elle en sera informée par lettre, avant toute notification de
      marché et dans un délai de deux semaines, l'équipe retenue devra produire
      pour chacun de ses membres les certificats et attestations relatifs à la
      régularité de sa situation fiscale et sociale au 31.12.2011 mentionnés à
      l'article 18 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005.

      III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
      références aux textes qui les réglementent:
      — financement: fonds propres du maître d'ouvrage,
      — paiement: délai global de 30 jours, virement bancaire.

      III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
      économiques attributaire du marché:
      L'appel d'offres s'adresse à une équipe de maîtrise d'oeuvre composée au
      minimum d'un architecte inscrit à l'ordre, d'un bureau d'études techniques
      ayant les compétences requises en structure, d'un bureau d'études
      techniques ayant les compétences requises en VRD.
      Le mandataire sera obligatoirement l'architecte. Le candidat, s'il le
      souhaite, pourra se constituer en groupement avec un ou plusieurs maîtres
      d'oeuvre (architectes ou bureaux d'études techniques). En tout état de
      cause, l'équipe constituée désignera un mandataire commun qui sera
      obligatoirement un architecte; un même architecte ne pourra pas être
      mandataire de plus d'un groupement.
      La possibilité est laissée aux différents participants de concourir dans
      plusieurs équipes.

      III.2) Conditions de participation

      III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
      relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Présentation des offres:
      Les candidatures, offres et documents de présentation associés seront
      entièrement rédigés en langue française.
      Le délai d'engagement est de 120 jours.
      L'unité monétaire retenue par l'organisme qui passe le marché est l'euro.
      Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe cachetée
      et comprendra les documents décrits au lll.2.2 ci-après en ce qui concerne
      les pièces relatives à la candidature et au lll.2.3 en ce qui concerne les
      pièces relatives à l'offre.

      III.2.2) Capacité économique et financière
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies: Pièces relatives à la candidature:
      Les justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat,
      et (hormis le DC1) en cas de groupement par tous les candidats du
      groupement y compris le mandataire, en cas de sous-traitance par le ou les
      sous-traitants désignés obligatoirement, sont les suivants:
      1- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager
      l'entreprise
      2- lettre de candidature: imprimé DC1 dûment complété, daté et signé
      3- déclaration du candidat: imprimé DC2 dûment complété, daté et signé
      (notamment la rubrique D1 relative à la part du chiffre d'affaires
      concernant les travaux objet du marché)
      4- déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé: imprimé
      DC6 dûment complété, daté et signé (nota: imprimés DC1, DC2 et DC6
      disponibles sur le site http://www.simko.fr)
      5- attestation sur l'honneur datée et signée du candidat justifiant qu'il
      a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au
      31.12.2011
      6- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
      judiciaire
      7- attestation sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour
      justifier qu'il ne fait l'objet d'aucune des interdictions de
      soumissionner énoncées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du
      6.6.2005
      8- extrait Kbis ou équivalent
      9- attestation d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle
      10- copie de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes.

      III.2.3) Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
      sont remplies:
      Pièces relatives à l'offre:
      1) Un projet de marché comprenant:
      A - l'acte d'engagement dûment complété, daté et signé par le(s)
      représentant(s) qualifié(s) du prestataire.
      En cas de recours à la sous-traitance, conformément à l'article 5 de la
      loi du 31.12.1975 modifiée, le candidat doit compléter cet acte
      d'engagement qui sera accompagné des demandes d'acceptation des
      sous-traitants et d'agrément des conditions de paiement (ces demandes sont
      formulées dans l'annexe de l'acte d'engagement).
      B - le CCAP.
      2) les documents explicatifs:
      Au projet de marché sera joint le mémoire justificatif et explicatif
      comportant au moins les informations suivantes:
      A - une note de synthèse qui présente l'équipe candidate et faisant
      figurer au moins les éléments suivants: composition de l'équipe, titres
      d'études, compétences, répartition des tâches, moyens humains affectés au
      projet, indications concernant les procédés et moyens d'exécution des
      missions (méthodologie) en adéquation avec la notice descriptive et le
      planning envisagé.
      B - un dossier de référence qui présentera trois références maximum, de
      complexité et d'importance équivalentes, réalisées ces 5 dernières années
      et ce sous la forme suivante: .1- une page A4 présentant les références
      choisies en précisant pour chacune d'elles le nom du maître d'ouvrage,
      l'importance, la complexité de l'opération, l'année de sa réalisation, la
      mission réellement effectuée, le coût des travaux, .2- une fiche A3 les
      illustrant (1 par référence).
      C - un planning prévisionnel détaillé des études par élément de mission et
      des travaux, prenant en compte les délais d'approbation du Maître
      d'ouvrage: 2 semaines pour les phases ESQ, APS, APD et PRO.
      Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
      Il est précisé que ces documents explicatifs sont indispensables pour
      permettre de juger de la "valeur technique" de l'offre. L'absence d'un ou
      plusieurs de ces documents pénaliserait de manière non négligeable la
      valeur de l'offre.
      Les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des documents, certificats ou
      attestations demandés dûment complétés et signés pourront être éliminés.

