loading
  • FR-91012 Évry Cedex
  • 13.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280734)

Etudes sur les espaces naturels sensibles de l'Essonne.


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.11.2017, 16:30 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Landschaft und Freiraum
    Art der Leistung Studien, Gutachten
    Sprache Französisch
    Aufgabe
    La présente consultation concerne des missions d'études, visant les Espaces Naturels Sensibles (Ens) de l'Essonne, propriétés du Département et décomposé en 11 lots. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, défini à l'a.e., passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présente consultation est décomposée en 11 lots séparés. Les prix sont unitaires et/ou forfaitaires et révisables.
    Leistungsumfang
    Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS.
    Adresse des Bauherren FR-91012 Évry Cedex
    TED Dokumenten-Nr. 407310-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Évry: Services d'assistance technique

      2017/S 198-407310

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil général de l'Essonne
      boulevard de France
      Évry Cedex
      91012
      France
      Téléphone: +33 0160919191
      Courriel: 
      MTdpYG5iZltabl05XF0mXmxsaGdnXidfaw==
      Code NUTS: FR104

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://maximilien.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290800&orgAcronyme=x6c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Département de l'Essonne
      toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
      Evry Cedex
      91012
      France
      Téléphone: +33 160919191
      Courriel: 
      MjE1YVhmWl5TUmZVMVRVHlZkZGBfX1YfV2M=
      Code NUTS: FR104

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://essonne.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MjkwODAw
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Département de l'Essonne
      uniquement pour la copie de sauvegarde: Hôtel du département — daja/Scp Boulevard de France
      Evry Cedex
      91012
      France
      Téléphone: +33 160919191
      Courriel: 
      MjExXGpeYldWalk1WFkiWmhoZGNjWiNbZw==
      Code NUTS: FR104

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://essonne.fr

      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://maximilien.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Etudes sur les espaces naturels sensibles de l'Essonne.

       

      Numéro de référence: 1827_1_11
      II.1.2)Code CPV principal
      71356200
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      La présente consultation concerne des missions d'études, visant les Espaces Naturels Sensibles (Ens) de l'Essonne, propriétés du Département et décomposé en 11 lots. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, défini à l'a.e., passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présente consultation est décomposée en 11 lots séparés. Les prix sont unitaires et/ou forfaitaires et révisables.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes sur le patrimoine écologique

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de l'Essonne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes sur le patrimoine écologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 48 300.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilités de modifications de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 61 720.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Oui. Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :50 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de génie écologique

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes de génie écologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 51 960.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes pour l'aménagement de sites naturels

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes pour l'aménagement de sites naturels.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 48 880.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes des milieux aquatiques

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes des milieux aquatiques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 133 559.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes sur les paysages naturels

       

      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes sur les paysages naturels.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 23 910.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels

       

      Lot nº: 7
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique

       

      Lot nº: 8
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 9 037.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes historiques sur les ENS

       

      Lot nº: 9
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes historiques sur les ENS.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 6 450.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS

       

      Lot nº: 10
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 62 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS

       

      Lot nº: 11
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 62 820.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Se référer au règlement de la consultation.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/11/2017
      Heure locale: 16:30
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 14/11/2017
      Heure locale: 00:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      2ème semestre 2022.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

      Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Pi. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Cet accord cadre est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de laconsultation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Versailles
      56 avenue de Saint-Cloud
      Versailles
      78011
      France
      Téléphone: +33 139205400
      Courriel: 
      MjE0WWRXWFhXIGZTH2hXZGVTW15eV2UyXGdkU1ZfIFhk
      Fax: +33 139205487

      Adresse internet:http://versailles.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Versailles
      56 avenue de Saint-Cloud
      Versailles
      78011
      France
      Téléphone: +33 139205400
      Courriel: 
      MTNkb2JjY2IrcV4qc2JvcF5maWlicD1ncm9eYWorY28=
      Fax: +33 139205487

      Adresse internet:http://versailles.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      11/10/2017

      France-Évry: Services d'assistance technique

      2017/S 198-407310

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      Conseil général de l'Essonne
      boulevard de France
      Évry Cedex
      91012
      France
      Téléphone: +33 0160919191
      Courriel: 
      MjE2YFdlWV1SUWVUMFNUHVVjY19eXlUeVmI=
      Code NUTS: FR104

