Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'opérations de travaux pour le compte des Hôpitaux universitaires paris-sud.
Numéro de référence: HUPSPI1701
II.1.2)Code CPV principal
79311000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet des prestations intellectuelles pour la réalisation d'opérations de travaux nécessaires aux besoins des Hôpitaux universitaires Paris Sud pour les sites de Paul brousse, Bicêtre et Antoine Béclère.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71356100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date d'anniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date danniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date d'anniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date danniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71317210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date d'anniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date danniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71317100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date d'anniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date danniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71521000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Ordonnancement Pilotage Coordination.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date d'anniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible tacitement à la date danniversaire du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder quatre (4) ans, et prendra effet à compter du 1er Janvier 2018.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/07/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/07/2017
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
Forme du marché
au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots lots 1 (Contrôle Technique), 3 (Csps) et 4 (Cssi) et pluri-attributaire pour les lots 2 (économiste) et 5 (Opc).
Il est passé selon une procédure formalisée en application des articles 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
s'agissant des lots pluri-attributaires, le représentant du pouvoir adjudicateur retiendra les deux offres les mieux disantes qui constitueront les deux titulaires du lot objet du présent marché.
L'attribution des commandes se fera selon la méthode de « la cascade » qui consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disant. Dans cette hypothèse, le représentant du pouvoir adjudicateur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesurede répondre dans les délais exigés, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième et ainsi de suite.
le marché est prévu pour un montant minimum de:
no du Lot Montant minimum
lot 1 Contrôle technique 50 000euro(s) Ht
Lot 2 économiste 30 000euro(s) Ht
Lot 3 CSPS 50 000euro(s) Ht
Lot 4 CSSI 30 000euro(s) Ht
Lot 5 OPC 40 000euro(s) (H.T.).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2017