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  • FR-20704 Ajaccio Cedex
  • 24.07.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-269309)

Animation des sites Natura 2000.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 24.07.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Umweltverträglichkeitsstudie
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Animation des sites Natura 2000.
    Leistungsumfang
    Le site Fr9412008 Chenaies et pinèdes de Corse, est un site Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux de 686 ha répartis de façon disjointe sur 6 communes: CASTIFAO (111,00 ha), LAMA (52,67 ha), MOLTIFAO (191,20 ha), OLMI-CAPPELLA (60,63 ha), PASTRICCIOLA (212,79 ha), URTACA (58,10 ha). Le DOCOB a été approuvé par arrêté préfectoral du 9 septembre 2009.
    Adresse des Bauherren FR-20704 Ajaccio Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 240095-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Ajaccio: Gestion environnementale

      2017/S 119-240095

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Dreal Corse
      CS 10006
      Ajaccio Cedex
      20704
      France
      Point(s) de contact: Mme V. Vincenti
      Courriel:       MTVxZG1iZGlkYClxZGleYGlvZDtfYHFgZ2pra2BoYGlvKF9wbVxdZ2ApYmpwcSlhbQ==
      Code NUTS: FR831

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=336482&orgAcronyme=d4t
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      I.5)Activité principale
      Environnement

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Animation des sites Natura 2000.

       

      Numéro de référence: DREAL20-SBEP2017-DBT002
      II.1.2)Code CPV principal
      90710000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Animation des sites Natura 2000.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

       

      Néant.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Site Fr9400576 massif du cinto

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90710000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR831
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le site Fr9400576 Massif du Cintu, est un site Natura 2000 au titre de la directive Habitats de 13806 ha répartis de façon disjointe sur 5 communes, dont 4 en Haute-Corse: Albertacce (347 ha), Calenzana (996 ha), Corscia (2736 ha), Asco (8892 ha) et Evisa (833 ha). Il a été désigné Zone Spéciale de Conservation par arrêté du 25 mars 2011.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2017
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Nombre: 2 Modalités: Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019). Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019).

      Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Site Fr9400597 defile de L'Inzecca

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90710000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR831
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le site Fr9400597 « Défilé de l'inzecca » est un site Natura 2000 au titre de la directive habitat, d'une superficie de 179 ha, situé sur la commune de Ghisoni. Le document d'objectifs de ce site a été approuvé le 22 janvier 2010.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2017
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Nombre: 2 Modalités: Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019). Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019).

      Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Site Fr9402007 station botanique a botrychium simple du bozzio

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90710000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR831
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le site Fr9402007 « Station botanique à Botrychium du Bozzio » est un site Natura 2000 au titre de la directive habitat, d'une superficie de 1840,5 ha, situé sur plusieurs communes en Castagniccia. Le document d'objectifs de ce site a été approuvé le 10 octobre 2013.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2017
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Nombre: 2 Modalités: Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019). Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019).

      Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Site Fr9412008 chenaies et pinedes de corse

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      90710000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR831
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le site Fr9412008 Chenaies et pinèdes de Corse, est un site Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux de 686 ha répartis de façon disjointe sur 6 communes: CASTIFAO (111,00 ha), LAMA (52,67 ha), MOLTIFAO (191,20 ha), OLMI-CAPPELLA (60,63 ha), PASTRICCIOLA (212,79 ha), URTACA (58,10 ha). Le DOCOB a été approuvé par arrêté préfectoral du 9 septembre 2009.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2017
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Nombre: 2 Modalités: Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019). Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: oui
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an du 1er janvier au 31 décembre, dans la limite de 2 reconductions annuelles (soit jusq'au 31 décembre 2019).

      Conformément à l'article 16 du décret no2016-360, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut sy opposer.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Dans le cadre de la consultation, l'acheteur autorise le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

      — en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements d'opérateurs économiques;

      — en qualité de membres de plusieurs groupements d'opérateurs économiques.

      La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE. Chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 24/07/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 25/07/2017
      Heure locale: 09:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utilisée
      La facturation en ligne sera acceptée
      Le paiement en ligne sera utilisé
      VI.3)Informations complémentaires:
      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Bastia
      villa Montépiano
      Bastia Cedex
      20407
      France
      Courriel:       MjEyW2ZZWlpZImhVIVZVZ2hdVTReaWZVWGEiWmY=

      Adresse internet:http://bastia.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Bastia
      villa Montépiano
      Bastia Cedex
      20407
      France
      Courriel:       MjE0WWRXWFhXIGZTH1RTZWZbUzJcZ2RTVl8gWGQ=

      Adresse internet:http://bastia.tribunal-administratif.fr/

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      20/06/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 26.06.2017
Zuletzt aktualisiert 26.06.2017
Wettbewerbs-ID 2-269309 Status Kostenpflichtig
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