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  • BE-1060 Bruxelles
  • 06.10.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-270185)

Marché de «design and build» pavillons préfabriqués


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 09.10.2017, 14:00 Bewerbungsschluss
    Schlusstermin für Unterlagen 06.10.2017, 12:00
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Wohnungsbau
    Art der Leistung Objektplanung Gebäude / Bauleistung / Lieferung
    Sprachen Französisch, Niederländisch
    Aufgabe
    Le marché vise à l'étude, à la fourniture, à la livraison, au placement, au raccordement de pavillons préfabriqués en bois équipés, modulaires en vue de les destiner au logement de locataires sociaux. Présentés sous forme de lots, les différents projets sont implantés sur plusieurs sites, en collaboration avec plusieurs SISP.
    Le marché prévoit également l'aménagement des abords directs.
    Cette mission comprend en outre les missions de coordination sécurité-santé.
    Deux options obligatoires sont en outre prévues pour ce marché: il s'agit de la maintenance des pavillons pour une période d'un an renouvelable à compter de la réception définitive des installations et la mission de conseiller PEB.
    Pour chacun des lots, il est expressément stipulé que les étapes 3 et suivantes du point C de la partie 3 du CSC (p.23) ne sont commandées que sous la condition suspensive d'obtention de l'ensemble des autorisations administratives nécessaires à la réalisation de chacun des lots. Aucune indemnité ne sera due à défaut de les obtenir, étant entendu que les étapes dûment approuvées sont payées.
    Adresse des Bauherren BE-1060 Bruxelles
    TED Dokumenten-Nr. 253019-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

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    • Belgique-Bruxelles: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

      2017/S 124-253019

      Avis de marché

      Travaux

      Directive 2004/18/CE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

      Société du logement de la Région de Bruxelles-Capitale
      Rue Jourdan 45-55
      À l'attention de: Leïla Abou-Hacem
      1060 Bruxelles
      Belgique
      Téléphone: +32 25331928
      E-mail: MTJucGo+cWpwYCxgcHNxcWNqcQ==

      Adresse(s) internet:

      Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.slrb.irisnet.be

      Adresse du profil d’acheteur: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=278481

      Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=SLRB-modele design and build-F02&userType=SUPPLIER&language=fr

      Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

      I.2)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.3)Activité principale
      Logement et équipements collectifs
      I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
      Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

      Section II: Objet du marché

      II.1)Description
      II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
      Marché de «design and build» pavillons préfabriqués.
      II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
      Travaux
      Conception et exécution
      Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Bruxelles.

      Code NUTS BE1

      II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      L'avis concerne un marché public
      II.1.4)Information sur l’accord-cadre
      II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
      Le marché vise à l'étude, à la fourniture, à la livraison, au placement, au raccordement de pavillons préfabriqués en bois équipés, modulaires en vue de les destiner au logement de locataires sociaux. Présentés sous forme de lots, les différents projets sont implantés sur plusieurs sites, en collaboration avec plusieurs SISP.
      Le marché prévoit également l'aménagement des abords directs.
      Cette mission comprend en outre les missions de coordination sécurité-santé.
      Deux options obligatoires sont en outre prévues pour ce marché: il s'agit de la maintenance des pavillons pour une période d'un an renouvelable à compter de la réception définitive des installations et la mission de conseiller PEB.
      Pour chacun des lots, il est expressément stipulé que les étapes 3 et suivantes du point C de la partie 3 du CSC (p.23) ne sont commandées que sous la condition suspensive d'obtention de l'ensemble des autorisations administratives nécessaires à la réalisation de chacun des lots. Aucune indemnité ne sera due à défaut de les obtenir, étant entendu que les étapes dûment approuvées sont payées.
      II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      71000000

      II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
      II.1.8)Lots
      Division en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
      II.1.9)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2)Quantité ou étendue du marché
      II.2.1)Quantité ou étendue globale:
      Valeur estimée hors TVA: 8 234 439 EUR
      II.2.2)Information sur les options
      Options: oui
      description de ces options: Deux options obligatoires sont en outre prévues pour ce marché: il s'agit de la maintenance des pavillons pour une période d'un an renouvelable à compter de la réception définitive des installations et la mission de conseiller PEB.
      II.2.3)Reconduction
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 1 et 2 
      II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
      en jours: 700 (à compter de la date d’attribution du marché)

      Information sur les lots

      Lot nº: 1 Intitulé: Cité Modèle à 1020 Laeken
      1)Description succincte
      L'étude, la fourniture, la livraison, le placement et le raccordement de 20 pavillons modulaires équipés et préfabriqués en bois ventilé comme suit:
      — 13 modules de 1 chambre à coucher,
      — 7 modules de 3 chambres à coucher.
      2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      71000000

