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  • FR-34087 Montpellier
  • 03.04.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-257856)

Prestations acoustiques et environnementales sur les routes départementales de l'Hérault

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 03.04.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Verkehr
    Art der Leistung Immissionsschutz
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Réalisation de prestations d'ingénierie principalement dans le domaine de l'acoustique mais aussi dans le domaine de l'environnement opérationnel par le biais de vacations.
    — réalisation de mesures acoustiques,
    — réalisation de calculs de niveaux sonores accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
    Leistungsumfang
    Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
    Adresse des Bauherren FR-34087 Montpellier
    TED Dokumenten-Nr. 78692-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Montpellier: Services de lutte contre le bruit

      2017/S 043-078692

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil départemental de l'Hérault
      Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
      Montpellier Cedex 4
      34087
      France
      Téléphone: +33 467676767
      Courriel: MjEyYVVmV1xZZyFkaVZgXVdnNFxZZlVpYGgiWmY=
      Code NUTS: FR813

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marches-publics.herault.fr/

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-publics.herault.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par https://marches-publics.herault.fr/ ou: conseil départemental de l'Hérault
      DGAAT — pôle routes et transports — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
      Montpellier Cedex 4
      34087
      France
      Téléphone: +33 467676555
      Courriel: MTdcYGhrXHNyXFo5YV5rWm5lbSdfaw==
      Fax: +33 467676619
      Code NUTS: FR813

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marches-publics.herault.fr/

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-publics.herault.fr
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Conseil départemental de l'Hérault
      Service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco 
      Montpellier Cedex 4
      34087
      France
      Courriel: MTRpXW5fZGFvKWxxXmhlX288ZGFuXXFocCpibg==
      Code NUTS: FR813

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://marches-publics.herault.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Prestations acoustiques et environnementales sur les routes départementales de l'Hérault.

       

      Numéro de référence: 17PRT01
      II.1.2)Code CPV principal
      90742100
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Réalisation de prestations d'ingénierie principalement dans le domaine de l'acoustique mais aussi dans le domaine de l'environnement opérationnel par le biais de vacations.

      — réalisation de mesures acoustiques,

      — réalisation de calculs de niveaux sonores accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90742100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR813
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 43
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

      — liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront également pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

      — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Caractéristiques des prix: prix unitaires.

      Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.

      Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés.

      Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

      Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

      — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

      — en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune avance ne sera versée.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 03/04/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 04/04/2017
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

       

      L'ouverture des offres n'est pas publique.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Complément rubrique I.3 sur la communication du DCE: adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus: via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.marches-publics.herault.fr ou Superplan34 (sur support papier et/ou CD-ROM) 476 avenue Albert Einstein, 34000 Montpellier, téléphone: +33 467652621, courriel: MjE2YGJfVGVTZFlfXiMkMFldYGJVXVllXR5WYg==, fax: +33 467719448. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Montpellier
      6 rue Pitot — CS 99002
      Montpellier Cedex
      34063
      France
      Téléphone: +33 467548100
      Courriel: MjE5VF9SU1NSG2FOGlpcW2FdUllZVlJfLVdiX05RWhtTXw==
      Fax: +33 467548156
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
      Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral Cedex 20
      Marseille
      13282
      France
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif de Montpellier
      6 rue Pitot — CS 99002
      Montpellier Cedex
      34063
      France
      Téléphone: +33 467548100
      Courriel: MjE0WWRXWFhXIGZTH19hYGZiV15eW1dkMlxnZFNWXyBYZA==
      Fax: +33 467548156
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      28/02/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 02.03.2017
Zuletzt aktualisiert 02.03.2017
Wettbewerbs-ID 2-257856 Status Kostenpflichtig
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