Bewerbungsschluss |
13.11.2017, 16:30
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Verfahren | Offenes Verfahren |
Gebäudetyp | Landschaft und Freiraum |
Art der Leistung | Studien, Gutachten |
Sprache | Französisch |
Aufgabe |
La présente consultation concerne des missions d'études, visant les Espaces Naturels Sensibles (Ens) de l'Essonne, propriétés du Département et décomposé en 11 lots. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, défini à l'a.e., passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présente consultation est décomposée en 11 lots séparés. Les prix sont unitaires et/ou forfaitaires et révisables.
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Leistungsumfang | Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS. |
Adresse des Bauherren | FR-91012 Évry Cedex |
TED Dokumenten-Nr. | 407310-2017 |
France-Évry: Services d'assistance technique
2017/S 198-407310
Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://maximilien.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
Section II: Objet
Etudes sur les espaces naturels sensibles de l'Essonne.
La présente consultation concerne des missions d'études, visant les Espaces Naturels Sensibles (Ens) de l'Essonne, propriétés du Département et décomposé en 11 lots. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, défini à l'a.e., passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présente consultation est décomposée en 11 lots séparés. Les prix sont unitaires et/ou forfaitaires et révisables.
Etudes sur le patrimoine écologique
Département de l'Essonne.
Etudes sur le patrimoine écologique.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilités de modifications de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire
Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Oui. Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :50 000 euro(s) (H.T.).
Etudes de génie écologique
Etudes de génie écologique.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes pour l'aménagement de sites naturels
Etudes pour l'aménagement de sites naturels.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes des milieux aquatiques
Etudes des milieux aquatiques.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes sur les paysages naturels
Etudes sur les paysages naturels.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels
Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).
Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique
Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes historiques sur les ENS
Etudes historiques sur les ENS.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS
Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS
Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Se référer au règlement de la consultation.
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
2ème semestre 2022.
Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Pi. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Cet accord cadre est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de laconsultation.
Adresse internet:http://versailles.tribunal-administratif.fr
Adresse internet:http://versailles.tribunal-administratif.fr
France-Évry: Services d'assistance technique
2017/S 198-407310
Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://maximilien.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
Section II: Objet
Etudes sur les espaces naturels sensibles de l'Essonne.
La présente consultation concerne des missions d'études, visant les Espaces Naturels Sensibles (Ens) de l'Essonne, propriétés du Département et décomposé en 11 lots. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, défini à l'a.e., passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présente consultation est décomposée en 11 lots séparés. Les prix sont unitaires et/ou forfaitaires et révisables.
Etudes sur le patrimoine écologique
Département de l'Essonne.
Etudes sur le patrimoine écologique.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilités de modifications de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire
Etudes spécifiques sur les chiroptères et la trame noire.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Oui. Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :50 000 euro(s) (H.T.).
Etudes de génie écologique
Etudes de génie écologique.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes pour l'aménagement de sites naturels
Etudes pour l'aménagement de sites naturels.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes des milieux aquatiques
Etudes des milieux aquatiques.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :200 000 euro(s) (H.T.).
Etudes sur les paysages naturels
Etudes sur les paysages naturels.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels
Etudes pluridisciplinaires de projets portant sur des territoires naturels.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).
Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique
Etudes géotechniques et sur le patrimoine géologique.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes historiques sur les ENS
Etudes historiques sur les ENS.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS
Etudes de restauration et de préservation du patrimoine vernaculaire dans les ENS.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).
Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS
Etudes, contrôle technique et conseils sur la sécurité dans les ENS.
Pour tous les lots, l'accord cadre est conclu pour une période démarrant à sa date de notification et se terminant au 31/12/2018. Il pourra être renouvelé trois fois par le département pour une période d'un an, à compter du 1er janvier suivant.
Possibilité de modification de l'accord cadre et de reconductions.
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les quatre dernières années.
montant minimum annuel :sans minimum
montant maximum annuel :150 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Se référer au règlement de la consultation.
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
2ème semestre 2022.
Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Pi. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Cet accord cadre est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de laconsultation.
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Ausschreibung veröffentlicht | 16.10.2017 | ||
Zuletzt aktualisiert | 16.10.2017 | ||
Wettbewerbs-ID | 2-280734 | Status | Kostenpflichtig |
Seitenaufrufe | 47 |
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