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  • FR Brest
  • 19.10.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-278094)

Base de Défense Brest — Lorient. Accord-cadre à bons de commande pour une assistance à la prévention sur des chantiers.

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 19.10.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Verhandlungsverfahren
    Gebäudetyp Militärische Anlagen
    Art der Leistung Sicherheits-/ Gesundheitsschutz
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite préalable, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites/contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.
    Leistungsumfang
    Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites / contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.
    Adresse des Bauherren FR-Brest
    TED Dokumenten-Nr. 364589-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Brest: Services de conseil en matière de santé et de sécurité

      2017/S 178-364589

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Esid de Brest
      Brest
      France
      Courriel:       MjExWmheWSJXZ1poaSNnWmhlIlZjXmIiW2RjWGkiVlgjW1hpNV5jaWdWWVpbI1xkamsjW2c=
      Code NUTS: FRH02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      I.5)Activité principale
      Défense

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Base de Défense Brest — Lorient. Accord-cadre à bons de commande pour une assistance à la prévention sur des chantiers.

       

      II.1.2)Code CPV principal
      71317210
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite préalable, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites/contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      No 2416: périmètre de l'USID de Brest

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRH02
      Lieu principal d'exécution:

       

      Périmètre de l'USID de Brest.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites / contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      12 mois reconductible 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Pour cette procédure, le mode de transmission électronique est imposé.

      L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire DC1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      No 2417: périmètre de l'USID de Landivisiau

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRH02
      Lieu principal d'exécution:

       

      Périmètre de l'USID de Landivisiau.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites / contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Durée 12 mois reconductible 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Pour cette procédure, le mode de transmission électronique est imposé.

      L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire DC1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      No 2418: périmètre de l'USID de Lanvéoc-Poulmic

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRH02
      Lieu principal d'exécution:

       

      Périmètre de l'USID de Lanvéoc-Poulmic.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites / contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      12 mois reconductible 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Pour cette procédure, le mode de transmission électronique est imposé.

      L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire Dc1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr.

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      No 2419: périmètre de l'USID de Lorient

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71317210
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRH04
      Lieu principal d'exécution:

       

      Périmètre de l'USID de Lorient.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Assistance à la réalisation de visites préalables, la rédaction d'attestations de visite, la rédaction de plans de prévention, de comptes rendus de visites / contrôles sur chantier de l'application des plans de prévention des opérations de travaux des entreprises extérieures dans des locaux et bâtiments situés dans les départements 22, 29 et 56 du ressort de l'ESID de Brest, organisme utilisateur.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
      Prix - Pondération: 60
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      12 mois reconductible 3 fois.

       

      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Pour cette procédure, le mode de transmission électronique est imposé.

      L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire DC1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr.

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Les candidats fourniront impérativement les formulaires de déclaration suivants ou leurs équivalents:

      — DC1 (lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants),

      — DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),

      — un extrait K Bis datant de moins de 3 mois.

      Ces formulaires sont disponibles sur le site INTERNET du ministère des finances: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objets du marché réalises au cours des 3 derniers exercices disponibles.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      — déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels,

      — présentation d une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

      — indication des titres d études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché (Le titulaire devra être en possession d'un master HSE (hygiène, sécurité, environnement) ou équivalent y compris pour le suppléant.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

       

      Modalités de financement: le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.

      Il est prévu une avance. Le paiement sera effectué par acomptes mensuels/factures.

      Les prix sont révisables.

      Forme juridique: les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d opérateurs économiques.

      La forme du groupement n est pas imposée. Toutefois si le candidat souhaite se présenter sous la forme d un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l exécution de la totalité du marché.

       

      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
      Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure concurrentielle avec négociation
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.5)Informations sur la négociation
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 19/10/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Pour cette procédure, le mode de transmission électronique est imposé.

      L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire Dc1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr.

      Le marché objet du présent AAPC est sensible.

      Un contrôle élémentaire des personnes physiques sera sollicité par l'autorité contractante.

      Les candidatures/offres devront être déposées sur Plate-Forme des Achats de l'état (Place) (www.marches-publics.gouv.fr).

      Les opérateurs économiques devront se procurer un certificat numérique (RGS** ou conditions de sécurité équivalentes).

      Lorsque l'opérateur économique envoie son pli électronique signé, il reçoit en retour, un accusé de réception électronique de son dépôt. Tout pli électronique reçu après la date limite de dépôt ne sera pas admis. Il en sera de même pour une réponse incomplète.

      Il appartient au candidat de relever son courrier électronique régulièrement. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat à communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps utiles.

      En cas de difficultés sur la Plate-Forme des Achats de l'état (Place), une assistance est mise à la disposition des entreprises au 01.76.64.74.07. Les courriels d'assistance (uniquement en cas d'indisponibilité de l'assistance téléphonique) sont également possibles à l'adresse: MThoZFlbXSZrbWhoZ2psOFlsXXBnJltnZQ==

      Les dossiers qui parviendraient sur la PLACE après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Rennes
      3 contour de la Motte
      Rennes
      35000
      France
      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      13/09/2017
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 18.09.2017
Zuletzt aktualisiert 18.09.2017
Wettbewerbs-ID 2-278094 Status Kostenpflichtig
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