loading
  • FR-13567 Marseille Cedex 02
  • 07.06.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-264925)

Missions de diagnostic des structures des bâtiments impactés par les aménagements de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 07.06.2017, 15:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Gebäudetyp Verkehr
    Art der Leistung sonstige / Objektplanung Verkehrsanlagen / Tragwerksplanung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Cette consultation, subdivisée en 2 lots distincts, a pour objet la réalisation d'une enquête détaillée concernant les bâtiments sur différentes zones du projet réalisées en souterrain.
    Les prestations de cette consultation sont de:
    — établir une méthodologie applicable à tout type de bâtiments pour la détermination de la sensibilité,
    — définir une sensibilité initiale des bâtiments situés dans les zones sensibles du projet à partir de recherches documentaires et/ou d'éventuelles visites de sites à partir des accès publics,
    — compléter cette étude de sensibilité pour certains bâtiments par une inspection du bâti,
    — préconiser le cas échéant des reconnaissances in-situ des structures pour des études ultérieures, afin de mieux appréhender le comportement structurel du bâti.
    Leistungsumfang
    Ce lot a pour objet la réalisation d'une enquête détaillée concernant les bâtiments sur différentes zones du projet réalisées en souterrain.
    Les prestations de ce lot géographique sont de:
    — établir une méthodologie applicable à tout type de bâtiments pour la détermination de la sensibilité,
    — définir une sensibilité initiale des bâtiments situés dans les zones sensibles du projet à partir de recherches documentaires et/ou d'éventuelles visites de sites à partir des accès publics,
    — compléter cette étude de sensibilité pour certains bâtiments par une inspection du bâti,
    — préconiser le cas échéant des reconnaissances in-situ des structures pour des études ultérieures, afin de mieux appréhender le comportement structurel du bâti.
    Adresse des Bauherren FR-13567 Marseille Cedex 02
    TED Dokumenten-Nr. 180663-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Marseille: Services d'ingénierie

      2017/S 091-180663

      Avis de marché – secteurs spéciaux

      Services

      Directive 2014/25/UE

      Section I: Entité adjudicatrice

      I.1)Nom et adresses
      SNCF Réseau — Direction territoriale Provence Alpes Côte d'Azur — Mission Ligne Nouvelle
      DOCKS Atrium 10.4 10 place de la Joliette, BP 85404
      Marseille Cedex 02
      13567
      France
      Point(s) de contact: Responsable marchés et contrats — mission LN PCA
      Téléphone: +33 496170294
      Courriel:       MTFjYG1oZGstZm5jYHFjP3FkcmRgdC1ybWJlLWVx
      Code NUTS: FR82

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.sncf.com

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://sansobjet
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      I.6)Activité principale
      Services de chemin de fer

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Missions de diagnostic des structures des bâtiments impactés par les aménagements de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur.

       

      Numéro de référence: LNPCA-EPEUP-DIAG1
      II.1.2)Code CPV principal
      71300000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Cette consultation, subdivisée en 2 lots distincts, a pour objet la réalisation d'une enquête détaillée concernant les bâtiments sur différentes zones du projet réalisées en souterrain.

      Les prestations de cette consultation sont de:

      — établir une méthodologie applicable à tout type de bâtiments pour la détermination de la sensibilité,

      — définir une sensibilité initiale des bâtiments situés dans les zones sensibles du projet à partir de recherches documentaires et/ou d'éventuelles visites de sites à partir des accès publics,

      — compléter cette étude de sensibilité pour certains bâtiments par une inspection du bâti,

      — préconiser le cas échéant des reconnaissances in-situ des structures pour des études ultérieures, afin de mieux appréhender le comportement structurel du bâti.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Missions de diagnostic des structures des bâtiments impactés par les aménagements de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur — secteur Bouches-du-Rhône

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71300000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR824
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département des Bouches-du-Rhône 13.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot a pour objet la réalisation d'une enquête détaillée concernant les bâtiments sur différentes zones du projet réalisées en souterrain.

      Les prestations de ce lot géographique sont de:

      — établir une méthodologie applicable à tout type de bâtiments pour la détermination de la sensibilité,

      — définir une sensibilité initiale des bâtiments situés dans les zones sensibles du projet à partir de recherches documentaires et/ou d'éventuelles visites de sites à partir des accès publics,

      — compléter cette étude de sensibilité pour certains bâtiments par une inspection du bâti,

      — préconiser le cas échéant des reconnaissances in-situ des structures pour des études ultérieures, afin de mieux appréhender le comportement structurel du bâti.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Conformément à ce qui est prévu à l'article 30.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016, relatif au marchés publics et si les conditions décrites à cet article sont remplies, l'entité adjudicatrice se réserve le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés similaires et/ou des avenants avec le titulaire du lot n° 1.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
      Identification du projet: Ce lot s'inscrit dans le projet/programme sous la référence «LNPCA-EPEUP» (Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur — Études préalables à l'enquête d'utilité publique).
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      La zone géographique concerne l'est du département 13 (Marseille-Aubagne).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Missions de diagnostic des structures des bâtiments impactés par les aménagements de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur — secteur Alpes-Maritimes

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71300000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR823
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département des Alpes-Maritimes 06.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Ce lot a pour objet la réalisation d'une enquête détaillée concernant les bâtiments sur différentes zones du projet réalisées en souterrain.

