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  • FR-69400 Villefranche-sur-Saône
  • 13.11.2017
  • Ausschreibung
  • (ID 2-280809)

Maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de réhabilitation du centre aquatique «Le Nautile».


 
  • Projektdaten

    maximieren

    Bewerbungsschluss 13.11.2017, 16:00 Bewerbungsschluss
    Verfahren Offenes Verfahren
    Gebäudetyp Sport und Freizeit
    Art der Leistung allgemeine Beratungsleistungen / Energieplanung/ -beratung / Technische Ausrüstung
    Sprache Französisch
    Baukosten 500.000 EUR
    Aufgabe
    L'objectif de la CAVBS est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés.
    Il s'agira notamment:
    — de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures
    — de rafraichir les revêtements de sol et muraux
    — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau
    — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air
    — de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail
    — d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique
    — de reprendre certains ouvrages de structure endommagés
    l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.
    Leistungsumfang
    L'objectif de la CAVBS est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés.
    Il s'agira notamment:
    — de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures
    — de rafraichir les revêtements de sol et muraux
    — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau
    — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air
    — de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail
    — d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique
    — de reprendre certains ouvrages de structure endommagés
    l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.
    Adresse des Bauherren FR-69400 Villefranche-sur-Saône
    TED Dokumenten-Nr. 407505-2017

  • Anzeigentext Ausschreibung

    maximieren

    • France-Villefranche-sur-Saône: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

      2017/S 198-407505

      Avis de marché

      Services

      Directive 2014/24/UE

      Section I: Pouvoir adjudicateur

      I.1)Nom et adresses
      CABVS
      20004059000016
      115 rue Paul Bert
      Villefranche-sur-Saône
      69400
      France
      Courriel: 
      MTJrX3BhZmNxK25zYGpnYXE+X2Vlam0rdGdqamNkcF9sYWZjLGRw
      Fax: +33 474684561
      Code NUTS: FRK26

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://www.agglo-villefranche.fr/

      Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/

      I.2)Procédure conjointe
      I.3)Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/
      Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
      Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône
      115 rue Paul Bert
      Villefranche-sur-Saône
      69400
      France
      Téléphone: +33 474682308
      Courriel: 
      MTNqXm9gZWJwKm1yX2lmYHA9XmRkaWwqc2ZpaWJjb15rYGViK2Nv
      Fax: +33 474684561
      Code NUTS: FRK26

      Adresse(s) internet:

      Adresse principale: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/

      I.4)Type de pouvoir adjudicateur
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      I.5)Activité principale
      Services généraux des administrations publiques

      Section II: Objet

      II.1)Étendue du marché
      II.1.1)Intitulé:

       

      Maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de réhabilitation du centre aquatique «Le Nautile».

       

      Numéro de référence: 40serv17
      II.1.2)Code CPV principal
      71310000
      II.1.3)Type de marché
      Services
      II.1.4)Description succincte:

       

      L'objectif de la CAVBS est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés.

      Il s'agira notamment:

      — de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures

      — de rafraichir les revêtements de sol et muraux

      — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau

      — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air

      — de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail

      — d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique

      — de reprendre certains ouvrages de structure endommagés

      l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

       

      II.1.5)Valeur totale estimée
      Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      II.1.6)Information sur les lots
      Ce marché est divisé en lots: non
      II.2)Description
      II.2.1)Intitulé:
      II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
      71310000
      II.2.3)Lieu d'exécution
      Code NUTS: FRK26
      II.2.4)Description des prestations:

       

      L'objectif de la CAVBS est d'améliorer le service offert aux utilisateurs, de maintenir son équipement aux normes, de limiter les coûts de maintenance et de fonctionnement et de résorber les désordres relevés.

      Il s'agira notamment:

      — de rénover l'étanchéité et certaines parois extérieures

      — de rafraichir les revêtements de sol et muraux

      — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'eau

      — de mettre aux normes et d'améliorer le traitement de l'air

      — de rendre plus fonctionnels, plus confortables et plus conviviaux les espaces d'accueil et de travail

      — d'optimiser et de mettre aux normes la production calorifique

      — de reprendre certains ouvrages de structure endommagés

      l'importance des travaux à réaliser impose au Maître d'ouvrage la fermeture totale de l'établissement.

       

      II.2.5)Critères d’attribution
      Critères énoncés ci-dessous
      Critère de qualité - Nom: La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au RC / Pondération: 30
      Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution (délai global du candidat le moins disant / délai global du candidat) / Pondération: 20
      Critère de qualité - Nom: L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au RC / Pondération: 20
      Coût - Nom: Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat) / Pondération: 30
      II.2.6)Valeur estimée
      Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
      Durée en mois: 30
      Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
      II.2.10)Variantes
      Des variantes seront prises en considération: non
      II.2.11)Information sur les options
      Options: non
      II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
      II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
      Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
      II.2.14)Informations complémentaires

      Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

      III.1)Conditions de participation
      III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
      Liste et description succincte des conditions:

       

      Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 I 1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

      a/ Lettre de candidature (DC1 joint à la consultation ou forme libre)

      b/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner obligatoires prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 joint à la consultation ou forme libre).

       

      III.1.2)Capacité économique et financière
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016:

      a/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les documents demandés, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice notamment une déclaration appropriée de banque (DC2 joint à la consultation ou forme libre).

       

      III.1.3)Capacité technique et professionnelle
      Liste et description succincte des critères de sélection:

       

      Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016:

      a/ Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

      b/ Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.

       

      III.1.5)Informations sur les marchés réservés
      III.2)Conditions liées au marché
      III.2.1)Information relative à la profession
      III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
      III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

      Section IV: Procédure

      IV.1)Description
      IV.1.1)Type de procédure
      Procédure ouverte
      IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
      IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
      IV.1.6)Enchère électronique
      IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
      Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
      IV.2)Renseignements d'ordre administratif
      IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
      IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
      Date: 13/11/2017
      Heure locale: 16:00
      IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
      IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
      Français
      IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
      Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
      IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
      Date: 14/11/2017
      Heure locale: 00:00

      Section VI: Renseignements complémentaires

      VI.1)Renouvellement
      Il s'agit d'un marché renouvelable: non
      VI.2)Informations sur les échanges électroniques
      VI.3)Informations complémentaires:

       

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/ -

      Le DCE est téléchargeable à l'adresse: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/avis/ ou sera fourni sur papier suite à une demande par courrier, par fax (04 74 68 62 60) ou par mail (MTJrX3BhZmNxK25zYGpnYXE+X2Vlam0rdGdqamNkcF9sYWZjLGRw).

      La durée du marché s'entend non à compter de la date d'attribution du contrat mais à compter de la date de notification du marché.

      Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquelles il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

      Nota: Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 5 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.

       

      VI.4)Procédures de recours
      VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
      Tribunal administratif de Lyon
      184 rue Duguesclin
      Lyon
      69433
      France
      Téléphone: +33 478141010
      Courriel: 
      MThfal1eXl0mbFklZHFnZjhibWpZXGUmXmo=
      Fax: +33 478141065

      Adresse internet:http://lyon.tribunal-administratif.fr

      VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
      VI.4.3)Introduction de recours
      Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

       

      — Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

      — référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

      — Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

      — recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

      — recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née.

       

      VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
      VI.5)Date d’envoi du présent avis:
      10/10/2017
    © European Union, http://ted.europa.eu
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INFO-BOX

Ausschreibung veröffentlicht 16.10.2017
Zuletzt aktualisiert 16.10.2017
Wettbewerbs-ID 2-280809 Status Kostenpflichtig
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