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://maximilien.fr

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290800&orgAcronyme=x6c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
      Département de l'Essonne
      toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
      Evry Cedex
      91012
      France
      Téléphone: +33 160919191
      Courriel: 
      MTFvZnRobGFgdGM/YmMsZHJybm1tZC1lcQ==
      Code NUTS: FR104

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://essonne.fr

      Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr

      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MjkwODAw
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Département de l'Essonne
      uniquement pour la copie de sauvegarde: Hôtel du département — daja/Scp Boulevard de France
      Evry Cedex
      91012
      France
      Téléphone: +33 160919191
      Courriel: 
      MTlebGBkWVhsWzdaWyRcampmZWVcJV1p
      Code NUTS: FR104

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://essonne.fr

      La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://maximilien.fr
      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Autorité régionale ou locale
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Etudes sur les espaces naturels sensibles de l'Essonne.

       

      Numéro de référence: 1827_1_11
      II.1.2)Code CPV principal
      71356200
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      La présente consultation concerne des missions d'études, visant les Espaces Naturels Sensibles (Ens) de l'Essonne, propriétés du Département et décomposé en 11 lots. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, défini à l'a.e., passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présente consultation est décomposée en 11 lots séparés. Les prix sont unitaires et/ou forfaitaires et révisables.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: oui
      Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes sur le patrimoine écologique

       

      Lot nº: 1
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      Lieu principal d'exécution:

       

      Département de l'Essonne.

       

      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes sur le patrimoine écologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 48 300.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilités de modifications de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire

       

      Lot nº: 2
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 61 720.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Oui. Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :50 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de génie écologique

       

      Lot nº: 3
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes de génie écologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 51 960.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes pour l'aménagement de sites naturels

       

      Lot nº: 4
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes pour l'aménagement de sites naturels.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 48 880.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes des milieux aquatiques

       

      Lot nº: 5
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes des milieux aquatiques.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 133 559.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes sur les paysages naturels

       

      Lot nº: 6
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes sur les paysages naturels.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 23 910.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels

       

      Lot nº: 7
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique

       

      Lot nº: 8
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 9 037.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes historiques sur les ENS

       

      Lot nº: 9
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes historiques sur les ENS.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 6 450.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS

       

      Lot nº: 10
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 62 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

       

      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:

       

      Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS

       

      Lot nº: 11
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71356200
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FR104
      II.2.4)Description des prestations:

       

      Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 62 820.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Fin: 31/12/2018
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
      Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

       

      Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.

       

      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: oui
      Description des options:

       

      Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.

       

      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

       

      Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.

      montant minimum annuel :sans minimum

      montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).

       

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Se référer au règlement de la consultation.

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
      Accord-cadre avec un seul opérateur
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/11/2017
      Heure locale: 16:30
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 14/11/2017
      Heure locale: 00:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

       

      2ème semestre 2022.

       

      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

      Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Pi. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Cet accord cadre est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de laconsultation.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Versailles
      56 avenue de Saint-Cloud
      Versailles
      78011
      France
      Téléphone: +33 139205400
      Courriel: 
      MjExXGdaW1taI2lWImtaZ2hWXmFhWmg1X2pnVlliI1tn
      Fax: +33 139205487

      Adresse internet:http://versailles.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      Tribunal administratif de Versailles
      56 avenue de Saint-Cloud
      Versailles
      78011
      France
      Téléphone: +33 139205400
      Courriel: 
      MTJlcGNkZGMscl8rdGNwcV9nampjcT5oc3BfYmssZHA=
      Fax: +33 139205487

      Adresse internet:http://versailles.tribunal-administratif.fr

      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      11/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
  • Protected by Copyscape
  • Gewährleistung

    competitionline übernimmt keine Verantwortung für Fehler, Auslassungen, Unterbrechungen, Löschungen, Mängel oder Verzögerungen im Betrieb oder bei Übertragung von Inhalten. competitionline übernimmt keine Verantwortung für Einbußen oder Schäden, die aus der Verwendung der Internetseiten, aus der Verwendung von Nutzerinhalten oder von Inhalten Dritter, die aus den Internetseiten oder über den Service gepostet oder an Nutzer übertragen werden, oder aus Interaktionen zwischen Nutzer und Internetseiten (online oder offline) resultieren. Bitte lesen Sie hierzu unsere Nutzungsbedingungen.


INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 16.10.2017
Zuletzt aktualisiert 16.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280734 Status Kostenpflichtig
Seitenaufrufe 47