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  • FR-63007 Clermont-Ferrand
  • 03.10.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-275610)

Travaux de fouilles archéologiques préventives secteur sud du parc logistique Clermont Auvergne (Secteur Cebazat).

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 03.10.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Art der Leistung Bauleistung / Bodenmechanik, Erd-/ Grundbau
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La présente consultation concerne l'exécution de travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Parc Logistifque Clermont Auvergne située sur les communes de Cébazat et Gerzat (suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la consultation initiale).
    Afin de faciliter l'exécution des travaux dans le temps, le marché comporte 2 phases d'exécution:
    — phase A: superficie de 7 524 m2,
    — phase B: superficie de 30 976 m2.
    Leistungsumfang
    La présente consultation concerne l'exécution de travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Parc Logistifque Clermont Auvergne située sur les communes de Cébazat et Gerzat (suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la consultation initiale).
    Afin de faciliter l'exécution des travaux dans le temps, le marché comporte deux phases d'exécution:
    — phase A: superficie de 7 524 m2,
    — phase B: superficie de 30 976 m2.
    Adresse des Bauherren FR-63007 Clermont-Ferrand
    TED Dokumenten-Nr. 328183-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Clermont-Ferrand: Travaux d'excavation sur sites archéologiques

      2017/S 159-328183

      Avis de marché

      Travaux

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Clermont Auvergne Métropole
      24630070100231
      Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
      Clermont-Ferrand
      63007
      France
      Courriel: MTNtbGliKnFvXnNecnUqcGJvc2ZgYnA9YGlib2psa3FqYnFvbG1saWIrYnI=
      Code NUTS: FRK14

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.clermontcommunaute.net

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.clermontcommunaute.net

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.clermontcommunaute.net
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Clermont Auvergne Métropole: Natacha Serré
      DAJA/service commande publique, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
      Clermont-Ferrand
      63007
      France
      Téléphone: +33 473983666
      Courriel: MjE0YmFeVx9mZFNoU2dqH2VXZGhbVVdlMlVeV2RfYWBmX1dmZGFiYV5XIFdn
      Code NUTS: FRK14

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.clermontcommunaute.net

      Adresse du profil d’acheteur: http://www.clermontcommunaute.net

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.clermontcommunaute.net
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Clermont Auvergne Métropole
      DAJA/Service commande publique, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
      Clermont-Ferrand
      63007
      France
      Courriel: MjE5XVxZUhphX05jTmJlGmBSX2NWUFJgLVBZUl9aXFthWlJhX1xdXFlSG1Ji
      Code NUTS: FRK14

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.clermontcommunaute.net

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Travaux de fouilles archéologiques préventives secteur sud du parc logistique Clermont Auvergne (Secteur Cebazat).

       

      Numéro de référence: 17cm-T03
      II.1.2)Code CPV principal
      45112450
      II.1.3)Type de marché
      Travaux
      II.1.4)Description succincte:

       

      La présente consultation concerne l'exécution de travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Parc Logistifque Clermont Auvergne située sur les communes de Cébazat et Gerzat (suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la consultation initiale).

      Afin de faciliter l'exécution des travaux dans le temps, le marché comporte 2 phases d'exécution:

      — phase A: superficie de 7 524 m2,

      — phase B: superficie de 30 976 m2.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      45112000
      71351914
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK14
      Lieu principal d'exécution:

       

      Cébazat-Gerzat.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      La présente consultation concerne l'exécution de travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Parc Logistifque Clermont Auvergne située sur les communes de Cébazat et Gerzat (suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la consultation initiale).

      Afin de faciliter l'exécution des travaux dans le temps, le marché comporte deux phases d'exécution:

      — phase A: superficie de 7 524 m2,

      — phase B: superficie de 30 976 m2.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Méthodologie d'intervention / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: Moyens humains et moyens techniques / Pondération: 30
      Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 30
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 10
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Lettre de candidature (formulaire DC1 Déclaration du candidat (formulaire DC2), à fournir par chaque membre en cas de groupement.

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

      Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (K Bis et/ou pouvoirs internes signés).

      Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

      Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;

      Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

      Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;.

      Agrément délivré par le Ministère de la Culture pour les travaux d'archéologie préventive. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres. Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Le délai d'exécution des travaux est un délai global maximum, les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 03/10/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 05/10/2017
      Heure locale: 00:00
      Lieu:

       

      Les séances ne sont pas publiques.

       

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontcommunaute.net

      Les dossiers peuvent être téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marchespublics.info/acheteur/clerco/ ou demandés par mail à l'adresse mentionnée en renseignements administratifs au présent avis. Les candidats doivent obligatoirement utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou DUME pour présenter leur candidature. Les offres peuvent être transmises par voie électronique ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse visée au présent avis. Dépôt par porteur: 5ème étage — du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

      Dépôt par porteur: 5ème étage — du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
      6 cours Sablon
      Clermont Ferrand
      63033
      France
      Téléphone: +33 473146100
      Courriel: MTNkb2JjY2IrcV4qYGlib2psa3EqY2Jvb15rYT1ncm9eYWorY28=
      Fax: +33 473146122

      Adresse internet:http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
      53 boulevard Vivier Merle
      Lyon
      69003
      France
      Téléphone: +33 472770520
      Courriel: MjEwYldraFckYltfZF9kXVtoNlpdXF9mJFxfZFdkWVtpJF1la2wkXGg=
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      18/08/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 22.08.2017
Zuletzt aktualisiert 22.08.2017
Wettbewerbs-ID 2-275610 Status Kostenpflichtig
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