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  • FR-68071 Mulhouse
  • 22.05.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-263207)

Travaux d'entretien du patrimoine de Mulhouse Habitat

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 22.05.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Bauleistung / Technische Ausrüstung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le marché est passé en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre a bons de commande conclu avec un minimum en valeur et sans maximum. Chaque lot comporte un seuil minimal annuel exprimé en EUR. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins afin d'entretenir le parc existant de Mulhouse Habitat.
    Certains corps d'états seront scindés en 2 lots distincts (ex. lot 01 et 02) mais concerneront des prestations identiques.
    Ils seront conclus avec des prestataires différents afin d'assurer une meilleure réactivité à Mulhouse Habitat. L'analyse sera conjointe de sorte que pour les lots 01 & 02, 04 & 05, 07 & 08, 11 & 12, 13 & 14, 15 & 16, les candidats retenus seront les candidats se classant en 1ère et 2ème position.
    Le 1er se verra attribuer le premier lot et le 2nd le lot suivant lié. Les soumissionnaires doivent donc impérativement s'engager pour les 2 lots.
    Leistungsumfang
    Couverture, zinguerie, bardage.
    Adresse des Bauherren FR-68071 Mulhouse
    TED Dokumenten-Nr. 153683-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Mulhouse: Travaux de peinture

      2017/S 080-153683

      Avis de marché

      Travaux

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Mulhouse Habitat
      20 boulevard de la Marseillaise, BP 1429
      Mulhouse Cedex
      68071
      France
      Courriel: MjEzZlhlaVxWWCBgVGVWW1hmM2BoX1tiaGZYIFtUVVxnVGchWWU=
      Code NUTS: FR422

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.mulhouse-habitat.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://mulhouse-habitat.marcoweb.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://mulhouse-habitat.marcoweb.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Logement et équipements collectifs

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Travaux d'entretien du patrimoine de Mulhouse Habitat.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      45442100
      II.1.3)Type de marché
      Travaux
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le marché est passé en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre a bons de commande conclu avec un minimum en valeur et sans maximum. Chaque lot comporte un seuil minimal annuel exprimé en EUR. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins afin d'entretenir le parc existant de Mulhouse Habitat.

      Certains corps d'états seront scindés en 2 lots distincts (ex. lot 01 et 02) mais concerneront des prestations identiques.

      Ils seront conclus avec des prestataires différents afin d'assurer une meilleure réactivité à Mulhouse Habitat. L'analyse sera conjointe de sorte que pour les lots 01 & 02, 04 & 05, 07 & 08, 11 & 12, 13 & 14, 15 & 16, les candidats retenus seront les candidats se classant en 1ère et 2ème position.

      Le 1er se verra attribuer le premier lot et le 2nd le lot suivant lié. Les soumissionnaires doivent donc impérativement s'engager pour les 2 lots.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Menuiserie bois intérieure et extérieure

       

      Lot nº: 01
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45421000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Menuiserie bois intérieure et extérieure.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 38 000 EUR HT par an soit 152 000 pour 4 ans.

      En cas de soumission au lot n° 01 vous devez impérativement soumissionner au lot 02.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Menuiserie bois intérieure et extérieure

       

      Lot nº: 02
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45421000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Menuiserie bois intérieure et extérieure.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal annuel de 38 000 EUR HT soit un montant minimal pour les 4 ans de 152 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot 02 vous devez impérativement soumissionner au lot 01.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Volets roulants et fenêtres PVC aluminium

       

      Lot nº: 03
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45421145
      44221100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Volets roulants et fenêtres PVC aluminium.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal annuel de 13 700 EUR HT soit un montant minimal pour les 4 ans de 54 800 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Gros-œuvre, plâtrerie, carrelage

       

      Lot nº: 04
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45223220
      45410000
      45431100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Gros-œuvre, plâtrerie, carrelage.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal annuel de 13 000 EUR HT soit un montant minimal pour les 4 ans de 52 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 04 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 05.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Gros-œuvre, plâtrerie, carrelage

       

      Lot nº: 05
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45223220
      45410000
      45431100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Gros-œuvre.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 13 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 52 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 05, vous devez impérativement répondre au lot n° 04.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Voirie réseaux divers

       

      Lot nº: 06
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      32400000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Voirie réseaux divers.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 2 750 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 11 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Sols et parquets

       

      Lot nº: 07
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45432100
      45432113
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Sol et parquet.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 109 375 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 437 500 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 07 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 08.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Sols et parquets

       

      Lot nº: 08
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45432100
      45432113
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Sols et parquets.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 109 375 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 437 500 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 08 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 07.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Vitrerie

       

      Lot nº: 09
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45441000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Vitrerie.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 11 750 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 47 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Éclairage public

       

      Lot nº: 10
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45316110
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Éclairage public.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 2 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 8 000 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Électricité — Interphonie

       

      Lot nº: 11
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71314100
      32360000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Électricité — Interphonie.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 20 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 80 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 11 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 12.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Électricité — Interphonie

       

      Lot nº: 12
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71314100
      32360000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Électricité — Interphonie.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 20 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 80 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 12, vous devez impérativement soumissionner au lot n° 11.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Plomberie

       

      Lot nº: 13
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45330000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Plomberie.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 19 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 76 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 13 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 14.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Plomberies

       

      Lot nº: 14
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45330000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Plomberies.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 19 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 76 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 14 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 13.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Peinture

       

      Lot nº: 15
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45442100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Peinture.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 135 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 540 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 15 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 16.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Peintures

       

      Lot nº: 16
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45442100
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Peintures.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/06/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 135 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 540 000 EUR HT.

      En cas de soumission au lot n° 16 vous devez impérativement soumissionner au lot n° 15.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Étanchéité

       

      Lot nº: 17
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      39812500
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Étanchéité.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 12 625 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 50 500 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Serrurerie

       

      Lot nº: 18
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      44316500
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Serrurerie.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 22 375 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 89 500 EUR HT.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Couverture, zinguerie, bardage

       

      Lot nº: 19
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45262650
      45261000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR422
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Couverture, zinguerie, bardage.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Début: 01/07/2017
      Fin: 30/06/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an puis est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, ce qui représente une durée globale de 4 ans.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimal de 48 000 EUR HT par an soit un montant minimal pour 4 ans de 192 000 EUR HT.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Se référer au règlement de la consultation.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 22/05/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 22/05/2017
      Heure locale: 14:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      1.4.2021.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Utilisation des formulaires DC1 et DC2 fournis au dossier de consultation pour présentation de la candidature (se référer au règlement de consultation).

      Conditions de remise des offres: se référer au règlement de consultation.

      Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.

      Néanmoins, lors du téléchargement du DCE, le soumissionnaire est invité à renseigner une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de pouvoir bénéficier de façon certaine de toutes les précisions, réponses aux questions et/ou modifications du DCE.

      Susceptibles d'intervenir au cours de la présente consultation. Un candidat ayant fourni une adresse e-mail non valide ne pourra élever aucune réclamation concernant la non réception des compléments d'information. Sans être authentifié lors du retrait, il vous appartiendra de récupérer ces informations par vos propres moyens.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif
      31 avenue de la Paix
      Strasbourg
      67000
      France
      Téléphone: +33 388212323
      Courriel: MThfal1eXl0mbFkla2xqWWtaZ21qXzhibWpZXGUmXmo=

      Adresse internet:http://strasbourg.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Se référer au règlement de la consultation.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      21/04/2017

       

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Ausschreibung veröffentlicht 25.04.2017
Zuletzt aktualisiert 25.04.2017
Wettbewerbs-ID 2-263207 Status Kostenpflichtig
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