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  • FR-49035 Angers Cedex 01
  • 07.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280078)

SPSE (Schéma pluriannuel de stratégie énergétique).

 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 07.11.2017, 12:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Nicht offenes Verfahren
    Teilnehmer Gewünschte Teilnehmerzahl: min. 5 - max. 5
    Gebäudetyp Technische Infrastruktur
    Art der Leistung Energieplanung/ -beratung
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    Le présent marché porte sur la réalisation d'un Schéma pluriannuel de stratégie énergétique pour les sites de l'université d'Angers.
    Leistungsumfang
    Le présent marché porte sur la réalisation d'un Schéma pluriannuel de stratégie énergétique pour les sites de l'université d'Angers.
    Adresse des Bauherren FR-49035 Angers Cedex 01
    TED Dokumenten-Nr. 396029-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Angers: Services d'études

      2017/S 193-396029

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Université d'Angers
      40 rue de Rennes — BP 73532
      Angers Cedex 01
      49035
      France
      Point(s) de contact: Marine Paré
      Téléphone: +33 241962223
      Courriel:       MjEwY1doWV5bJGZrWGJfWTZrZF9sI1dkXVtoaSRcaA==
      Fax: +33 241962265
      Code NUTS: FRG02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.univ-angers.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Université d'Angers
      40 rue de Rennes — BP 73532
      Angers
      49035
      France
      Point(s) de contact: Marine Paré
      Téléphone: +33 241962223
      Courriel:       MjE5Wk5fUFVSG11iT1lWUC1iW1ZjGk5bVFJfYBtTXw==
      Code NUTS: FRG02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.univ-angers.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351298&orgAcronyme=f2h
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Université d'Angers
      40 rue de Rennes — BP 73532
      Angers
      49035
      France
      Téléphone: +33 241962223
      Courriel:       MjE1XlJjVFlWH2FmU11aVDFmX1pnHlJfWFZjZB9XYw==
      Code NUTS: FRG02

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.univ-angers.fr

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Organisme de droit public
      I.5)Activité principale
      Éducation

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      SPSE (Schéma pluriannuel de stratégie énergétique).

       

      Numéro de référence: 2017-31
      II.1.2)Code CPV principal
      79311000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      Le présent marché porte sur la réalisation d'un Schéma pluriannuel de stratégie énergétique pour les sites de l'université d'Angers.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71314000
      71314000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRG02
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Le présent marché porte sur la réalisation d'un Schéma pluriannuel de stratégie énergétique pour les sites de l'université d'Angers.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 12
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
      Nombre de candidats envisagé: 5
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

      Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

      Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique.

      Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants:

      a) certification «Diagnostic de performance énergétique (DPE)» mention dite «DPE tous types de bâtiments»,

      b) qualification Opqibi 1905 «Audit énergétique des bâtiments» (RGE) ou équivalent.

      Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (ISO 9001, ISO 14001, ISO 26000, ISO 50001, Oshas, RGE, Oqpibi, Qualibat...)

      L'indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des personnels amenés à intervenir sur la mission du présent marché.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      La prestation est réservée à une profession déterminée
      Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

       

      Certification «Diagnostic de performance énergétique (DPE)» mention dite «DPE tous types de bâtiments». Arrêté du 13.12.2011. Qualification Opqibi 1905 «Audit énergétique des bâtiments» (RGE) ou équivalent. Arrêté du 24.11.2014.

       

      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure restreinte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 225-410046
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 07/11/2017
      Heure locale: 12:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      L'équipe du candidat devra a minima être composée des profils suivants:

      — technicien/ingénieur,

      — énergéticien,

      — économiste,

      — juriste/avocat.

      Les critères de sélection des candidatures sont les suivants classés par ordre de priorité décroissant:

      — les capacités professionnelles et techniques,

      — les capacités financières,

      La forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire.

      Il est interdit aux mandataires de se présenter:

      — en qualité de membres de plusieurs groupements et de candidat individuel.

      À l'issue de la phase appel à candidature, conformément à l'article 47 du décret du 25.3.2016, cinq (5) candidats seront retenus suivant les critères précisés à l'article 7.6 du présent règlement.

      Toutefois, lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure avec les candidats ayant les capacités requises.

      Il n'est pas envisagé de visite sur site pour la phase appel à candidature.

      Le pouvoir adjudicateur informe dès à présent que le prix ne sera pas le seul critère d'attribution.

      Ce marché fait suite au marché nº 2016-32 publié le 21.11.2016 au JOUE (avis nº 2016/s225-410046) et au BOAMP (avis nº 16-166628) qui a été déclaré sans suite.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif
      6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
      Nantes
      44041
      France

      Adresse internet:http://nantes.tribunal-administratif.fr/

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      Préfecture de la région Pays de la Loire
      6 quai Ceineray — BP 33515
      Nantes
      44035
      France
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      04/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 09.10.2017
Zuletzt aktualisiert 09.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280078 Status Kostenpflichtig
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