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  • FR-08011 Charleville-Mézières Cedex
  • 21.04.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-259715)

Aménagement d'un itinéraire de randonnée non motorise le long des canaux des Ardennes, de l'Aisne et de Vouziers réalisations des études préalables en environnement et des dossiers réglementaires

 
  • Projektdaten

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    Bewerbungsschluss 21.04.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Objektplanung Freianlagen / Landschaftsplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché a pour objet la réalisation des études préalables environnementales et des dossiers réglementaires nécessaires à l'aménagement d'un itinéraire de randonnée à usage non motorisé le long des canaux des Ardennes, de l'Aisne et de Vouziers sur le département des Ardennes.
    Le projet de 110 km prévoit de relier Dom-le-Mesnil, Vouziers et Brienne-sur-Aisne, en longeant les canaux des Ardennes et de l'Aisne, en grande majorité sur le domaine public fluvial.
    Leistungsumfang
    Lot unique.
    Adresse des Bauherren FR-08011 Charleville-Mézières Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 105764-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    •  

      France-Charleville-Mézières: Études techniques

      2017/S 057-105764

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil départemental des Ardennes
      Hôtel du Département — CS 20001
      Charleville-Mézières Cedex
      08011
      France
      Courriel:       MTdsXlxrXm1aa2JabWxcaTlcXSkxJ19r
      Code NUTS: FR211

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.xmarches.fr

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=700

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=700
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=700
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Conseil départemental des Ardennes
      Hôtel du département — CS 20001
      Charleville-Mézières Cedex
      08011
      France
      Téléphone: +33 324366276
      Courriel:       MTlqXFppXGtYaWBYa2paZzdaWycvJV1p
      Fax: +33 324366277
      Code NUTS: FR211

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.xmarches.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Aménagement d'un itinéraire de randonnée non motorise le long des canaux des Ardennes, de l'Aisne et de Vouziers réalisations des études préalables en environnement et des dossiers réglementaires.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71335000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché a pour objet la réalisation des études préalables environnementales et des dossiers réglementaires nécessaires à l'aménagement d'un itinéraire de randonnée à usage non motorisé le long des canaux des Ardennes, de l'Aisne et de Vouziers sur le département des Ardennes.

      Le projet de 110 km prévoit de relier Dom-le-Mesnil, Vouziers et Brienne-sur-Aisne, en longeant les canaux des Ardennes et de l'Aisne, en grande majorité sur le domaine public fluvial.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71335000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR211
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Lot unique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Méthodologie / Pondération: 30
      Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels / Pondération: 10
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 54
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans: Marché public a tranches comprenant un accord-cadre mono-attributaire en tranche conditionnelle. La durée de la tranche ferme court à compter de la date de l'ordre de service de démarrage pour une durée de 24 mois. La durée de la tranche conditionnelle à compter de l'OS de démarrage est de 24 mois. Les délais de chaque prestation seront fixés par ordre de service valant bon de commande.
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 21/04/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 24/04/2017
      Heure locale: 10:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

      Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

      Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 3-83-24-27-71.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
      25 rue du Lycée
      Châlons-en-Champagne
      51000
      France
      Téléphone: +33 326668687
      Courriel:       MjEzWmVYWVlYIWdUIFZbVF9iYWYgWGEgVltUYGNUWmFYM11oZVRXYCFZZQ==
      Fax: +33 326210187

      Adresse internet:http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Greffe du tribunal administratif
      25 rue du Lycée
      Châlons-en-Champagne
      51000
      France
      Téléphone: +33 326668687
      Courriel:       MjExXGdaW1taI2lWIlhdVmFkY2giWmMiWF1WYmVWXGNaNV9qZ1ZZYiNbZw==
      Fax: +33 326210187

      Adresse internet:http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      17/03/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 22.03.2017
Zuletzt aktualisiert 22.03.2017
Wettbewerbs-ID 2-259715 Status Kostenpflichtig
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