      3)Quantité ou étendue
      Valeur estimée hors TVA: 1 861 248 EUR
      4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      5)Information complémentaire sur les lots
      Lot nº: 2 Intitulé: Parc du Peterbos à 1070 Anderlecht
      1)Description succincte
      L'étude, la fourniture, la livraison, le placement et le raccordement de 60 pavillons modulaires équipés et préfabriqués en bois ventilé comme suit:
      — 20 modules de 1 chambre à coucher,
      — 26 modules de 2 chambres à coucher,
      — 11 modules de 3 chambres à coucher,
      — 2 modules de 4 chambres à coucher.
      2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      71000000

      3)Quantité ou étendue
      Valeur estimée hors TVA: 6 049 056 EUR
      4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      5)Information complémentaire sur les lots
      Lot nº: 3 Intitulé: Dries à 1070 Watermael-Boitsfort
      1)Description succincte
      L'étude, la fourniture, la livraison, le placement et le raccordement de 3 pavillons modulaires préfabriqués en bois ventilé comme suit:
      — 1 module de 1 chambre à coucher au rez-de-chaussée,
      — 2 modules de 2 chambres à coucher aux étages.
      2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

      71000000

      3)Quantité ou étendue
      Valeur estimée hors TVA: 324 135 EUR
      4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
      5)Information complémentaire sur les lots

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions relatives au contrat
      III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
      Voir le Cahier spécial des charges.
      III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      Voir le Cahier spécial des charges.
      III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
      Pour cette mission, le pouvoir adjudicateur souhaite désigner une société possédant les compétences suivantes: étude (architecture, techniques spéciales et stabilité), fourniture et livraison de pavillons préfabriqués en bois, travaux de raccordements ainsi que de l'aménagement des abords directs dans une vision paysagère et urbanistique intégrée dans le contexte urbain d(u)(es) site(s) décrit(s) dans le présent cahier des charges situé en Région de Bruxelles Capitale.
      Dans l'hypothèse où le personnel spécifique nécessaire pour réaliser l'entièreté des missions prévues ne se rencontre pas au sein d'une même structure professionnelle, une équipe de participants se constitue en un groupement sans personnalité juridique. Les dispositions des articles 51 § 2, 81 et 82 § 2 de l'arrêté royal du 15.7.2011 s'appliquent. Le pouvoir adjudicateur souhaite alors avoir un lien contractuel direct avec une équipe pluridisciplinaire composée d'un architecte, d'un ingénieur en stabilité, d'un ingénieur en techniques spéciales, d'un fournisseur de pavillons préfabriqués bois, d'un coordinateur sécurité santé, et en cas de levée de l'option obligatoire, d'un conseiller PEB.
      Les travaux de fondations et de raccordement des pavillons, aménagement des abords directs peuvent être confiées à des sous-traitants, nommément désignés dans la candidature.
      III.1.4)Autres conditions particulières
      L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
      III.2)Conditions de participation
      III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le Cahier spécial des charges.
      III.2.2)Capacité économique et financière
      III.2.3)Capacité technique
      Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
      Voir le Cahier spécial des charges.
      Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
      Voir le Cahier spécial des charges.
      III.2.4)Informations sur les marchés réservés
      III.3)Conditions propres aux marchés de services
      III.3.1)Information relative à la profession
      III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

      Section IV: Procédure

      IV.1)Type de procédure
      IV.1.1)Type de procédure
      Ouverte
      IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
      Nombre minimal envisagé 1: et nombre maximal 50
      Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: La SLRB examinera dans cette 1ère phase (voir article 18.1 des documents du marché ) d'une part si le soumissionnaire et/ou son team satisfait ou non aux critères de sélection prédéfinis (voir article 17.3 des documents du marché ) et d'autre part examinera si le terrain proposé répond aux exigences minimales demandées (voir article 18.4 des documents du marché ).
      IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier oui
      IV.2)Critères d’attribution
      IV.2.1)Critères d’attribution
      Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
      IV.2.2)Enchère électronique
      Une enchère électronique sera effectuée: non
      IV.3)Renseignements d'ordre administratif
      IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
      SLRB-D&B pavillons préfab bois-F02_0
      IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
      non
      IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
      Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 6.10.2017 - 12:00
      Documents payants: non
      IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      9.10.2017 - 14:00
      IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
      français. néerlandais.
      IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 9.10.2017 - 14:00
      Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
      Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Tout public.

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
      VI.3)Informations complémentaires

      Le lien permettant le téléchargement de tous les documents du marché est disponible sur demande à l'adresse mail suivante: MjE3X2FbL2JbYVEdUWFkYmJUW2I=.

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

      Conseil d'Etat
      Rue de la Science 33
      1040 Bruxelles
      Belgique
      Téléphone: +32 2-234-96-11

      VI.4.2)Introduction des recours
      VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      28.6.2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 03.07.2017
Zuletzt aktualisiert 03.07.2017
Wettbewerbs-ID 2-270185 Status Kostenpflichtig
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