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  • FR-31062 Toulouse
  • 28.04.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-260221)

Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche d'amiante et de plomb, dans les locaux de l'université Paul Sabatier

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 28.04.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Hochschulen, Wissenschaft und Forschung
    Art der Leistung Sicherheits-/ Gesundheitsschutz / Kontrolle, Monitoring
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché est un marché de services pour des missions de bureau de contrôle technique agréé, des missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche d'amiante et de plomb, relatives aux travaux de réhabilitation, d'aménagement et d'amélioration de la sécurité dans les locaux de l'université Paul Sabatier.
    Leistungsumfang
    Mission de recherche d'amiante et de plomb.
    Adresse des Bauherren FR-31062 Toulouse
    TED Dokumenten-Nr. 114208-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Toulouse: Services de contrôle technique de bâtiments

      2017/S 061-114208

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Université Paul Sabatier
      118 route de Narbonne
      Toulouse
      31062
      France
      Téléphone: +33 561556037
      Courriel:       MjIwT01gVFFeVVpRGlxNYWAsYVpVYhlgWF9RHxpSXg==
      Code NUTS: FR62

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.univ-tlse3.fr/

      Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_DdDTGuvI10
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_DdDTGuvI10
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Éducation

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche d'amiante et de plomb, dans les locaux de l'université Paul Sabatier.

       

      Numéro de référence: 2017TSERV00600
      II.1.2)Code CPV principal
      71631300
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché est un marché de services pour des missions de bureau de contrôle technique agréé, des missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche d'amiante et de plomb, relatives aux travaux de réhabilitation, d'aménagement et d'amélioration de la sécurité dans les locaux de l'université Paul Sabatier.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71631300
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Missions de contrôle technique (secteur Sciences-Omp, Toulouse et Foix).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71631300
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Missions de contrôle technique (secteur Santé-Iut, Toulouse, Auch et Castres).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71631300
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Missions de contrôle technique (secteur IUT-OMP, Tarbes et Lannemezan).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de sécurité et de protection de la santé (Sps) (tout site sauf Hautes-Pyrénées).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de sécurité et de protection de la santé (Sps) (Site Hautes-Pyrénées).

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR62
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Mission de recherche d'amiante et de plomb.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Liste et description succincte des conditions: Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de 6 mois (article D8222-5-1°- a du code du travail).

      Une attestation sur l'honneur du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires (article D8222-5-1°- b du code du travail).

      Un extrait de l'inscription au rcs (k ou K bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.

      Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat-dc1-dc2-dc4)

      — formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc4),

      — le chiffre d'affaires annuel global sur le dernier exercice disponible (il s'agit du chiffre d'affaires de la société candidate et non celui du groupe ou de la maison mère).

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Liste et description succincte des critères de sélection:

      — un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années, essentiellement auprès des administrations publiques ou dans des établissements équivalents. Le candidat doit fournir la nature, la date, le montant, les noms et adresses des administrations ou établissements cités en références;

      — les moyens humains du candidat dans le domaine concerné par le marché;

      — le cas échéant, les certifications obtenues ou démarche qualité interne;

      — toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 28/04/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 02/05/2017
      Heure locale: 14:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

       

      Conformément à l'article 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'analyse des offres pourra avoir lieu avant l'examen des candidatures.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      L'université Toulouse III Paul Sabatier est fermée pour congés annuels du vendredi 7.4.2017 au lundi 17.4.2017 inclus conditions de remise des offres ou des candidatures: Les candidats transmettront leurs candidatures et leurs offres:

      1) Soit sous pli cacheté avec la mention:

      Entreprise :............................... (à préciser)

      lot no: ............................... (à préciser)

      « accord cadre Missions de bureau de contrôle technique agréé, des missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche d'amiante et de plomb, dans les locaux de l'université Paul Sabatier»

      « ne pas ouvrir par le service du courrier »

      Et sera adressé par tout moyen permettant un horodatage certain (recommandé, transporteur, dépôt en main propre contre récépissé...)

      à l'adresse suivante:

      Université Toulouse III Paul Sabatier

      Département achat public

      Bâtiment administration centrale — rez-de-chaussée — bureau no34

      118 route de Narbonne

      31062 Toulouse Cedex 9

      2) Soit sous forme dématérialisée sur le site achatpublic.com (cf. Article 4.2 du règlement de la consultation)

      seuls seront ouverts les plis reçus dans les conditions prévues ci-dessus au plus tard le:

      Jeudi 28.4.2017 à 16:00.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Toulouse
      68 rue Raymond IV BP 7007
      Toulouse Cedex 07
      31068
      France
      Téléphone: +33 562735757
      Courriel:       MTdga15fX14nbVombWhuZWhubF45Y25rWl1mJ19r
      Fax: +33 562735740

      Adresse internet:http://www.ta-toulouse.juradm.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      23/03/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 28.03.2017
Zuletzt aktualisiert 28.03.2017
Wettbewerbs-ID 2-260221 Status Kostenpflichtig
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