      Les prestations de ce lot géographique sont de:

      — établir une méthodologie applicable à tout type de bâtiments pour la détermination de la sensibilité,

      — définir une sensibilité initiale des bâtiments situés dans les zones sensibles du projet à partir de recherches documentaires et/ou d'éventuelles visites de sites à partir des accès publics,

      — compléter cette étude de sensibilité pour certains bâtiments par une inspection du bâti,

      — préconiser le cas échéant des reconnaissances in-situ des structures pour des études ultérieures, afin de mieux appréhender le comportement structurel du bâti.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Conformément à ce qui est prévu à l'article 30.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016, relatif au marchés publics et si les conditions décrites à cet article sont remplies, l'entité adjudicatrice se réserve le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés similaires et/ou des avenants avec le titulaire du lot n° 2.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
      Identification du projet: Ce lot s'inscrit dans le projet/programme sous la référence «LNPCA-EPEUP» (Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur — Études préalables à l'enquête d'utilité publique).
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      La zone géographique concerne l'ouest du département 06 (jusqu'à Nice).

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Le candidat devra fournir l'imprimé DC1 (Cefra DC1 ou équivalent) disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

      Le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et en cas de groupement momentané d'entreprise l'habilitation du mandataire par chacun de ces co-traitants.

      En cas de groupement momentané de candidats, un unique exemplaire est exigé.

      Si les candidats n'utilisent pas le formulaire DC1, l'opérateur économique devra fournir à l'appui de sa candidature les documents mentionnés à l'article 48§1 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Les candidats devront fournir l'imprimé Cerfa DC2 ou équivalent disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

      En cas de candidature groupée chaque membre du groupement est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé. Le candidat complétera le point F de l'imprimé DC2 en exposant le chiffre d'affaires global des trois (3) dernières années et le chiffre d'affaires des trois (3) dernières années du domaine d'activité faisant l'objet de la présente consultation, portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Conformément au 2° du paragraphe I de l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016, les capacités techniques et professionnelles des candidats seront jugées sur une liste des principaux services de diagnostics des bâtiments fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      Conformément au 12° du paragraphe I de l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016, les capacités techniques et professionnelles seront jugées sur la fourniture de certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas SNCF Réseau accepte tout moyen de preuve équivalente ainsi que des certificats équivalents d'organismes établis par d'autres États membres.

       

      III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

       

      Sans objet.

       

      III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

       

      Une convention de financement des études préalables à l'enquête d'utilité publique du projet Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur a été signée le 23.12.2010 par l'ensemble des collectivités territoriale concernées par le projet ainsi que l'État et SNCF Réseau.

       

      III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

       

      Chaque lot de la présente consultation fera l'objet d'un marché spécifique qui sera conclu selon l'offre qui sera retenue, soit avec un candidat unique, soit avec un groupement momentané de candidat. Quelle que soit la forme du groupement (solidaire ou conjoint), le mandataire devra être solidaire financièrement et techniquement de ses co-traitants pour assurer l'exécution du lot en cas de défaillance d'un des membres du groupement.

       

      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 07/06/2017
      Heure locale: 15:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Il est rappelé que le présent avis de marché est un appel à candidature.

      Les dossiers de consultation des entreprises (DCE) seront transmis après sélection, pour chaque lot, des opérateurs économiques sur la base des critères suivants classés par ordre décroissant d'importance:

      — capacités techniques et professionnelles,

      — capacités économiques et financières.

      Les candidatures seront remises en un exemplaire papier et un exemplaire numérique complet.

      Lorsqu'une entreprise candidate pour plusieurs lots, elle peut produire des sous-dossiers ou fichiers communs à plusieurs lots pour éviter les copies.

      Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution des lots concernés. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

      Chaque membre du groupement et des sous-traitants associés devra fournir l'ensemble des documents demandés. L'enveloppe des candidatures sera transmise par voie postale en recommandé avec accusé de réception ou remise par porteur contre récépissé (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés). Les candidatures arrivées après l'heure et la date limite ne seront pas acceptées.

      Les candidatures remises par voie électroniques ne seront pas acceptées.

      L'enveloppe de candidature devra indiquer l'intitulé de la consultation ainsi que la mention «NE PAS OUVRIR».

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue Jouy
      Paris Cedex 4
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MTNkb2JjY2IrcV4qbV5vZnA9Z3JvXmFqK2Nv
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      La signature de chaque lot de la présente consultation ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de seize (16) jours à compter de la date de notification du rejet des offres ( onze(11) jours en cas de notification par voie électronique).

      Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Paris
      7 rue Jouy
      Paris Cedex 4
      75181
      France
      Téléphone: +33 144594400
      Courriel:       MTdga15fX14nbVomaVprYmw5Y25rWl1mJ19r
      Fax: +33 144594646

      Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      10/05/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
    • Protected by Copyscape

  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.

INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 12.05.2017
Zuletzt aktualisiert 12.05.2017
Wettbewerbs-ID 2-264925 Status Kostenpflichtig
Seitenaufrufe 38

Seitenanfang