      III.3) Conditions propres aux marchés de services

      III.3.1) Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession particulière : oui
      références des dispositions législatives, réglementaires ou
      administratives applicables: Maîtres d'oeuvre.

      Section IV: Procédure

      IV.1) Type de procédure

      IV.1.1) Type de procédure
      Ouverte

      IV.2) Critères d’attribution

      IV.2.1) Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
      critères suivants des critères énoncés ci-dessous
      1. Valeur technique. Pondération 40
      2. Planning prévisionnel. Pondération 40
      3. Prix des prestations. Pondération 20
      4. (nota: voir détail des sous-critères à la rubrique Vi.3 - Informations
      complémentaires). Pondération 0

      IV.3) Renseignements d'ordre administratif

      IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents
      complémentaires ou du document descriptif
      Documents payants: oui
      Prix: 0 EUR
      Modalités de paiement: Le présent avis vaut règlement de la consultation.
      Le dossier de consultation comprend une notice descriptive, l'acte
      d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières.
      Il sera disponible:. Gratuitement (support papier) à la Simko, sur demande
      par télécopie au +33 594322995 ou sous forme électronique sur le site
      http://simko973.e-marchespublics.com.
      Les frais d'envoi seront à la charge du candidat.

      IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
      participation
      24.9.2012 - 12:00

      IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
      participation
      français.

      IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
      maintenir son offre
      en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

      IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
      Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
      Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités
      d'ouverture: Les plis (sur support papier) devront être déposés contre
      récépissé ou transmis sous pli recommandé avec accusé de réception postale
      à:
      M. le directeur général
      Société immobilière de Kourou (Simko).
      33 avenue Jean Jaurès - BP 812
      97388 Kourou Cedex.
      L'enveloppe portera de façon apparente la mention suivante:
      < marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 60 logements LLS "Le
      Clos Gibelin" - matoury.
      Appel d'offres de concepteurs.
      Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis.

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.3) Informations complémentaires
      Le représentant du pouvoir adjudicateur choisira l'offre économiquement la
      plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés et
      sous-critères précisés ci-dessous:
      1-valeur technique: pour 40 %
      Décomposée comme suit:
      A). Note de synthèse / 35:
      A1 - composition de l'équipe / 2,5.
      A2 - titres d'études (cv) / 2,5.
      A3 - compétences / 5.
      A4 - répartition des tâches / 5.
      A5 - moyens affectés à l'opération / 5.
      A6 - méthodologie / 15.
      B). Références / 5
      2-planning prévisionnel: pour 40 %
      3-prix des prestations: pour 20 %
      Autres organes de parution:
      Journal d'annonces Légales france guyane.
      Site internet de la Simko.
      Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.

      VI.4) Procédures de recours

      VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal de grande instance de Cayenne
      7 avenue du Général de Gaulle
      97300 Cayenne
      FRANCE
      Téléphone: +594 594297630

      VI.4.2) Introduction des recours
      Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les candidats
      dont la candidature et/ou l'offre n'ont pas été retenues ont un délai de 2
      (deux) mois à compter de la notification de ce rejet pour introduire un
      recours auprès du greffe du tribunal.

      VI.5) Date d’envoi du présent avis:
      3.8.2012
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